Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Télédéclaration des salaires : Télépaiement des cotisations sociales;. Consultation de la situation comptable de l'entreprise vis-à-vis de la CNSS;. Article 4:
Manuel dutilisation Télédeclaration
Manuel d'utilisation Télédeclaration. Damancom / CNSS. Février 2016. V 1.0. Page 2 sur 32. TABLE DES MATIÈRES. 1 Accès au Portail (ESPACE Privé) :.
Cahier des Charges relatif à la réalisation des déclarations des
2 fév. 2005 - Le fichier BDS concernant une télédéclaration complémentaire ne peut contenir que des lignes d'assurés entrants. 3. Règles de gestion ...
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
d'immatriculation et d'adhésion à la plateforme Damancom qui vous offre entre autre des Transfert de la Télé déclaration via DAMANCOM.
CONDITIONS GENERALES DUTILISATION DE DAMANCOM
Télé déclaration : Récupération des déclarations sociales des employés via le système. DAMANCOM. Télé paiement : Paiement électronique des cotisations sociales
Demande dadhésion à DAMANCOM (*) Compte Affilié Compte
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*) Mode de Télé Déclaration ... Représentant (e) légal de l'entreprise demande à adhérer au système de télé déclaration.
Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
??? ??????? ?? ????. ???. ???. ?? ???. ????????? ?. ????? ?????????. ??????. ?. ????? ??????. ?. ?????. ?. ??????? ??????. Demande d'inscription au service
Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Mode de Télé Déclaration. ???? ??????? ?? ???. Echange de Formulaires Informatisés (EFI). Basé sur la saisie et adapté aux employeurs déclarant un nombre de.
conditions generales dutilisation du systeme damancom de la
Télé déclaration : Récupération des déclarations sociales des employés via le système DAMANCOM. Télé paiement : Paiement électronique des cotisations.
Numéro daffiliation
La présente demande est valable jusqu'à la notification de son annulation par le signataire en temps voulu au créancier. Cette demande est formulée
Agence :
Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessitées relatives à cette autorisation s surInformationΕΎϣϮϠόϣϝϮΣΔϛήθϟCNIE (1) : ΔϴϨρϮϟϒϳήόΘϟΔϗΎτΑΔϴϧϭήΘϜϟϻ)1(
Raison Sociale : ϱέΎΠΘϟϢγϻ Adresse émail : ϲϧϭήΘϜϟϻϥϮϨόϟTél : ϒΗΎϬϟϢϗέ
-dessous à exécuter paiement des cotisations dues et générées au niveau du portail DAMANCOM et transmis par la CaisseNationale de Sécurité Sociale.
Mode de Télépaiement / ΪόΑϦϋ˯ΩϷΔϘϳήρ Télé règlement ou Prélèvement automatiqueSignatureet cachet de lentreprise
- Date dépôt de la demande : - Date de validation de la demande : - Par :Signature et cachet de la banque
Zone réservée à la CNSSΝνϭκϟΎΑιΎΧέΎρ· - Date dépôt de la demande : - Date de validation de la demande : - Par :Signature et cachet du
responsable CNSS -ci avant transmission à la CNSS, la banque. la présente autoris préalable de la part de la CNSS. - Ce document est à établir en trois exemplaires pour la CNSS) et à valider auprès de votre établissement bancaire. - Retournez à la CNSS, un exemplaire de ce document complété et validé par la banque, accomp (1) Ou ° Passeport / N° Carte Résidence pour les étrangersIndice de révision 01_18/07/2019
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