Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Télédéclaration des salaires : Télépaiement des cotisations sociales;. Consultation de la situation comptable de l'entreprise vis-à-vis de la CNSS;. Article 4:
Demande dadhésion à DAMANCOM (*) Compte Affilié Compte
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*). ? Compte Affilié ? Compte groupe. ?1ère adhésion. ?Modification. AGENCE. Réf. : 212-1-01. Identification du demandeur.
Demande dadhésion aux services DAMANCOM
Demande d'adhésion aux services DAMANCOM. Réf. : 212-1-01. Compte Simple. ?. ???? ???. Compte groupe. ?. ???? ?????. Le demandeur. ??????? ??????.
Demande dadhésion à DAMANCOM (*) AGENCE
Demande d'adhésion à DAMANCOM (*) u. Compte groupe. AGENCE. te. Compte Affilié. Réf. : 212-1-01. Identification du demandeur. Code Tracabdité :.
CONDITIONS GENERALES DUTILISATION DE DAMANCOM
plus de la demande d'adhésion au système DAMANCOM fournir à la CNSS un mandat précisant les services qui seront pris en charge directement par le
Formulaire dinscription au service Télépaiement de DAMANCOM.pdf
Demande d'inscription au service de Télépaiement des Cotisations. Sociales et autorisation de prélèvement bancaire. Agence : ???????. : Référence: 212-1-05.
mesures « chantiers provisoires » & « prime dappui a lemploi
Une fois votre demande est validée par votre agence CNSS un numéro d'affiliation vous sera attribué. Les identifiants d'accès à votre compte DAMANCOM vous
Demande de création dun utilisateur (*) - Identification de lentreprise
Demande de création d'un utilisateur (*). AGENCE. Réf. : 212-1-02 directement via le portail privé DAMANCOM soit en adressant une demande de.
Manuel dutilisation Adhésion
Damancom / CNSS. Février 2016. V 1.0. Page 2 sur 9. TABLE DES MATIÈRES. 1 Accès au Portail (Espace Public) : 3. 1.1. Accès à la Demande d'adhésion.
conditions generales dutilisation du systeme damancom de la
utiliser le système DAMANCOM doit en plus de la demande d'adhésion au système DAMANCOM fournir à la CNSS un mandat précisant les services qui seront.
Sociales et autorisation de prélèvement bancaire Agence :
Référence: 212-1-05 ϊΟήϤϟ Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessitées relatives à cette autorisation s surInformationΕΎϣϮϠόϣϝϮΣΔϛήθϟ Je soussigné(e), ϊϗϮϤϟΎϧΓϪϠϔγˬCNIE (1) : ΔϴϨρϮϟϒϳήόΘϟΔϗΎτΑΔϴϧϭήΘϜϟϻ)1(
Représentant légal delentreprise: ϞΜϤϤϟϲϧϮϧΎϘϟΔϛήθϠϟ
Raison Sociale : ϱέΎΠΘϟϢγϻICE : ϢϗέϒϳήόΘϟΪΣϮϤϟΔϟϭΎϘϤϠϟ
Adresse émail : ϲϧϭήΘϜϟϻϥϮϨόϟTél : ϒΗΎϬϟϢϗέ
-dessous à exécuter paiement des cotisations dues et générées au niveau du portail DAMANCOM et transmis par la CaisseNationale de Sécurité Sociale.
Informations sur le compte à débiter ϢμΨϟΎΑϲϨόϤϟΏΎδΤϟϝϮΣΕΎϣϮϠόϣ
Banque ϚϨΒϟ Ville ΔϨϳΪϤϟ Numéro de compte ΏΎδΤϟϢϗέ Cléΰϣέ
Mode de Télépaiement / ΪόΑϦϋ˯ΩϷΔϘϳήρ Télé règlement ou Prélèvement automatiqueZone réservée ιΎΧέΎρ·ΔϟϭΎϘϤϟΎΑ
Fait à ΏέήΣ Le ϲϓ
Signatureet cachet de lentreprise
Zone réservée à la banque ϚϨΒϟΎΑιΎΧέΎρ· - Date dépôt de la demande : - Date de validation de la demande : - Par :Signature et cachet de la banque
Zone réservée à la CNSSΝνϭκϟΎΑιΎΧέΎρ· - Date dépôt de la demande : - Date de validation de la demande : - Par :Signature et cachet du
responsable CNSS -ci avant transmission à la CNSS, la banque. la présente autoris préalable de la part de la CNSS. - Ce document est à établir en trois exemplaires pour la CNSS) et à valider auprès de votre établissement bancaire. - Retournez à la CNSS, un exemplaire de ce document complété et validé par la banque, accomp (1) Ou ° Passeport / N° Carte Résidence pour les étrangersIndice de révision 01_18/07/2019
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