Aides vacances enfants » (AVE) VACAF
- les classes de neige de mer
VACANCES
17 дек. 2022 г. L'aide ne peut être attribuée pour les séjours linguististiques les stages sportifs et les classes de découverte
Les aides financières individuelles de la Caf des Hauts-de-Seine
Cette aide ne peut pas être utilisée pour le financement de séjours en classe de découverte (classe de neige de mer
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DACTION SOCIALE AIDES
2 янв. 2023 г. La Caf du Puy-De-Dôme aide les familles dans leur vie quotidienne et ... • scolaires (voyages scolaires classes vertes
CAF55 NOTICE ATL loisirs enfants 2023
L'AIDE DE VOTRE CAF. Une Aide aux Temps Libres a été décidée par le Conseil d Les aides « loisirs-enfants» ne peuvent pas être utilisées pour des classes de ...
Règlement intérieur
- Les séjours de classe de découverte organisés par les établissements scolaires. - L'aide de la Caf est directement déduite du montant facturé aux familles ...
ATL ATout Loisirs 2022
Attention : L'aide ATout Loisirs ne peut pas être utilisée pour. • des séjours scolaires classes de découverte
AIDES FINANCIERES INDIVIDUELLES 2022 REGLEMENT
- les classes de neige de mer
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Pour avoir droit à l'aide de la Caf présentez ce document lors de l'inscription au centre séjours sportifs
CCAS de St PRYVE ST MESMIN REGLEMENT DES AIDES AUX
à l'exception des aides pour le départ en classe découverte a) Quotient Cette aide est calculée après déduction des participations des autres organismes : CAF ...
Les aides aux vacances 2022 Règlement – Document à conserver
La CAF de la Somme peut accorder dans la limite des crédits disponibles
Etablissement demandeur Elève ou Usager Classe de découverte
Classe de l'élève : ……………………………………… Elève ou Usager Aide Organismes Sociaux (CAF MSA…) ... Classe de découverte. ? Sortie pédagogique.
Chers collègues
Afin d'encourager la participation des élèves aux classes de découverte et des aides possibles attribuées aux familles telles que la CAF les bourses.
Saint-Grégoire
L'AIDE. PEUT CONCERNER LES TYPES DE SÉJOURS SUIVANTS: CLASSES LINGUISTIQUES CLASSES DE DÉCOUVERTE
FICHE DE DEMANDE DAIDE PERSONNALISÉE - Aux séjours de
FICHE DE DEMANDE D'AIDE PERSONNALISÉE Numéro d'allocataire CAF : … ... Pour calculer le montant de l'aide le Département appliquera la formule (F) ...
Saint-Grégoire
L'AIDE. PEUT CONCERNER LES TYPES DE SÉJOURS SUIVANTS: CLASSES LINGUISTIQUES CLASSES DE DÉCOUVERTE
GUIDE PRATIQUE ATL 2022_Complet
Les différentes aides au temps libre proposées par la Caf Les séjours en classe transplantée (classe verte de plein air
Dispositif Classes transplantées Aides financières aux familles des
Ainsi grâce à ce programme
vacances
L'aide aux vacances 2022 est valable du 3 janvier 2022 au sportifs et les classes de découverte de neige
AIDES FINANCIERES INDIVIDUELLES 2022 REGLEMENT
L'action sociale de la Caf de la Savoie propose des aides complémentaires au les classes de neige de mer
FICHE DE DEMANDE D'AIDE PERSONNALISÉE
rAux séjours de vacances avec hébergement rAux sortes scolaires avec nuitéesIDENTIFICATION DE L'ENFANT
NOM de naissance : .................................................... Prénom (s): .......................................................
Date de naissance : ................................ Sexe : r masculin rféminin
Lieu de naissance : commune.......................... Code postal : ....................... Pays : ...........................
Adresse actuelle de l'enfant (en cas de garde alternée choisir une adresse)Code Postal / Ville :...........................
