[PDF] [LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 04/09/02

View - Download [LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGES 04/09/02

Previous PDF

Next PDF

www.lemonde.fr ???? G?

Jean-Marie Messier

~*|b´ ´~ã{ |´ \{b åž

åž b {~&*~ Ç ´~

{~ ^ž|áà â´ b{aeaÇ

â´\ á*~?{b \

á*~â{&|\ @žb

Nåž{â´ M a žb

Le solaireà 1 000 md"altitude

LE PROJETde Tour solai-

re de 1 km de haut lancé en

Australie pourrait conduire à

la réalisation de la plus haute construction du monde.

Conçu par des architectes

allemands, le système, exploi- tant la différence de densité entre l"air chaud et l"air froid, atteindrait une puissance de

200 MW. Pas moins de 5 km

2 seront couverts par une sur- face vitrée qui portera l"air à

30 degrés. Aspiré par la che-

minée géante, il entraînera

32 turbines qui produiront

une électricité propre.

Lire page 25

SÉRIE

à*b&¦*~\

AVECArsinée Khanjian et

Charles Aznavour,Ararat,du

Canadien Atom Egoyan,

explore la mémoire et les tra- ces d"un génocide nié, mais pas oublié. Lire page 30CRÉÉ LE 8 NOVEMBRE 1994 par une résolution des Nations unies, le Tribunal pénal internatio- nal pour le Rwanda (TPIR) est habi- lité à juger" les personnes présu- mées coupables d"actes de génocide ou d"autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda [...]entre le 1 er janvier et le

31 décembre 1994 ». Son parcours,

déjà long, s"est révélé passable- ment chaotique. Mais la décision des autorités rwandaises de ne plus collaborer avec le tribunal, réaffirmée le 28 juin par le prési- dent de la République, Paul Kaga-mé, a ouvert la crise la plus grave de son histoire. A la mi-2002, le

TPIR a déjà coûté quelque 600 mil-

lions de dollars pour un bilan judi- ciaire bien maigre : neuf condam- nations, un acquittement.

Lire la suite page 16

et nos informations pages 2 et 3 " Ararat »,l"Arménieau coeur â´ \*á&*å*ae&´ à å"{~&}´b\&| â´\ \á&´~á´\ ´| |´áà~*å*ae&´\ â´ Ø&åå´Ç | ^*&~D´]@´b| ž{@b \

â{ a{b´ž{ â{ @b*á{b´{b

â{ ÞRÖŠ â´@{&\ ÊIIFΔ

á&~ ^žaò˛#oeⁱ n ºª

Tribunal pour le Rwanda :

de la crise à l"échec ? par André Guichaoua

JEAN-PIERRE RAFFARINa

arrêté, au cours d"une réunion interministérielle tenue à Mati- gnon, lundi 2 septembre, la posi- tion du gouvernement sur l"as- souplissement des 35 heures et sur l"harmonisation des smics. Le premier ministre a décidé de pas- ser par un décret pour autoriser une hausse du nombre d"heures supplémentaires au-delà des 130 heures actuelles pour le porter, sans doute, entre 180 et 200 heu- res. Le décret ne serait que provi- soire, sa validité sera de 12 à 18 mois, au cours desquels la négo- ciation s"engagera avec les parte- naires sociaux dans les différen- tes branches pour définir le régi- me définif de la durée du tra- vail. François Fillon explique, mardi 3 septembre, dansle Pari- sien, que" l"économie a besoin de décisions rapides ».

Parallèlement, le gouvernement

présentera, vendredi 6 septembre, sa décision sur la manière de parve- nir à un smic unique au 1 er juillet

2005. Il prévoit d"accorder en com-

pensation aux entreprises une bais-se des charges jusqu"à 1,7 smic.

Le Medef a critiqué vivement les

choix gouvernementaux qui con- duiront, selon lui, à une hausse du salaire minimum non totalement équilibrée par les baisses de char-ges. Concernant les 35 heures, l"or- ganisation patronale regrette que le décret ne soit pas définitif.

Autre gros dossier de rentrée : la

réduction du nombre de fonction- naires, par départs à la retraitenon compensés, qui sera au coeur de la loi de finances 2003, que le premier ministre présentera le

25 septembre. Le gouvernement

vise les ministères de l"éducation, de l"équipement et des finances.

