BULLETIN OFFICIEL
19-Jul-2013 cycliste le dimanche 14 juillet 2013 sur le territoire des communes de Vienne Jardin
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19-Jul-2019 BODI N°351 de juillet 2019 tome 1 - Partie 2 ... Vu Décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 modifié relatif aux conditions générales de ...
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20-Jul-2018 BODI N° 339 de juillet 2018 tome 1 ... Vu Décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 modifié relatif aux conditions générales de recrutement.
BULLETIN OFFICIEL
07-Jul-2017 BODI N° 327 de juillet 2017. 3. BULLETIN OFFICIEL. DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE. SOMMAIRE. DIRECTION GENERALE DES SERVICES.
BULLETIN OFFICIEL
01-Sept-2016 BODI N° 315 de juillet 2016 ... 2013 et 2012) des gisements produits sur le territoire et de la gestion des boues.
BULLETIN OFFICIEL
15-Dec-2020 Le Président du Département de l'Isère. Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.
BULLETIN OFFICIEL
11-Aug-2017 BODI N°328 d'août 2017. 46. Vu Décret n° 2013-593 du 5 juillet 2013 modifié relatif aux conditions générales de.
BULLETIN OFFICIEL
18-Jul-2014 BODI N° 291 de juillet 2014 ... Département de l'Isère dans un délai de deux mois
BULLETIN OFFICIEL
16-Sept-2016 DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE. SOMMAIRE ... BODI N° 317 de septembre 2016 ... Depuis le 1ier juillet 2013 l'association ACPPA travaille avec ...
ROD1 mis en forme
RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES. ET SA RÉPONSE. DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE. Exercices 2013 à 2018. Observations définitives délibérées le 10 juillet 2020
ISSN 0987
-6758BULLETIN OFFICIEL
BULLETIN OFFICIEL
DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
SOMMAIRE
DIRECTION DES MOBILITES
Politique : - Transports
Opération
: Associations et organismesConvention avec l'Agence de mobilité Nord
-Isère, en charge de la promotion des services de mobilité Extrait des décisions de la commission permanente du 28 juin 2013,dossier N° 2013 C06 F 10 65 .......................................................................................................11
Service action territoriale
Modification du régime de priorité, à l'intersection de la R.D. 518 au P.R. 85+880+ et V.C. 4, sur
le territoire de la commune de St Just de Claix, hors agglomérationArrêté n°2013
-5059 du 2 juillet 2013............................................................................................19
Réglementation de la circulation
sur la R.D 8B,entre les P.R. 7+800 et 8+000, sur le territoire de la commune de Château Bernard, hors agglomération.Arrêté n° 2013
-5067 du 3 juin 2013 .............................................................................................20
Réglementation de la circulation hors agglomérations sur les routes départementales concernées à l'occasion de la Marmotte 2013 - Bourg d'Oisans => Alpe d'Huez le samedi 06 juillet 2013, sur le territoire des communes de Le Bourg d'Oisans, Allemo nt, Oz en Oisans, Vaujany, Mizoën, Le Freney d'Oisans, Mont-de-Lans, Auris en Oisans, La Garde en Oisans, Huez en Oisans : RD1091B du PR0+000 au PR0+103 (commune du Bourg d'Oisans), RD1091 du PR24+826 au PR32+596 (commune du Bourg d'Oisans), du PR32+596 auPR52+098
(communes de Mizoën, Le Freney d'Oisans, Mont-de-Lans, Auris en Oisans, Le Bourg d'Oisans); RD526 du PR68+475 au PR93+290 (communes de Le Bourg d'Oisans, Allemont, Oz en Oisans, Vaujany) ; RD211 du PR0+000 au PR14+300 (communes de Le Bourg d'Oisans, La Garde en Oisans, Huez en Oisans) ; RD211F du PR0+000 au PR3+820 (commune d'Huez enOisans) ; hors agglomération.
