[PDF] CONSEIL GENERAL DE SEINE-MARITIME

Département de la Seine-Maritime : accéder aux services en ligne, aux informations pratiques, à l'actualité, aux élus et à vos sorties.RecrutementContactVos élusBénéficier d'aidesAutres questions
View PDF Document


  • Qui est président du conseil départemental de Seine-maritime ?

    Quatre jours après le second tour des élections départementales, les conseillers départementaux viennent d'élire ce jeudi 1er juillet le président de ce nouveau mandat. Bertrand Bellanger, président sortant, est reconduit à la tête du Département de la Seine-Maritime.

  • Quelles sont les missions d'un conseil départemental ?

    Il a compétence pour promouvoir les solidarités, la cohésion territoriale et l'accès aux soins de proximité sur le territoire départemental, dans le respect de l'intégrité, de l'autonomie et des attributions des régions et des communes.

  • Quelles sont les missions d'un conseil départemental ?

    Les 70 conseillers départementaux sont élus au suffrage universel direct dans le cadre du canton.

View PDF Document




CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-MARITIME

6 mars 2020 Considérant la volonté de la métropole Rouen Normandie de la région Normandie et du département de la Seine-Maritime de s'engager dans cette ...



DALLOCATION PERSONNALISÉE DAUTONOMIE À DOMICILE

mis en œuvre par le Département de la Seine-Maritime pour la gestion de votre demande d'allocation personnalisée d'autonomie à domicile.



Organigramme des services départementaux

11 sept. 2020 Seine-Maritime Attractivité ... Préparation des réunions du Conseil Départemental ... Transcription des débats du Conseil Départemental.



RAAD CP

31 août 2020 LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SEINE-MARITIME. VU le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L.



Être au plus près des Seinomarins

16 mai 2022 L'État la. Région



Délégations du Conseil départemental à la Commission permanente

Je vous serais donc obligé de vous vouloir effectuer ces désignations. 9. Page 15. 1. CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-MARITIME.



CONSEIL DÉPARTEMENTAL

6 oct. 2020 COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL. COMMISSIONS INTERNES DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL ... LISTE DES PRÉSIDENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL.



Untitled

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL. Président : ... MERVILLE Denis Maire de Sainneville-sur-Seine.



Actualisation annuelle du Règlement Départemental dAide Sociale

16 déc. 2021 pôle emploi et le département de la Seine-Maritime ... Subvention au Conseil départemental du Calvados pour la prestation du conseil.



Organigramme des services départementaux

1 sept. 2021 Seine-Maritime Attractivité ... Préparation des réunions du Conseil Départemental ... Transcription des débats du Conseil Départemental.

[PDF] Conseil général de Seine-Saint-Denis - France

[PDF] Conseil Général de Seine-Saint-Denis Monsieur Claude Bartolone

[PDF] CONSEIL GENERAL DE TARN-ET

[PDF] Conseil Général de Tarn-et-Garonne Manuel d`utilisation de - Anciens Et Réunions

[PDF] Conseil Général Département du Nord

[PDF] CONSEIL GENERAL DES ALPES HAUTE PROVENCE

[PDF] Conseil général des Alpes maritimes sur son Service des Solidarites

[PDF] conseil général des alpes-maritimes programme multimédia

[PDF] conseil general des ardennes - Conseil Départemental des Ardennes - Support Technique

[PDF] Conseil général des Côtes d`Armor

[PDF] Conseil général des Deux-Sèvres Direction de l`Éducation, de la

[PDF] Conseil Général des Deux-Sèvres La mission Prévention et Gestion - Conception

[PDF] CONSEIL GENERAL des HAUTS de SEINE - France

[PDF] Conseil général des Hauts-de-Seine

[PDF] Conseil Général des Vosges Liste de nos partenaires 2015 - Anciens Et Réunions