PLUSIEURSpatrons d"entrepri-

ses publiques sont sur la sellette.

Le premier d"entre eux est Martin

Vial, le président de La Poste.

Même si le gouvernement se refu-

se à le confirmer, son sort semble scellé : ce patron de gauche, qui a pour compagne Florence Parly, secrétaire d"Etat au budget du gouvernement de Lionel Jospin, pourrait prochainement être

évincé de son poste. Parmi

d"autres noms, celui de Jean-Paul

Bailly, président de la RATP, est le

plus souvent cité comme son suc- cesseur probable.La présidente du directoire d"Areva, Anne Lauvergeon, sem- ble aussi dans le collimateur du gouvernement qui s"appuie, selon

Les Echosdatés du 3 septembre,

sur deux rapports de la Cour des comptes pour lui reprocher des violations des principes du gouver- nement d"entreprise et ses modali- tés de rémunération.

Dans un entretien auMonde,

M me

Lauvergeon, ancienne " sher-

pa » de François Mitterrand, répond à ces critiques qui circulent contre elle et évoque des "manoeu- vre de déstabilisation ».Michel Bon, le président de Fran- ce Télécom, est lui aussi contesté par sa tutelle. On lui reproche l"en- dettement très élevé de son entre- prise (près de 70 milliards d"euros), la très forte baisse du cours de l"action et la mauvaise gestion du dossier MobilCom, sa filiale allemande.

Mais, dans son cas, la menace

est peut-être moins immédiate, puisque le dossier MobilCom est en passe d"être réglé.

Lire page 18

et notre éditorial page 17

fUn décret devraitaugmenter lecontingent d"heuressupplémentairesautorisées : entre 180et 200 heures par an

fUn projet de loiprévoitl"harmonisationprogressive des smicsau 1 er juillet 2005 fRéduction dunombre desfonctionnaires : lesministères que ciblele gouvernement

Lire pages 6 et 7

⬧9ó⬧-m9l9ôó ¬⬧ó ól9ó©ñlñ-⬧oó ' 9loô ó⬧ < ô-ô ?Å ÃB

łl-ô ól o⬧9ôo ⬧

35 heures, smic, Raffarin arbitre

A Boston, un Jurassic Parc pour les " dinosaures » africains au pouvoir <łl í» >ßîjł<â´ å"{~&}´b\&| â´ M*\|*~Ç {~´ }&ååž á*\\{´ ž}´á }{´ @å*~ae´ž~|´ \{b åž Nàžbå´\ Š&}´bÇ {~ \@žá&´{] a{b´ž{Ç {~´ ã{&@´ â´ aežbâ´\ â{ á*b@\ ´| {~´ a*{b\´ â" |{â´\ â*~| å´ ^*~|ž~| ~"´\| @ž\ b } å ž||´~â´~| {~ á å D

Ωž{~âžÇ @ b´ â´ å"&~â @´~âž~á´ â´ åž Vž^a&´Ç

@b \&â´~| â´ á´ @ž\ @´~âž~| }&~ae|D\´@| ž~\Ç ´| až||{ à @åž|´ á*{|{b´ ´~ ÊIIÊ - ËÐ Â á*~|b´

GF  - @žb {~ å´žâ´b \~â&ážåÇ OEb´â´b&á≈ Nà&å{ažÇ

å*b\ â´\ @b´^& b´\ å´á|&*~\ @å{bžå&\|´\ ã{´ ^´~| ž{|*b&\ ´\Δ

aå´Δ Ò{\ã{"à @b \´~|Ç @*{b å´\ Å´]DÃ*áá{@ž~|\ â´

åž ^žae&\|bž|{b´ \{@b ^´ ´| å´\ žááb*\ â{

@*{}*&bÇ å´ áà*&] |ž&| @´{ ž||bžž~| Í &å ž}ž&|åž \*å{|&*~ à*b&¦*~|žå´Ç å´\ @&´â\ ´~ ž}ž~| à åž

\{&|´ â"{~ á*{@ â"O|ž|Ç *{ åž \*å{|&*~ }´b|&ážå´Ç â´a*{| âž~\ å´ a*] â´\ žáá{\ \Ç â´}ž~| {~ |b&a{D ~žå á*~}*ã{ @žb å´{b \{áá´\\´{b *{Ç a&´~|ô|Ç å´\ á*~\´~|ž~|\ ž{ áàž~ae´^´~| â ^*ábž|&ã{´ à å" aežbâ â´\ ´] Δ Q~ å´{b ´^@*&\*~~´ åž }&´ *{ *~ å´\ @*{\\´ à å"´]&åΔ Õ ^´ å"´]´^@åž&b´

