Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés reconductibles (article 7 du décret n° 2-. 12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux
(20 mars 2013) relatif aux marchés publics. Page 2. SOMMAIRE. Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics.
En application de larticle 18 du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I
20 mar. 2013 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés publics.
Untitled
7- du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars. 2013) des modifications peuvent être introduites dans le dossier d'appel d'offres. Ces modifications ne.
En application de larticle 18 du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I
20 mar. 2013 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics le dossier d'appel d'offres est mis gratuitement à la disposition des concurrents dans le ...
INDUSTRIEL ET LOGISTIOUE A LÀ COMMUNE DEL MARSA.
décret n'2.12.349 du 8 joumada I. 1434 (20 Mars2013 relatif aux marchés publics) : Vu au dispositif de l'Art 45Para 2 § b du décretn"2.12.349 du 8 joumada I.
REGLEMENT DE CONSULTATION
Conformément au paragraphe 7 de l'article 19 du décret n° n° 2-12-349 du 20 mars 2013 précité Le maitre d'ouvrage peut introduire des modifications dans le
ROYAUME DU MAROC
24 jui. 2021 Conformément aux dispositions de l'article 19 du décret n° 2-12-349 349 du 20 mars 2013 relatif aux ... Décret 2.12.349 précité celles de l' ...
Procédure de vérification à priori - Décision de nomination des
➢Décret N°2.12.349 du 08 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) Art 19 13
Untitled
29 nov. 2022 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés publics.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 relatif aux marchés publics. (B.O. n° 6140 du 4 avril. 2013). Vu la Constitution notamment ses articles 72 et 90 ;.
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux
Mar 20 2013 Décret n° 2-12-349 du 8 joumada 1 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ... Procédures de passation des marchés publics.
1/94 Le chef du gouvernement Vu la Constitution
https://www.marchespublics.gov.ma/pmmp/IMG/pdf/2-12-349-fr.pdf
Maroc - Decret n°2013-349 du 20 mars 2013 relatif aux marches
Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics Vu la loi n° 45-08 relative à l'organisation des finances des.
Marchés attribués sur la base de financements concessionnels
En application des dispositions de l'article 172 du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I. 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics l'offre de financement à
ARTICLE 10 - JUGEMENT DES OFFRES
3 de l'article 17et des articles 18 et 19 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux des marchés publics.
En application de larticle 18 du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I
Mar 20 2013 Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars. 2013) relatif aux marchés ...
Règlement de Consultation (RC) Appel dOffre Ouvert n° 01/2020/DSI
l'article 17 et de l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Décret n° 2.12.349 du. 08 Joumada 1er 1434 (20 mars 2013) relatifs aux marchés publics.
Appel dOffres n° 2/2019/DG
Nov 28 2019 publics
REGLEMENT DE CONSULTATION
Il a été établi en vertu des dispositions de l'article 18 du Décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux des marchés publics. Les
[PDF] décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014 pdf
[PDF] décret n° 2016-883 du 29 juin 2016
[PDF] décret n° 2017-199 du 16 février 2017
[PDF] décret n°2008-2656 du 31 juillet 2008
[PDF] décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif ? l'hygiène et ? la sécurité du travail
[PDF] decret petite enfance 2017
[PDF] decret portant attribution des membres du gouvernement côte d'ivoire 2017
[PDF] décret portant attribution des membres du gouvernement ivoirien 2017
[PDF] décret portant nomination des membres du gouvernement ivoirien 2017
[PDF] decret presidentiel algerie 2017
[PDF] décret présidentiel n 17 109 du 14 mars 2017
[PDF] decret presidentiel n 17-109
[PDF] décret présidentiel n° 15-247
[PDF] décret présidentiel n° 15-247 du 16 septembre 2015