IDENTIFICATION DU DEMANDEUR
NOM : ..................................................................... Nom de jeune flle : ..........................................
Prénom (s) : ............................................................ Date de naissance : ...........................................
Lieu de naissance : commune................................. Code postal :................... Pays : ........................
N° Rue ..............................................................................................................................................
Complément d'adresse..................................................................................................................
Code Postal / Ville :............................................Téléphone : .................................Adresse électronique : .........................................................
Numéro d'allocataire CAF : ..............................................................................................................
Situaton familialeCPCrCélibatairerMarié (e)rPacsé (e) rSéparé (e) r Divorcé(e)rVeuf (ve)rVie maritale Nombre de personnes ratachées au foyer : NOMPRÉNOMAGEQUALITÉ Pour calculer le montant de l'aide, le Département appliquera la formule (F) suivante :revenu fscal de référence divisé par les 12 mois de l'année auquel s'ajoutent éventuellement les
prestatons familiales mensuelles et le revenu de la prime d'actvité (RSA), le tout divisé par le nombre
de parts fscales.F ormule de calcul (F):
revenu fscal de référence divisé par 12 (+ éventuellement prestatons familiales mensuelles
et revenu de la prime d'actvité ) nombre de parts fscalesPour percevoir l'aide du Département, le résultat de ce calcul devra être inférieur ou égal à
1050 €
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE SÉJOUR
Pour les séjours de vacances avec hébergement :Nom de l'établissement organisateur : ...............................................................................................
Adresse : .........................................................................................................
Code Postal / Ville :................................................................ N° Téléphone :...................................
Pour les sortes scolaires avec nuitées :
Nom de l'établissement scolaire : .....................................................................................................
Adresse: .........................................................................................................
Code Postal / Ville :................................................................. N° Téléphone :...................................
Nom de l'enseignant : ............................................................ Classe : Date du séjour : du ...........................au ..............................Inttulé et lieu du séjour : ..............................................................................
Montant du séjour (hors assurance avec frais d'adhésion) : ........................................
Aide(s) octroyée(s) pour le séjour : r OUI r NONsi oui : r Commune : montant ...............€ r Comité d'entreprise : montant ...............€
r Région : montant ......................€r Autre : (préciser) .................................... Montant........................................................€
Votre enfant a-t-il déjà bénéfcié d'une aide individuelle versée par le Département au ttre de l'année
en cours : Aux séjours de vacances avec hébergement r OUI r NON Aux sortes scolaires avec nuitées r OUI r NONDéclaraton sur l'honneur : Je soussigné(e) certfe sur l'honneur que les renseignements portés sur
cete demande sont exacts. Le ................................. Signature :En cas d'inexacttude des renseignements portés sur le présent document vous pourriez être amenés
à rembourser tout ou parte du montant de l'aide qui vous a été versée par le Conseil Départemental
du Var.A REMPLIR PAR L'ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES
Nom de l'établissement scolaire : ................................................ Lieu du séjour : ................................................ Dates du séjour : ..............................................Nom et prénom de l'enfant : ........................................................... Classe : .........................
Nom de l'enseignant : ..................................................................... Téléphone :....................