Ržb&\Δ

b´@´~|&\ ´| â ^*ábž|´\ ^žå á*^@b&\ Í b´|*{b~´¦

|b´ â´ b´áà´báà´\ ´| â"žbáà&}´\ @b \&â´~|&´åå´\

aå´ â´ á´||´ {~&| Ç Nàžbå´\ T|&|àÇ ž~á&´~ ž^až\D

\žâ´{b â´\ O|ž|\DU~&\ ´~ Þž~¦ž~&´Ç ã{& ž ´{ å"&â ´ â´ á´ Ò{bž\\&á Ržbá @*{b â&~*\ž{b´\ á*^@žae~&´ ž b&´~~´Ã ´|Ç \{b|*{|Ç å´\ ´]|bž&b´ â´ ^žåΔ Tž~\ @žb|&á&@´b â&b´á|´^´~|Ç å´ ae*{}´b~´D ^´~| ž^ b&áž&~ ž@@*b|´ \*~ \*{|&´~Δ ??O ?L?KO

OE?O Àž â áåžb å´ \´áb |ž&b´ â"O|ž| žâ?*&~| áàžbD

Ø´ @b*aå ^´ Í å´\ a*{b\&´b\ á*~\´~|ž~|\ ~´ \*~| @ž\ ~ á´\\ž&b´^´~| á´{] ã{"*~ ž{bž&| }*{D

å{ ž&ae{&åå´b \{b á´||´ }*&´ â´ aežbžae´ \|{â&´{\´Δ

a*{b\´ \& å´ V&^aža[ ´~ Š*a´b| Õ{aeža´ ž}ž&| @b&\ \ž b´|bž&|´ \{b å´\ @´å*{\´\ â´ M*\|*~ K Ñ"ž{|b´\ @ž\ @*{bbž&´~| ž{\\& \´ ^*a&å&\´b @*{b @b*{}´b ã{"&å ž {~´ }&´ ž@b \ åž }&´ ž{

@*{}*&bΔ T& åž OEbž~á´ \{&}ž&| á´| ´]´^@å´Ç ´åå´

åž b´|bž&|´ Q~ \´ ^´| â ?à à b }´b â"{~ Q^žb M*~ae* ´~ áàž&b´ à åž T*ba*~~´Δ

Stephen Smith

Trois patrons du public sur la sellette

Une interprétation abusive de l"article 98 du traité de Rome

LES PAYS MEMBRESde l"Union euro-

péenne, soumis comme beaucoup d"autres aux pressions américaines à propos de la Cour pénale internationale, se sont donné un mois, jusqu"à la fin septembre, pour tenter de définir une réponse commune. Leurs experts doivent se réunir le 4 septembre pour exami- ner sous l"aspect juridique la nouvelle offensi- ve menée par les Etats-Unis pour mettre tout ressortissant américain à l"abri des poursui- tes de la CPI. Contrairement à leurs précédentes manoeu- vres, qui prenaient de front la juridiction internationale, la démarche actuelle des

Etats-Unis est plus subtile, si l"on peut dire,

dans la mesure où elle s"adresse y compris aux Etats qui ont ratifié le traité créant la CPI et prétend ne pas être incompatible avec ces ratifications. Elle consiste à essayer de conclu- re avec le maximum de pays un accord bilaté- ral de non-extradition de citoyens américains vers la CPI ou vers un Etat tiers qui pourrait les livrer à La Haye.Les Etats-Unis, cette fois, prétendent agir en conformité avec le traité et invoquent à l"appui de leur démarche l"article 98 des sta- tutsde la CPI. Les ONG, une fois de plus mobi- lisées, crient au scandale devant une telle interprétation de l"article 98." Tous les experts juridiques gouvernementaux, académiques ou non gouvernementaux consultés par la Coali- tioninternationale des ONG pour la CPI s"accor- dent pourdire que les accords bilatéraux recher- chés par les Etats-Unis, exemptant spécifique- ment les ressortissants américains de la compé- tence de la Cour sur la base de l"article 98 para- graphe 2, ne sont pas permis par cet article », souligne ainsi la Fédération internationale des Ligues des droits de l"homme (FIDH), dans une longue analyse de la politique menée par Washington. Les juristes de l"orga- nisation américaine Human Rights Watch se sont eux aussi attachés ces dernières semai- nes à démonter l"argumentaire des Etats-

Unis :" Il est clair,concluent-ils,que les Etats-

Unis ont pour seul objectif d"empêcher la CPI deremplir sa mission. »Amnesty International a également convoqué des juristes, et conclu de la même manière.

