TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS 001 AIN 051
TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS. 001. AIN. 051 MARNE. 002. AISNE. 052 HAUTE MARNE. 003. ALLIER. 053 MAYENNE. 004. ALPES DE HTE PROVENCE 054 MEURTHE
Repères et références statistiques - RERS 2019
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28 oct. 2021 l'inscription sur un tableau d'avancement au titre de la promotion au choix ... département des personnels enseignants du premier degré ...
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Tableau synthétique des descripteurs de la médiation Conformément aux dispositions de l'article D. 312-16 du Code de l'éducation les niveaux de.
Tulle le 28 Octobre 2021 Linspecteur dacadémie
https://www.ac-limoges.fr/media/21403/download
Quelles sont les règles d’inscription et les conditions de - ATD 31
tableau de codification des departements 001 ain 050 manche 002 aisne 051 marne 003 allier 052 haute marne 004 alpes de hte provence 053 mayenne
CODIFICATION DE L'ACADEMIE DES DEPARTEMENTS ET DES COMMNUNES
codification de l'academie des departements et des commnunes 008 : academie 038 : isere 007 : ardeche 073 : savoie 026 : drome 074 : haute savoie n° de code communes n° de code communes 007 departement : ardeche 026 departement : drome 026037 beaumont les valence 007010 annonay 026057 bourg-de-peage
TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS
tableau de codification des departements 001 ain 051 marne 002 aisne 052 haute marne 003 allier 053 mayenne 004 alpes de hte provence 054 meurthe et moselle
Mouvement INTERDEPARTEMENTAL - rentrée 2018 - Education
tableau de codification des departements 001 ain 050 manche 002 aisne 051 marne 003 allier 052 haute marne 004 alpes de hte provence 053 mayenne 005 hautes alpes 054 meurthe et moselle 006 alpes maritimes 055 meuse 007 ardeche 056 morbihan 008 ardennes 057 moselle 009 ariege 058 nievre 010 aube 059 nord
Quels sont les dérogations du code d’éducation ?
- Ces dérogations sont prévues par les articles L.212-8 et R.212-21 du code d’éducation : - obligation professionnelle des parents et absence de moyens de garde et de cantine ou de l’une de ces deux prestations dans la commune de résidence,
Quels sont les nouveaux codes de départements?
- - 1957 (1er juillet) : mise en place de 13 nouveaux codes de départements (9A à 9M, plus 9T pour les Territoires du Sud), en remplacement des codes 91 à 94 - 1957 (7 août) : les Territoires du Sud sont divisés en 2 départements
Quels diplômes sont codifiés par le ministère chargé de l’Éducation nationale?
- Cette codification concerne l’ensemble des diplômes technologiques et professionnels des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’agriculture.
Quelle est la version intégrale du code de l’éducation?
- La ratification et la mise à jour du Code de l’éducationont été parachevés par la loi n° 2003-339 du 14 avril 2003. La partie législativedu Code de l’éducationest présentée ici en version intégrale, avec une table des matières dynamique complète, ainsi que l’ensemble de ses liens internes.
TABLEAU DE CODIFICATION DES DEPARTEMENTS
001 AIN 051 MARNE
002 AISNE 052 HAUTE MARNE
003 ALLIER 053 MAYENNE
004 ALPES DE HTE PROVENCE 054 MEURTHE ET MOSELLE
005 HAUTES ALPES 055 MEUSE
006 ALPES MARITIMES 056 MORBIHAN
007 ARDECHE 057 MOSELLE
008 ARDENNES 058 NIEVRE
009 ARIEGE 059 NORD
010 AUBE 060 OISE
011 AUDE 061 ORNE
012 AVEYRON 062 PAS DE CALAIS
013 BOUCHES DU RHONE 063 PUY DE DOME 014 CALVADOS 064 PYRENEES ATLANTIQUES
015 CANTAL 065 HAUTES PYRENEES
016 CHARENTE 066 PYRENEES ORIENTALES
017 CHARENTE MARITIME 067 BAS RHIN
018 CHER 068 HAUT RHIN
019 CORREZE 069 RHONE
620 CORSE DU SUD
070 HAUTE SAONE
720 HAUTE CORSE 071 SAONE ET LOIRE
021 COTE D'OR 072 SARTHE
022 COTES D'ARMOR 073 SAVOIE
023 CREUSE 074 HAUTE SAVOIE
024 DORDOGNE 075 PARIS
025 DOUBS 076 SEINE MARITIME 026 DROME 077 SEINE ET MARNE
027 EURE 078 YVELINES
028 EURE ET LOIR 079 DEUX-SEVRES
029 FINISTERE 080 SOMME
030 GARD 081 TARN
031 HAUTE GARONNE 082 TARN ET GARONNE
032 GERS
083 VAR
033 GIRONDE 084 VAUCLUSE
034 HERAULT 085 VENDEE
035 ILLE ET VILAINE 086 VIENNE
036 INDRE 087 HAUTE VIENNE
037 INDRE ET LOIRE 088 VOSGES
038 ISERE 089 YONNE 039 JURA 090 TERRITOIRE DE BELFORT
040 LANDES 091 ESSONNE
041 LOIR ET CHER 092 HAUTS DE SEINE
042 LOIRE 093 SEINE SAINT-DENIS
043 HAUTE LOIRE 094 VAL-DE-MARNE
044 LOIRE ATLANTIQUE 095 VAL D'OISE
045 LOIRET 971 GUADELOUPE
046 LOT 972 MARTINIQUE
047 LOT ET GARONNE 973 GUYANE
048 LOZERE 974 REUNION
049 MAINE ET LOIRE 975 SAINT-PIERRE ET MIQUELON
050 MANCHE 976 MAYOTTE
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