Arrêté n° 2013
-5735 du 1 erjuillet 2013 ........................................................................................21
Réglementation de la circulation sur différentes routes départementales, concernées à l'occasion de la 15ème
étape Givors (69) => Mont Ventoux (84) du 100
ème
Tour de France
cycliste le dimanche 14 juillet 2013 sur le territoire des communes de Vienne, Jardin, Estrablin, Eyzin-Pinet, Cour et Buis, Primarette, Revel-Tourdan, Beaurepaire, hors agglomérationArrêté n° 2013
-6393 du 1er juillet 2013 .......................................................................................25
Réglementation de la circulation sur les routes départementales concernées à l'occasion de
la 18ème
étape - Gap (05) => Alpe d'Huez (38) - la 19
ème
étape - Le Bourg d'Oisans (38) => Le
Grand Bornand (74) du 100
ème
Tour de France cycliste les jeudi 18 et vendredi 19 juillet 2013 sur le territoire des communes de St Laurent en Beaumont, Valbonnais, Entraigues, Le Perier, Cha ntelouve, Ornon, Oulles, Le Bourg d'Oisans, La Garde en Oisans, Huez en Oisans, Clavans en Haut Oisans, Mizoën, Mont de Lans, Le Freney d'Oisans, Auris en Oisans, hors agglomérationArrêté n° 2013
-6402 du 1er juillet 2013 .......................................................................................28
Arrêté portant réglementation de la circulation sur les RD: 155 du PR 7+942 au PR 13+195, 22
du PR 2+240 au PR 3+500, 22B du PR0 au PR 2+563, 71 du PR 21+938 au PR 24+684, 71C
du PR 1+320 au PR 5+158, 154 du PR0 au PR 9+244 à l'occasion du 25ème
rallye national de Saint Marcellin, les 5 et 6 juillet 2013, sur le territoire des communes de: Saint Marcellin,Chevrières, Murinais, Ch
asselay, Serre -Nerpol, Quincieu, Vatilieu, Varacieux Et RoybonArrêté n° 2013
-6524 du 3 juillet 2013 ..........................................................................................34
BODI N° 279 de juillet 2013 3
Réglementation de la circulation
sur la R.D 82 M entre les P.R. 0+000 et 0+420 sur le territoire des communes de LE PONT DE BEAUVOISIN (Isère et Savoie), hors agglomérationArrêté n° 2013 - 6675 du 09 juillet 2013 ..................................................................................... 36
Limitation de vitesse sur la R.D 19, entre les P.R 9+000 et 9+850 sur le territoire de la commune de Vignieu, hors agglomération.Arrêté n° 2013
-6697 du 10/07/2013 ............................................................................................ 37
Mise en service,du carrefour giratoire à l'interse ction des R.D. 1006 au P.R. 42+995, R.D. 142 F au P.R. 1+432 et R.D. 73 au P.R. 0+000du nouveau tracé de la R.D. 142 F entre les P.R.1+110 et 1+432sur le territoire de la communauté de communes de la Chaînes des Tisserands,
hors agglomérationArrêté n° 2013
-6727 du 25 juillet 2013 ........................................................................................ 38
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DES TERRITOIRES
Service habitat et gestion de l'espace
Politique : - Urbanisme et foncier
Programme
: Aménagement foncierOpération
: Actions foncières Réglementation des boisements : mesures transitoires Extrait des décisions de la commission permanente du 28 juin 2013,dossier N° 2013 C06 G 12 05 ..................................................................................................... 40
Politique : - Urbanisme et foncier
Programme
: Aménagement foncierOpération
: Actions foncières Réglementation des boisements : institution de nouvelles commissions d'aménagement foncier Extrait des décisions de la commission permanente du 28 juin 2013,dossier N° 2013 C06 G 12 04 ..................................................................................................... 42
Service aménagement et eau
Politique : - Equipement des territoires
BP 2013: Politiques territoriales et aide aux communesExtrait des délibérations du 13 decembre 2012, dossier N° 2013 BP C 14 01 ........................... 43
Politique : - Eau
Programme
: assainissement et eau potableOpération
: équipement assainissement et équipement eau potableModalités d'application du critère prix dans le réglement des aides en eau et assainissement
Extrait des décisions de la commission permanente du 28 juin 2013,dossier N° 2013 C06 C 15 51 ...................................................................................................... 53
Isere tourisme
Politique : - Tourisme
Programme(s) :- Développement touristique de la montagne - Développement touristique localAdaptation de la charte signalétique du PDIPR
Extrait des délibérations du 20 juin 2013, dossier N° 2013 DM1 H 23 04 .................................. 54
DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
Politique : Education
Programme
: Plan départemental d'éducationOpération
: aide à la restauration scolaireRèglement aide
à la restauration scolaire 2013/2014
Extrait des décisions de la commission permanente du 28 juin 2013,dossier N° 2013 C06 D 07 13 ...................................................................................................... 88
BODI N° 279 de juillet 2013
4DIRECTION DE LA SANTE ET DE L'AUTONOMIE
Service des établissements
et services pour personnes âgées Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " La Tourmaline» à Voiron. Annule et
