[PDF] Registre de délibérations de la Commission Permanente du 13 mai





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Registre de délibérations de la Commission Permanente du 05

5 oct. 2020 MODIFICATION DU VOLET N° 1 DE LA DELIBERATION N° CP 2020-0282 DU 14 ... Vu la demande de subvention du Greta Lac en date du 09 mars 2020.



recueil du 2 avril 2010

2 avr. 2010 Arrêté du 1 février 2010 - Agrément n N° 010210 F 0 74 S 013. ... compétences du conseil d'administration et de celles du président de ...



Registre des délibérations de la Commission Permanente du 10

10 oct. 2016 POLITIQUE DE LA GÉRONTOLOGIE ET DU HANDICAP. SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION CONCLUE LE 19 MAI 2014 AVEC L'ASSOCIATION AFPEI DU ...



Registre de délibérations de la Commission Permanente du 13 mai

13 mai 2019 1 - Echantillonnage pour l'analyse des dépenses ... Le GRETA LAC s'engage également à faire apparaître le Département en qualité de ...





Registre de délibérations de la Commission Permanente du 09

9 sept. 2019 VERSEMENT DE SUBVENTIONS A 1 COLLECTIVITE 2 ORGANISMES HLM PUBLICS ... Vu la demande de subvention du Greta Lac en date du 04 février 2019



Registre des délibérations de la Commission Permanente du 18

18 oct. 2021 ?+?+?. Le sommaire de cette séance figure dans le tome 1 du document publié ... de la présente convention relèvent de la compétence du.



Registre de délibérations du Conseil départemental du 09

9 déc. 2019 clés » « Programmation compétences premières ». Dépenses réalisées en 2018. Dépenses inscrites pour 2019 au BP. PEC : 370 879 €. CDDI : 1 ...



RAA N 1 - JANVIER 20041b

23 déc. 1970 toxicomanes géré par l'association « Le Lac d'Argent » à Annecy. ... des opérations pour lesquelles la compétence d'ordonnateur secondaire ...



Projets de délibérations de la Commission Permanente du 06

6 janv. 2020 1 rue du 3oème Régiment d'infanterie - 74000 ANNECY - Tél. : 04-50-33-50-00 pour une durée de 2 mois à compter de la date de publication

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