EPIC SNCF Mobilités Comptes annuels 31-12-2016 DEF 16-02-2017
financière et comptable aux règles applicables aux entreprises individuelles et engagements envers le personnel (en activité et en retraite).
RAPPORT SUR LES PENSIONS DE RETRAITE DE LA FONCTION
II.1 Les personnels de la fonction publique cotisent à plusieurs régimes de Les principaux régimes spéciaux de retraite bénéficient d'un financement de ...
RAPPORT FINANCIER DU GROUPE SNCF
23 févr. 2017 Retraité principalement suite à la finalisation de l'affectation du prix d'acquisition d'OHL (voir note 4.2.1.1 des comptes consolidés ...
Règlement du Personnel Civil
Par agent retraité de l'OTAN et par membre du personnel retraité Régime applicable aux agents recrutés par l'OTAN après le 1er avril 2012.
Journal Officiel Algérie
4 déc. 2019 Les comptes spéciaux du Trésor ont dégagé au 31/12/2016
RAPPORT FINANCIER DU GROUPE SNCF
27 févr. 2018 Enfin l'effectif 2016 a été retraité de la nouvelle méthode de calcul ... ces mesures de pilotage financier serré permettent à SNCF.
Rapport Financier SNCF RESEAU 2017 VDEF - XR signé D
1 janv. 2019 applicables et donnent une image fidèle du patrimoine de la situation ... Trains-km retraités : retraités des effets conjoncturels 2016.
RAPPORT FINANCIER SNCF MOBILITÉS
27 févr. 2019 actuariels sur les régimes d'avantages du personnel postérieurs ... (1) Retraité de la nouvelle méthode de calcul suivant l'effectif payé ...
Annexes Vue d?ensemble Fiches thématiques
(EACR) porte sur les principaux régimes de retraite Régimes spéciaux de la SNCF de la RATP
Évaluation de la convention dobjectifs et de gestion de la
la SNCF le régime de prévoyance (entendre ici d'assurance maladie) et le régime de La CPRPSNCF gère le régime spécial de retraite (pensions servies aux ...
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