remplace l'arrêté n°2013 -3960 relatif aux tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " LaTourmaline
» à Voiron
Arrêté n° 2013
-5178 du 3 juin 2013 .............................................................................................94
Tarifs dépendance de l'EHPAD "
Résidence l'Argentière » à Vienne
Arrêté n° 2013
-5452 du 7 juin 2013 .............................................................................................96
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " Résidence l'Abbaye » à GrenobleArrêté n° 2013
-5458 du 7 juin 2013 .............................................................................................97
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD
" La Barre » de Saint-Jean de BournayArrêté n° 2013
-5481 du 10 juin 2013 ...........................................................................................99
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " Le Belvédère » à Seyssins
Arrêté n° 2013
-5557 du 12 juin 2013 .........................................................................................100
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " La Romanche » à VizilleArrêté n° 2013
-5633 du 13 juin 2013 .........................................................................................102
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " les Edelweiss » à VoironArrêté n° 2013
-5746 du 17 juin 2013 .........................................................................................103
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " Champ Fleuri » à EchirollesArrêté n° 2013
-5766 du 18 juin 2013 .........................................................................................105
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " Le Bon accueil » à Saint-BueilArrêté n° 2013
-5825 du 19 juin 2013 .........................................................................................106
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " Roger Meffreys » à Gières
Arrêté n° 2013
-5828 du 19 juin 2013 .........................................................................................108
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " La Berjallière » à Bourgoin-
Jallieu
Arrêté n° 2013
-5842 du 19 juin 2013 .........................................................................................109
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " la Colline aux Oiseaux » auxAvenières.
Arrêté n° 2013
-5846 du 20 juin 2013 .........................................................................................111
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " Notre Dame de l'Isle » à VienneArrêté n° 2013
-5851 du 19 juin 2013 .........................................................................................112
Tarifs hébergement du logement foyer pour personnes âgées "Georges Brassens » de
Moirans
Arrêté n° 2013
-5920 du 20 juin 2013 .........................................................................................114
Tarifs hébergement et dépendance de l'accueil de jour de l'EHPAD " Maison des Anciens » à
Echirolles
Arrêté n° 2013
-5925 du 20 juin 2013 .........................................................................................115
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " la Maison des Anciens » à EchirollesArrêté n° 2013
-5926 du 20 juin 2013 .........................................................................................116
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD " Bon Pasteur » à Saint Martin d'HèresArrêté n° 2013
-5987 du 21 juin 2013 .........................................................................................117
Tarifs hébergement et dépendance du centre de jour "Gabriel Péri » de Saint-Martin d'Hères
Arrêté n° 2013
-6143 du 25 juin 2013 .........................................................................................119
Tarifs hébergement du
foyer logement pour personnes âgées " Pierre Sémard » à Saint-Martin d'HèresArrêté n° 2013
-6163 du 25 juin 2013 .........................................................................................120
BODI N° 279 de juillet 2013 5
Tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD pour personnes handicapées âgées " BoisBallier » à Saint-Quentin Fallavier
Arrêté n° 2013
-6455 du 2 juillet 2013 ........................................................................................ 122
Tarifs hébergement du foyer logement pour personnes âgées " Pré Blanc » à MeylanArrêté n° 2013
quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] Bodin - histoire du Haut - Anciens Et Réunions
[PDF] Bodin, Jean (1530-1596). Methodus ad facilem
[PDF] Bodleian Law Library New Books Bulletin 29 Feb – 06 Mar 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] BODO / George Bodocan - Art Et De Divertissement
[PDF] BODRUM
[PDF] Bodrum - Iles Sud Dodecanese
[PDF] bodrum - Sunny Cars - Visites Guidées
[PDF] bodrum 1850 / 2100 / 2500 - Anciens Et Réunions
[PDF] Body - Christiani
[PDF] Body and soul (Score)
[PDF] BODY AND SOUL.MUS - Amaz
[PDF] body attack
[PDF] Body Break Indoor Cycle Trainer Model #16116718 - Exercice
[PDF] Body Center Fitness