Règlement du Greffe 5 décembre 2013
5 déc. 2013 Tel qu'amendé le 4 décembre 2013 ... procès-verbal de procédures à huis clos . ... un numéro séquentiel suivant l'ordre chronologique de ...
Règlement du Greffe
procès-verbal de procédures à huis clos. 7. Norme 19 Amendée le 4 décembre 2013 entrée en vigueur le 5 décembre 2013 (titre
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 décembre 2015 à 19h30
1 janv. 2016 Le quorum étant atteint le Maire ouvre la séance à 19h30. Ordre du jour : I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL.
Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)
30 avr. 2022 Le texte original de ce guide est en anglais. Il est mis à jour sur une base régulière. La présente mise à jour a été arrêtée au 30 avril ...
PROCES VERBAL DU CM DU 4 FEVRIER 2013
4 févr. 2013 ORDRE DU JOUR ... L'an Deux Mil Treize le lundi 4 février à 19 heures ... le procès verbal du conseil municipal du 3 décembre.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE
12 déc. 2013 le 4 décembre courant. 3.4 Syndicat Mixte du SCOT Montagne Vignoble & Ried : compte-rendu du Comité. Syndical du 4/12/2013. L'ordre du jour ...
20-01-2014 1 6e SÉANCE CONSEIL 2013-2017 Procès-verbal d
20 janv. 2014 Liste des déboursés du 4 décembre 2013 au 7 janvier 2014 – Approbation ... L'ordre du jour étant épuisé le maire déclare la séance levée.
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30
8 sept. 2009 I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 DÉCEMBRE 2013 ... aucun dossier n'étant inscrit à l'ordre du jour la séance est levée à 19 heures 35.
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Le Procès-verbal du comité retraçant la séance du 25 Novembre 2013 est adopté 4-déc.-13. 18-déc.-13. TOTAL 2013 (eng). Page 8 sur 17. Verrières.
Procès-verbal
27 mars 2019 Adoption de l'ordre du jour. 3. Période publique de questions. 4. ... Procès-verbal – 19e Séance publique régulière – 30 janvier 2019.
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