L"article 98 du statut, qui n"est pas des plus

limpides dans sa formulation, dit que la Cour ne peut exiger d"un Etat un transfert" qui con- traindraitl"Etat requis à agir de façon incompa- tible avec les obligations qui lui incombent en vertu d"accords internationaux selon lesquels le consentement de l"Etat d"envoi est nécessaire pour que soit remise à la Cour une personne rele- vant de cet Etat, à moins que la Cour ne puisse au préalable obtenir la coopération de l"Etat d"envoi pour qu"il consente à la remise » (l"" Etat d"envoi » désignant celui dont l"incul- pé est ressortissant). l"esprit du traité Cet article a été introduit dans le statut, lors des négociations de 1998, pour répondre à la crainte de certains pays que le traité sur la CPI n"entre en contradiction avec des obligations internationales préexistantes. Les Etats-Unisen font aujourd"hui une interprétation mani- festement abusive en cherchant à l"utiliser pour assurer l"immunité à leurs citoyens. Cet- te interprétation, soulignent les juristes, est contraire à l"esprit du traité et à plusieurs autres articles du statut, à commencer par l"ar- ticle 27, qui déclare qu"aucune immunité - qu"elle soit de droit interne ou de droit inter- national - ne peut empêcher la Cour d"exer- cer sa compétence, et tous les articles qui font de la coopération avec la CPI une obligation contraignante pour les pays ayant ratifié le traité.

Depuis la fin juillet 2002, les Etats-Unis ont

approché de très nombreux pays pour tenter d"obtenir des accords bilatéraux de non-trans- fert. A ce jour, quatre Etats ont accédé officiel- lement à leur demande. Mais, comme le note la FIDH," il est extrêmement difficile de contrô- ler de tels accords, qui se concluent le plus géné- ralement dans le silence ».

Claire Tréan

Corine Lesnes a été nommée cor-

respondante duMondeauprès des

Nations unies à New York. Elle succè-

de à Afsané Bassir Pour, qui a été nommée correspondante duMonde

à Genève. Voici son premier article.

NEW YORK (Nations unies)

de notre correspondante

Les représentants des 78 Etats

qui, à ce jour, ont ratifié le traité créant la Cour pénale internationale (CPI) tiennent, du 3 au 10 septem- bre à New York, leur première réu- nion. Ils doivent y adopter une série de dispositions pratiques nécessai- res au fonctionnement effectif de cette Cour, qui aura pour missionquotesdbs_dbs30.pdfusesText_36

[PDF] LIVRET D ACCOMPAGNEMENT DE L ÉTUDIANT EN SITUATION DE HANDICAP

[PDF] Séquence 1. Les besoins alimentaires de l organisme

[PDF] Le génie logiciel. maintenance de logiciels.

[PDF] Ville du PLESSIS ROBINSON ( Hauts de Seine )

[PDF] au-delà des mots, quelles pratiques, quels outils?

[PDF] OPIIEC, le 5 mars 2010 Secteur de l Ingénierie. Observatoire Paritaire des métiers de l Informatique, de l Ingénierie, des Etudes et du Conseil

[PDF] Information sur les programmes d échange de l UQAC

[PDF] Le président Bordeaux, le 1 er juillet 2013

[PDF] TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE NOZAY

[PDF] LIVRET D ACCUEIL DES ETUDIANTS

[PDF] UNIVERSITE DE BORDEAUX Référence GALAXIE : 86

[PDF] EconomicS and management (B Sc)

[PDF] Capacité étendue d utilisation en réseau

[PDF] LIVRET d ENCADREMENT des ÉTUDIANTS INFIRMIERS

[PDF] LIVRET DE L ETUDIANT DECESF. 1. Le métier de CESF..page 2. 2. La formation avec le CNED...page 3. 3. L organisation de la formation.