[PDF] [PDF] CONVENTION DEXPOSITION Chalonnes-sur-Loire





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Chalonnes-sur-Loire

CONVENTION D'EXPOSITION. Entre. La Ville de Chalonnes sur Loire représentée par Madame Stella Dupont



CONVENTION DE PRET DE LEXPOSITION PHOTOGRAPHIES

Le présent contrat a pour objet le prêt de l'exposition photographies A titre d'information ces photos ne peuvent être fixées sur des cimaises elles.



CONTRAT DEXPOSITION

FRAAP / Contrats / Contrat type : Exposition / site : www.fraap.org. 1. CONTRAT D'EXPOSITION. 1. Nom des parties. L'artiste (auteur ou auteure) :.



CONTRAT DEXPOSITION

CONTRAT D'EXPOSITION. INTERVENU ENTRE il est autorisé à utiliser toute photographie de ... convention de licence exclusive entre l'ARTISTE et une.



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Cette convention détaille l'organisation et le déroulement de l'exposition L'exposition sera composée des œuvres suivantes : 30 photographies encadrées avec un 



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2/ Exemple de contrat d'exposition professionnel : Objet de la convention 1 des photos de qualité ou à permettre à la société de prendre les 

:

CONVENTION

D'EXPOSITION

Entre La Ville de

Chalonnes

sur

Loire,

représentée par

Madame

Stella

Dupont,

Maire,

domiciliée Place de l'Hôtel de Ville 49290

Chalonnes

sur Loire Et M. domicilié(e) Il est convenu

Article

1 Objet de la convention La ville de

Chalonnes

sur Loire accueille titre gracieux l'exposition des oeuvres de M auteur des oeuvres.

Article

2 Les oeuvres exposées Les oeuvres exposées sont au nombre de ______________________________(en lettres). Leur description est détaillée en annexe.

Article

3 Lieu d'exposition Les oeuvres seront exposées la bibliothèque de

Chalonnes

sur

Loire,

5 avenue

Gayot.

Article

4

Durée

d'exposition

L'exposition

sera d'une durée de trois semaines au minimum. Les dates de l'exposition s'étendront du ________________________ au _____________________

L'auteur

des oeuvres bénéficiera d'une journée avant le vernissage pour préparer son exposition. La date sera fixée d'un commun accord avec la personne mandatée par la ville.

Article

5

Assurances

et gardiennage La ville de

Chalonnes

sur Loire est assurée au titre de la garantie responsabilité civile pour les oeuvres et objets d'art dont elle a la garde ou la propriété. La commune n'assure aucun gardiennage de l'exposition. En cas d'ouverture de l'exposition pendant les heures habituelles d'ouverture au public de la bibliothèque, celle-ci est librement visitable, sans qu'aucune surveillance ne soit mise en oeuvre par le personnel communal. En cas d'ouverture de l'exposition en dehors des heures habituelles d'ouverture au public de la bibliothèque, la surveillance de l'exposition sera assurée par l'exposant.

Article

6

Installation

de l'exposition et locaux Pour installer ses oeuvres, l'exposant se coordonnera avec la personne mandatée par la ville pour l'utilisation de grilles, de cimaises ou de vitrines d'exposition. Il est tenu de respecter les règles de sécurité en vigueur dans le cadre d'un

Établissement

Recevant

du

Public

L'exposant

prendra les locaux dans l'état dans lesquels ils se trouvent et jouira des lieux en bon pèrequotesdbs_dbs16.pdfusesText_22
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