COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013
26 sept. 2013 La séance a été publique. Présents : Ch. Valette Maire. Mesdames et Messieurs : R. Gazzo - S. Camerlo - A. Estève - J.
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
26 sept. 2013 Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013. J:mairie Conseil municipalSéances ...
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
26 sept. 2013 Conseil Municipal du 26 septembre 2013. Page 2. 2013/09-01 Désignation d'un secrétaire de séance. M. le Maire propose M. Alexis BIANCIOTTO ...
Là où je vis jagis !
Réunion du jeudi 26 septembre 2013. Compte-rendu. Renseignements : service vie des quartiers – Mairie d'Albi – 16 rue de l'Hôtel de Ville – 81023 Albi cedex
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CONSEIL DÉpartemental de l'Environnement Séance du 26 septembre 2013 ... approuvé au conseil municipal de Lunel-Viel en date du 2 juillet 2012. II.6.2.
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du registre des délibérations du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la.
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du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre
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du Conseil Municipal séance du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013. -. -. Aujourd'hui jeudi 26 septembre 2013 à 18 heures 30 en vertu de la convocation du 20 septembre
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1 ... Dépôt du registre tenu le 26 septembre 2013 concernant le.
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Montpellier le 5 septembre 2013. Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. Établissement : COMPAGNIE IBM FRANCE. Séance du 26 septembre
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux - Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige.doc PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 septembre 2013Présents-es : M. Steve DELAUDE, Président
Mmes Christiane AUBRY DEUEL, Corinne BAUDET, Cristina CAMARENA ESCRIVA, Allison DUDLEY-MARTIN RICCA, Geneviève MAYTAIN, Prisca WASEM, Vice-Présidente MM. Hervé BLANCHARD, Thomas GAUDIN, René GISIGER, Frédéric HARDER, Antoine MELO, Raphaël PRINA, Michel RAMAZZINA, Philippe ROUX, Mark SMITH et FrédéricWENGER
Secrétaire : M. Jacques NIERLE, Secrétaire général Exécutif : MM. Yves Marie TRONO et Christian GORCE, AdjointsExcusé : M. Fernand SAVIGNY, Maire
Procès-verbaliste : Mme Véronique PRETI
ORDRE DU JOUR
A. Prestation de serment d'un nouǀeau Conseiller municipal ............................................................ 2
B. Adoption du procès-verbal et du compte rendu des décisions de la séance du 16 mai 2013. .......... 2
1. Compte-rendu des décisions et délibérations de la séance du 16 mai 2013. .................................2
C. Communication du bureau du Conseil municipal ........................................................................... 2
1. Modification de la date de la prochaine séance du Conseil municipal ...........................................2
2. Prises de position du Conseil municipal suite audž dĠcisions de l'AssemblĠe gĠnĠrale
D. Rapport de commissions .............................................................................................................. 5
la commune...........................................................................................................................................5
E. Proposition de l'EdžĠcutif .............................................................................................................. 5
1. Lutte contre les incivilités à la déchetterie .....................................................................................5
2. Demande du FCPC ...........................................................................................................................6
F. Propositions individuelles & questions ....................................................................................... 11
a) Maison de la Douane ͗ Ġtat d'aǀancement du projet de rĠalisation du Centre intergénérationnel
b) Tram ͗ point de situation de ce dossier pilotĠ par l'Etat de Genğǀe ...............................................9
c) Plan directeur communal : point de situation ............................................................................. 10
privés .................................................................................................................................................. 10
COMMUNE DE PERLY-CERTOUX
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Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux - Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige.docLe Président, M. Steve Delaude, souhaite la bienǀenue ă l'assemblĠe. Il salue les Adjoints, MM. Yves-Marie
Trono et Christian Gorce. Il excuse l'absence de M. Fernand Savigny, Maire. Il salue également les personnes
présentes dans le public.Il ouvre la séance à 20h00.
A. Prestation de serment d'un nouǀeau Conseiller municipalConformĠment ă l'art. 8 de la loi sur l'administration des communes du 13 aǀril 1984, le Président procède à
l'assermentation de M. Frédéric Wenger, élu tacitement Conseiller municipal en remplacement de M. Richard
Yeramian, démissionnaire.
Le PrĠsident demande ă l'assemblĠe de se leǀer et donne lecture de la formule consacrĠe :
Constitution et aux lois et de remplir consciencieusement les devoirs de ma charge : de garder le secret de
fonction sur toute information que la loi ne me permet pas de divulguer. » M. Wenger ayant prêté serment, il est chaleureusement applaudi par l'assemblĠe. B. Adoption du procès-verbal et du compte-rendu des décisions de la séance du 16 mai 2013.P. 5, 7e paragraphe depuis la fin, supprimer la mention du P+R dans la seconde partie de la phrase pour la
commune. Si un PнR s'y insğre, tant mieudž. Si l'on doit aǀoir un PнR, enterrons-le, de manière à garder une
zone d'actiǀitĠs importante en surface. P. 9, point e), remplacer le nom de la Cie Zapara par Zappar.Ainsi modifié, le procès-verbal de la séance du 16 mai 2013 est adopté par 13 voix " pour », aucune voix
" contre » et deux abstentions.1. Compte-rendu des décisions et délibérations de la séance du 16 mai 2013.
La parole n'Ġtant pas demandée, le compte-rendu des décisions et délibérations de la séance du 16 mai 2013
est adopté par 13 voix " pour », aucune voix " contre » et deux abstentions.C. Communication du Bureau du Conseil municipal
1. Modification de la date de la prochaine séance du Conseil municipal
Le Bureau propose que la séance prévue le 17 octobre 2013 soit déplacée au 31 octobre 2013, pour laisser de
la marge à la préparation du budget 2013.Le report de la prochaine séance du Conseil municipal au 31 octobre 2013 est accepté par 14 voix " pour »,
deux voix " contre », aucune abstention.2. Prises de position du Conseil municipal suite audž dĠcisions de l'AssemblĠe gĠnĠrale edžtraordinaire de
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