Règlement du Greffe 5 décembre 2013
5 déc. 2013 Tel qu'amendé le 4 décembre 2013 ... procès-verbal de procédures à huis clos . ... un numéro séquentiel suivant l'ordre chronologique de ...
Règlement du Greffe
procès-verbal de procédures à huis clos. 7. Norme 19 Amendée le 4 décembre 2013 entrée en vigueur le 5 décembre 2013 (titre
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 2 décembre 2015 à 19h30
1 janv. 2016 Le quorum étant atteint le Maire ouvre la séance à 19h30. Ordre du jour : I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL.
Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)
30 avr. 2022 Le texte original de ce guide est en anglais. Il est mis à jour sur une base régulière. La présente mise à jour a été arrêtée au 30 avril ...
PROCES VERBAL DU CM DU 4 FEVRIER 2013
4 févr. 2013 ORDRE DU JOUR ... L'an Deux Mil Treize le lundi 4 février à 19 heures ... le procès verbal du conseil municipal du 3 décembre.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE
12 déc. 2013 le 4 décembre courant. 3.4 Syndicat Mixte du SCOT Montagne Vignoble & Ried : compte-rendu du Comité. Syndical du 4/12/2013. L'ordre du jour ...
20-01-2014 1 6e SÉANCE CONSEIL 2013-2017 Procès-verbal d
20 janv. 2014 Liste des déboursés du 4 décembre 2013 au 7 janvier 2014 – Approbation ... L'ordre du jour étant épuisé le maire déclare la séance levée.
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30
8 sept. 2009 I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 DÉCEMBRE 2013 ... aucun dossier n'étant inscrit à l'ordre du jour la séance est levée à 19 heures 35.
Untitled
Le Procès-verbal du comité retraçant la séance du 25 Novembre 2013 est adopté 4-déc.-13. 18-déc.-13. TOTAL 2013 (eng). Page 8 sur 17. Verrières.
Procès-verbal
27 mars 2019 Adoption de l'ordre du jour. 3. Période publique de questions. 4. ... Procès-verbal – 19e Séance publique régulière – 30 janvier 2019.
CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage173
COMMUNAUTEDECOMMUNES
DELAVALLEEDEKAYSERSBERG
PROCESͲVERBAL
delaréunionduConseildeCommunauté du12décembre2013àKaysersbergPrésents
d'Ammerschwihr représentantedelacommunedeFrélandKaysersberg
communedeKientzheim deLabarocheLapoutroie
Bonhomme
Bonhomme
M.AntoineBALTHAZARD,ViceͲ
d'OrbeyAbsentsreprésentés:
d'AmmerschwihrSupplééparM.DominiqueMeyer
Absentsexcusésnonreprésentés:
CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage174
Sigolsheim
Absentsnonexcusés
:néantInvitésprésents
M.PascalSENN,
ResponsabletechniquedelaCCVK
MmeFannyGROSJEAN,TechnicienANC
Invitésexcusés
M.PatricePERRIN,Délégué
Sigolsheim
MmeFrançoiseHOOG,Sénatrice
M.JeanͲLouisCHRIST,Député
M.VincentBOUVIER,PréfetduHautͲRhin
Ͳpréfecture
Secrétairedeséance:
Publicité
Territoriales:
- Convocationdesmembrestitulairesetsuppléantsle5décembre2013 - PublicationparvoiedepresselocaleSignatureduSecrétairedeséance
CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage175
Ordredujour:
26septembre2013
2.CommunicationsduPrésident
SMMVRͲSITEUCEͲSITDCEͲ
SMRA)Syndicaldu22/11/2013
duComitéSyndicaldu26/11/2013Environs(SITEUCE):compteͲ
renduduComitéSyndicaldu4/12/20134/12/2013
comptesͲrendus desréunionsdes22/10et26/11/2013 serviceàcompterdu1 er serviceàcompterdu1 er tarifset réuniondu20/11/20135.AdministrationGénérale
laCRAVAlsaceͲMoselle,laVallée»selon
degestion ultérieure6.Personnel
juinau14septembre 20147.Finances
"FLLBO»et"AKKS» réalisésàlaMédiathèque l'équipementduCentreNautique avantlevotedubudget primitif2014CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage176
duHautͲRhin
CCVKpourlesannées2014et2015
Meuse,autorisationdereversementdesaides
9.1Marchésetavenants
9.1.1Listedesmarchésconclusen2013
scolairesissusdesécoles10.Informationsetdivers
10.2Candidature,étapetourdeFrance
10.3Mobilitéélectrique
10.4CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage177
26septembre2013
2.CommunicationsduPrésident
touristiquesetduplanclimat. présentées.Deux auditionde l'habillageintérieurdesvéhicules).LePrésidentdelaCommunauté
3. renduduComitéSyndicaldu22/11/2013 derniers station; site desBagenelles;CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage178
approuvé:TeamAvenir.
s'esttenule26novembredernier. etEnvironsFindemissionpourlecabinetINGEVALOR;
Choixd'unesolutionderevamping
d'euros. s'esttenule4décembrecourant. du4/12/2013 delapartdudélégatairepour2014. laréfectionduchemin remplacementdu (34378€HT).Lesorientationsbudgétaires
ème
programmedel'agence).Cetteaugmentation administratifendébutd'année.CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage179
le4décembrecourant.3.4SyndicatMixteduSCOTMontagne
Vignoble&Ried:compteͲrenduduComité
Syndicaldu4/12/2013
différentsavisduBureau. et tenule22octobredernier.4.1GroupedeTravail"
etA.VAL'EXPRESS:Bilanpartiel2013
A1.Rappeldufonctionnement
Objectiftempsdetrajet:Orbeymairie-Gare
deColmar:35min.Logelbach.