Adresse mail : ..........................@..............................Coût du séjour par élève :
Montant de la partcipaton de la commune par élève : (ce point ne concerne que les écoles primaires)Montant des autres partcipatons par élève :
(exemple : coopératve scolaire, associaton de parents d'élèves)Montant restant à charge de la famille :
Pièces à fournir par l'établissement scolaire à la Directon de la culture, des sports et de la jeunesse :
-Devis global de la sorte -Relevé d'identté bancaire de l'établissement scolaire -Numéro SIRET si l'établissement n'est pas adhérent à l'OCCE Fait à ........................, le ............................................Cachet de l'établissement,
Nom, prénom et qualité du signataire
Département du Var - Directon de la culture, des sports et de la jeunesseService des aides individuelles à la jeunesse
390 avenue des Lices - CS 41303 - 83076 TOULON CEDEX
ou varjeunesse_aides@var.fr - Tél : 04 22 79 05 00CONDITIONS A REMPLIR
Pour les séjours de vacances avec hébergement : -l'enfant doit être âgé de 6 ans (au 1er jour du séjour) à 18 ans -avoir sa résidence principale dans le Var-le résultat du calcul permetant de déterminer le montant de l'aide (voir en page 2 la formule de
calcul) doit être inférieur ou égal à 1050 €-l'organisateur du séjour doit être agréé " Jeunesse et Éducaton Populaire » par la Directon
Départementale de la Cohésion Sociale du département concerné-le séjour doit être déclaré à la Directon Départementale de la Cohésion Sociale du département
concerné,-la durée de séjour doit être au minimum de 5 jours consécutfs et ne pas excéder 21 jours ,
-le séjour doit se dérouler pendant les vacances scolaires -le séjour doit avoir lieu sur le territoire natonal hors outre-mer, -l'aide départementale ne peut être versée que pour un seul séjour par enfant et par an-transmission du dossier complet accompagné de toutes les pièces justfcatves, (voir la liste en
annexe 1) au plus tard 1 mois avant la date du séjour.Pour les sortes scolaires avec nuitées :
-l'enfant doit être scolarisé à partr du cours préparatoire jusqu'en classe de troisième
-avoir sa résidence principale dans le Var -être organisé par une école primaire ou un collège varois-le résultat du calcul permetant de déterminer le montant de l'aide (voir en page 2 la formule de
calcul) doit être inférieur ou égal à 1050 €-la durée de séjour doit être au minimum de 4 jours consécutfs et ne pas excéder 8 jours ,
-le séjour doit se dérouler hors vacances scolaires -le séjour doit avoir lieu sur le territoire natonal hors outre-mer -que ce voyage scolaire bénéfcie d'une partcipaton fnancière de la commune ou del'intercommunalité, sur le territoire de laquelle est situé l'établissement scolaire (ce point ne
concerne que les écoles primaires)-l'aide départementale ne peut être versée que pour un seul séjour par enfant et par année
scolaire-le séjour doit être validé par la Directon Départementale des Services de l'éducaton Natonale
du Var-transmission du dossier complet accompagné de toutes les pièces justfcatves, (voir la liste en
annexe 1) au plus tard 1 mois avant la date de la sorte scolaire. Le dossier de demande d'aide devra être retourné par voie postale ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante :Département du Var
Directon de la culture, des sports et de la jeunesseService des aides individuelles à la jeunesse
390 avenue des Lices
CS 41303
83076 TOULON CEDEX
ou varjeunesse_aides@var.fr Simulaton de calcul de l'aide potentelle sur le site internet : www.v ar.fr /varjeunesse-aidesCONDITIONS D'OCTROI DE L'AIDE
voir formule de calcul (F) en page2Taux d'interventonMontant maximum par enfant et par an pour les séjours de vacances avec hébergementMontant maximum par enfant et par an pour les sortes scolaires avec nuitéesF< 350 €80%450,00 €200,00 €
