REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE PDF

المكتتبين الذين قاموا بتسديد مبلغ من الشطر األول من ثمن السكن ملزمين بملء. اال. ستمارة التالية من أجل استرجاع المبلغ. المدفوع . وكالة. عدل. AADL.

Procédure de régularisation des cas de décès Conformément à l

23‏/04‏/2001 / En cas d'occupation du logement copie du contrat de location vente ... 11/ Procuration notariée ou un désistement notarié" légalisé auprès du ...

Déclaration sur lhonneur (conjointe) ﺗﺻرﯾﺢ ﺷرﻓﻲ ) ة) مكتتب ال

logement sera annulée par l'AADL. .2. Je suis susceptible de poursuites judicaires de la part de l'AADL conformément aux dispositions des articles 220-. 221

JOURNAL OFFICIEL

17‏/07‏/2022 Cité 3500 logements. Zone El Djeder. Route Guelif. Rue Gouadjelia Rabah. Cité 3100 + 2600 + 1000 logements AADL 1. Plan d'occupation du sol. N° ...

Journal Officiel Algérie

13‏/01‏/2013 l'amélioration et du développement du logement. (A.A.D.L.). ————. Par arrêté du 27 Moharram 1434 correspondant au 11 décembre 2012 l'arrêté ...

DECRETS

16‏/03‏/2014 En cas de défaut de désignation de l'administrateur par l'assemblée générale ou en cas de désistement

Untitled

logement OPGI 1250 BT: D. N° : 13+ Conservation. Aide CNL: LV + CNEP Immo. UV17 EPSECSG CAADL: Fichier Local + AADL FL AADL. 156 MAZOUZ Soumia (ep) KADRI. 24 ...

Algerie - Decret n°18-153 du 4 juin 2018 fixant les conditions et les

06‏/06‏/2018 — Les occupants légaux des biens immobiliers à usage d'habitation peuvent acquérir leur logement au comptant ou à tempérament. Ils bénéficient ...

JOURNAL OFFICIEL

31‏/01‏/2023 à la réalisation des programmes de logements location-vente au niveau de ... location-vente (AADL) site n° 1. Programme de logements location ...

N°3 Bulletin officiel

23‏/12‏/2020 TIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT ''AADL''. DECISION N° 18/SP/PC/ARPCE/2020 du 17 Mars 2020. PORTANT ATTRIBUTION DU ...

Procédure de régularisation des cas de décès Conformément à l

23 avr. 2001 En cas d'occupation du logement ... 11/ Procuration notariée ou un désistement notarié" légalisé auprès du notaire.".

Déclaration sur lhonneur (conjointe) ????? ???? ) ?) ????? ??

Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de bail. Je déclare sur l'honneur

République Algérienne Démocratique et Populaire

Adjudication N° 01/2019 :24 locaux à usage commercial situes au site 594 logements AADL. Bachdjerrah. Adjudication N° 02/2019 : 01 local à usage commercial

Algerie - Decret n°18-153 du 4 juin 2018 fixant les conditions et les

6 juin 2018 — Les occupants légaux des biens immobiliers à usage d'habitation peuvent acquérir leur logement au comptant ou à tempérament. Ils bénéficient ...

Loi de Finances pour 2022

30 déc. 2021 pour l'acquisition d'un logement à la charge du contribuable. Bénéficient d'un abattement de 25%

ers re tés

logement OPGI 1250 BT: D. N':13+Conservation. DJAALAB Samira (ep) BOUKERROU FL AADL. +DAIRA EL. KHROUB. 34 BOUSSENA Sabrina ... FL AADL. Désistement.

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COMMISSION DE LOGEMENT DE LA FL AADL. +. CONS FONC. OPGI. DAIRA EL. KHROUB. CNEP IMMO. FL AADL+ FN. +CNEP IMMO. DAIRA EL ... Obersvation. Désistement ...