[PDF] circulaire départementale 2017-2018 - Educationgouv



Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2016 Sommaire

15 déc. 2016 Candidature à des emplois de directeur national régional ou départemental de l'UNSS - année scolaire 2017-2018 circulaire n° 2016-189 du ...



Bulletin officiel n°15 du 13 avril 2017 Sommaire

13 avr. 2017 Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2017-2018 circulaire n° 2017-061 du 3-4-2017 (NOR : MENE1710172C).



Bulletin officiel n°27 du 24 août 2017 Sommaire

24 août 2017 professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018 : modification arrêté du 26-6-2017 - J.O. du 18-7-2017 ... circulaires départementales.



Bulletin officiel n°12 du 23 mars 2017 Sommaire

23 mars 2017 circulaire n° 2017-038 du 20-3-2017 (NOR : MENH1704526C) ... des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017-2018.



réussir le 100 % éducation artistique et culturelle

tion d'éducation artistique et culturelle au cours de l'année scolaire 2017-2018. En 2020 nous redoublons d'efforts pour permettre à tous les jeunes de 3 à 



Bulletin officiel n°10 du 9 mars 2017 Sommaire

9 mars 2017 Au cours de l'année scolaire 2017-2018 de nouvelles versions achèveront la ... supérieur et de la recherche > www.education.gouv.fr.



Bulletin officiel n°17 du 26 avril 2018 Sommaire

26 avr. 2018 M1 en 2017-2018 ou lauréats placés en report de stage en 2017-2018 ... publics d'enseignement supérieur ou de recherche et de sa circulaire.



Bulletin officiel n°11 du 16 mars 2017 Sommaire

16 mars 2017 Programme de littérature pour l'année scolaire 2017-2018 ... L'objet de la présente circulaire est de rappeler la réglementation et ...



ORIENTATIONS STRATEGIQUES MINISTERIELLES

28 mars 2017 La diffusion d'une récente circulaire interministérielle en date du 28 mars 20171 ... Pour l'année 2017-2018



Bulletin officiel n°44 du 21 décembre 2017 Sommaire

21 déc. 2017 Ministère de l'éducation nationale > www.education.gouv ... enseignement au second semestre de l'année scolaire 2017-2018 et en seconde ...



Circulaire départementale permutations nationales 2018 (2)

Circulaire n° 2017 - 22 Objet : Changement de département des enseignants du 1er degré – rentrée 2018 Référence : BOEN spécial n° 2 du 09 novembre 2017 Note de service n° 2017-168 du 6-11-2017 J’ai l’honneur de porter à votre connaissance que les dispositions en vigueur en matière de



Défibrillateur : Legislation ERP

consultation de la commission administrative paritaire départementale (CAPD) qui se tiendra le 13 avril 2017 dans la limite du contingent des supports réservés pour ce dispositif De ce fait aucune demande incomplète et/ou transmise hors du délai prescrit soit le 10 février 2017 ne pourra être prise en compte



Circulaire reconversion R 2017-2018 - Education

cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2017-2018 Le nombre d’entrées dans le parcours de qualification de reconversion professionnelle et d’habilitation à l’enseignement de certaines spécialités est conditionné aux capacités d’accueil des disciplines dans l’académie 1 Direction des relations et des ressources humaines



CIRCULAIRE N° 18 DPEP 1 - pedagogieac-reunionfr

Mar 6 2017 · Année scolaire 2017-2018 REF : Décret n° 2017-169 du 10 février 2017 Arrêtés ministériels du 10 février 2017 BO n° 7 du 16 février 2017 Circulaire n° 2017-026 du 14 février 2017 BO n° 7 du 16 février 2017 P J : Annexes 1 et 2 La présente note a pour objet d’attirer votre attention sur les nouvelles modalités de



Mouvement intra départemental 2017 - Education

10 – Annexe 2 : Dispositif « plus de maîtres que de c lasses » : cahier des charges 2017 / 2018 et liste des écoles où est implanté un des ces postes 32 11 – Annexe 3 : Fiche de poste « adjoint de classe ma ternelle spécifique pour accueil des élèves de moins de 3 ans et liste des écoles où est implanté un des ces postes 35



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31 mai 2018 - La liste del’ensemble des postes et fractions de postes restés vacants à l’issue de la phase informatisée sera publiée après validation lors de la CAPD du 31 mai 2018 Elle portera le nom de liste 2 A l’issue dela CAPD du 31 mai 2018 cette liste 2 qui intègre de fait la liste 1 des postes qui peuvent être

Quels sont les objectifs de la circulaire du 02 octobre 2018?

    La circulaire du 02 octobre 2018 a pour objet la mise en œuvre de l’engagement du Gouvernement de former 80% des agents publics aux gestes de premiers secours avant le 31 décembre 2021. La Loi rendant obligatoire l’installation de défibrillateur au sein des Etablissements Recevant du Public (ERP) a été promulguée le 28 juin 2018. « Art. L. 123-5.

Quels sont les droits de la circulaire?

    Le guide qui accompagne la circulaire précise les règles de droit à respecter : pas de double sanction, principe du contradictoire, de proportionnalité, de l'individualisation. Ainsi "la procédure contradictoire suppose un strict respect des droits de la défense, à peine de nullité de la sanction décidée", rappelle le Guide.

Quel est le format de la circulaire ministérielle ?

    > circulaire ministérielle RDFB1220789C du 25 mai 2012 - format : PDF - 1,15 Mb Représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les instances de représentation du personnel > Circulaire préfectorale du 17 avril 2018 - format : PDF - 1,98 Mb

Quelle circulaire pour les établissements de l’enseignement?

    Les établissements de l’enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles peuvent recourir aux procédures prévues par la circulaire n°426 du 29 novembre 2002.
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