350 € 650 € 850 € Exemples de situaton pour les séjours de vacances avec hébergement pouvant ouvrir droit à cete
aide : Nombre de
partsF ormule de calcul (F): revenu fscal de référence /12 (+ éventuellement prestatons familiales mensuelles et revenu de solidarité actve) Famille mono
avec 1 enfant2700 €1 300,00 €1 700 €2 100 € Couple avec 1
enfant2,5875 €1 625 €2 125 €2 625 € Couple avec 2
enfants31 050 €1 950 €2 550 €3 150 € Couple avec 3
enfants41 400 €2 600 €3 400 €4 200 € Quotent
familial0 à 350 €350 à 650 €650 à 850 €850 à 1050 € Montant de
l'aide80% du séjour 60% du séjour 40% du séjour 20% du séjour Pour un séjour d'un coût de 400 €
Aide départementale320 €240 €160 €80 € Reste à payer par la famille80 €160 €240 €320 € Pour un séjour d'un coût de 600 €
Aide départementale450 €*335 €*225 €*120 €* Reste à payer par la famille150 €265 €375 €480 € * Montant plafonnéquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48
650 € 850 € Exemples de situaton pour les séjours de vacances avec hébergement pouvant ouvrir droit à cete
aide : Nombre de
partsF ormule de calcul (F): revenu fscal de référence /12 (+ éventuellement prestatons familiales mensuelles et revenu de solidarité actve) Famille mono
avec 1 enfant2700 €1 300,00 €1 700 €2 100 € Couple avec 1
enfant2,5875 €1 625 €2 125 €2 625 € Couple avec 2
enfants31 050 €1 950 €2 550 €3 150 € Couple avec 3
enfants41 400 €2 600 €3 400 €4 200 € Quotent
familial0 à 350 €350 à 650 €650 à 850 €850 à 1050 € Montant de
l'aide80% du séjour 60% du séjour 40% du séjour 20% du séjour Pour un séjour d'un coût de 400 €
Aide départementale320 €240 €160 €80 € Reste à payer par la famille80 €160 €240 €320 € Pour un séjour d'un coût de 600 €
Aide départementale450 €*335 €*225 €*120 €* Reste à payer par la famille150 €265 €375 €480 € * Montant plafonnéquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48
850 € Exemples de situaton pour les séjours de vacances avec hébergement pouvant ouvrir droit à cete
aide : Nombre de
partsF ormule de calcul (F): revenu fscal de référence /12 (+ éventuellement prestatons familiales mensuelles et revenu de solidarité actve) Famille mono
avec 1 enfant2700 €1 300,00 €1 700 €2 100 € Couple avec 1
enfant2,5875 €1 625 €2 125 €2 625 € Couple avec 2
enfants31 050 €1 950 €2 550 €3 150 € Couple avec 3
enfants41 400 €2 600 €3 400 €4 200 € Quotent
familial0 à 350 €350 à 650 €650 à 850 €850 à 1050 € Montant de
l'aide80% du séjour 60% du séjour 40% du séjour 20% du séjour Pour un séjour d'un coût de 400 €
Aide départementale320 €240 €160 €80 € Reste à payer par la famille80 €160 €240 €320 € Pour un séjour d'un coût de 600 €
Aide départementale450 €*335 €*225 €*120 €* Reste à payer par la famille150 €265 €375 €480 € * Montant plafonnéquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48
Exemples de situaton pour les séjours de vacances avec hébergement pouvant ouvrir droit à cete
aide :Nombre de
partsF ormule de calcul (F): revenu fscal de référence /12 (+ éventuellement prestatons familiales mensuelles et revenu de solidarité actve)Famille mono
avec 1 enfant2700 €1 300,00 €1 700 €2 100 €Couple avec 1
enfant2,5875 €1 625 €2 125 €2 625 €Couple avec 2
enfants31 050 €1 950 €2 550 €3 150 €Couple avec 3
enfants41 400 €2 600 €3 400 €4 200 €Quotent
familial0 à 350 €350 à 650 €650 à 850 €850 à 1050 €Montant de
l'aide80% du séjour 60% du séjour 40% du séjour 20% du séjourPour un séjour d'un coût de 400 €
Aide départementale320 €240 €160 €80 € Reste à payer par la famille80 €160 €240 €320 €Pour un séjour d'un coût de 600 €
Aide départementale450 €*335 €*225 €*120 €* Reste à payer par la famille150 €265 €375 €480 € * Montant plafonnéquotesdbs_dbs48.pdfusesText_48[PDF] aide extra légale cpam
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