HT). A2.CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage180
Moyenned'âgedelaclientèle:35ans.
Moyendetransportutiliséavant:voiture
(15%). ponctualité. horaires.A4.Autresélémentsdebilan
qualitatif habitantsdelaCCVK. er janvier2014 n'ayantpuaboutir.L'objectifduserviceestdecompléter
05101520253035404550
Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre
CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage181
regard hautd'Orbey. allerͲretouret marchépublicpourl'exploitationdu suit: soitune ducontratdeterritoire.Propositiondefonctionnementpour2014
ͲMaintiendesmoyensactuels(budget)
ͲPropositiond'augmenterletarifdes
rcréationd'unbilletallerͲretour70€)
LeConseilCommunautaire:
"Val'Express»pourlapériodedu1 erͲfixelestarifssuivantspourleservice:
BilletunitaireZone12,50€
Zone23€
BilletallerͲretourZone15€
Zone26€
AbonnementhebdoZone120€
CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage182
Zone225€
AbonnementmensuelZone160€
Zone270€
delaCCVK;M.MULLERpoursuitlecompteͲrendu.
B.MOBILI'VAL:Bilanpartiel2013
B1.Rappeldufonctionnement
Serviceenporteàporte
Lundiausamedide8h00à19h00
Tarif:2,50€/trajet(5€AR)
31/05/2013.
B2.Eléments
debilanquantitatif(9mois:janv.-sept.) Moyennedetrajets/mois:300(env.400depuisjuin) (2012:85) Moyennedekilomètresparcourus/mois:3000 (2012:420)Tauxmoyen
personnesenréinsertion).B3.Enquêtedesatisfaction(maiͲ
juin/102réponses) (22%). fonctionnement,véhicules. ponctualitédesconducteurs,attitudede certainsconducteurs.B4.Autresélémentsdebilanqualitatif
Trèsgrandesatisfactionduservice.
Wihr,Munster.
pers.en réinsertion). collectif.CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage183
er janvier2014dansDemande
Lesmodalités
service - Prixforfaitairemensuel:6975€HTparmois - Prixaukilomètreréaliséencharge:0,45€HTparkilomètre. - soituneestimationannuelle(12moisͲ60.000km)de:110700 €HT. leEvolution nb trajets mensuels 2012/2013
050100150200250300350400450
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre DécembreCCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage184
PropositionduGTpourlefonctionnement2014:
usagers).LeConseilCommunautaire:
er janvierau31décembre2014,dansle figureenannexe1;Ͳfixelestarifssuivantspourleservice:
annexe2; delaCCVK;ème
saisonconsécutive,dela clientèlenouvelle. (1200voyagesenCCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage185
- dereconduirelaNavetteLacBlancExpress,danssonfonctionnementhabituel; - denepasreconduirelaNavetteLacBlancRelax; - d'augmenterletarifde2à3€pourunbilletjournéeetde10à15€pourunbillet semaine.Leserviceproposé
destinationdelaStationLacLapoutroieetleBonhomme.
-VoyagesLucienKUNEGEL(montant estimatifpourlasaison:18790€HT)
(soittauxdecouverture=20%) d'actionsdepromotionetdecommunicationRégionAlsace(30%)1500€
ADT68(30%)1500€
PartCCVK(40%)2000€
del'opération. cèdelaparoleauPrésident.LeConseildeCommunauté:
jour) etElsassTicket telsqueprésentésciͲdessus; cofinanceurpotentiel;CCVKPVCCdu12décembre2013
ParapheduPrésidentPage186
qu'ellefigureenannexe3; rapportantàcetteaffaire. s'esttenuele19novembredernier.A.Présentationdesactionsmisesenoeuvre
en20130AccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP2ème
trancheEncours93%ECAccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminés1Créationdeplacardderangement
archivesAnnulée1Revêtementdesolaccueilet
bureauxAnnuléBÂTIMENTS
ADMINISTRATION
SIEGE0Aménagement
intérieurReprisedessupportsdesportes
d'évacuationRéalisée0AccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP2ème
trancheEncours63%BÂTIMENTS
ADMINISTRATION
ANNEXE
ECAccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminés1Nouveautraçagejeuxbasket
(nouvellenorme)Réalisé0Aménagement
intérieurRemplacementported'accès principaleRéaliséECAccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminés0AccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP2ème
trancheEncours17%COSECA
KAYSERSBERG
0AccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP2ème
trancheEncours36%ECAccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminés1Aménagement
cordes"RéaliséCOSECAORBEY
2Aménagement
bâtiment(pluvial)Réalisés1Transformationaccèssallede
0Aménagement
intérieur (participationKB50%)Miseauxnormesdelaporte
d'entréeprincipale(commission desécurité)RéaliséeCCVKPVCCdu12décembre2013
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0Miseenplacedeuxaccès
d'évacuation(commissionde sécurité)Réalisée ECERPTravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminés1Aménagement
extérieurEtanchéitéfaçade (participationHHA25,6%)Reportée ECERPTravauxaccessibilitéERP1ère
trancheTerminésMULTIACCUEIL
0AccessibilitéERP
TravauxaccessibilitéERP2ème
trancheEncours100%0Etudedeprogrammationde
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