[PDF] [PDF] Refus de compensation au semestre

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Licence STS - Les règles

Textes officiels :

- Charte des examens (Texte adopté au CEVU du 30 juin 2009 et au CA du 7 juillet 2009)

- Modalités de contrôle des connaissances et des compétences des formations LMD (Licences STS et

STAPS, Masters STS) - Année universitaire 2009/2010 (Texte adopté au CEVU du 2 juin 2009 et au CA

du 16 juin 2009) - Annexe 2 du texte ci-dessus (Texte adopté au CEVU du 1 er septembre 2009 et au CA du 22 septembre 2009)

Présence aux épreuves d'examen

Les épreuves d'examen sont obligatoires.

Un étudiant absent sans justificatif à une épreuve de contrôle partiel (CP) ou contrôle terminal (CT) est signalé

par la mention ABI (absence injustifiée) pour cette épreuve. Par conséquent, l'étudiant sera considéré comme

défaillant (DEF) à l'UE, donc DEF au semestre et au diplôme, et il ne pourra alors valider ni l'UE, ni le

semestre, ni le diplôme. Dans le cas d'un contrôle continu (CC), il aura la note 0 au(x) contrôle(s) du CC où il a

été absent sans justificatif, sauf si l'absence a concerné tous les contrôles de ce CC auquel cas il sera ABI à ce

CC, donc défaillant à l'UE. Pour le sport des UE TR1 à TR5, nombre d'absences injustifiées > 5 ABI.

Un étudiant absent avec justification à une épreuve de CP ou de CT est signalé au jury d'UE par la mention

ABJ (absence justifiée) ; le jury transformera cet ABJ en une note (généralement 0). Pour les CC, et seulement

s'il n'a pas été possible d'organiser un contrôle de remplacement, toute absence justifiée à moins de la mo

itié (en termes de coefficients) des contrôles de ce CC entraînera une neutralisation des notes correspondantes ; si

l'absence a concerné plus de la moitié des contrôles de ce CC, la note sera 0 à ces contrôles.

Justification des absences : les documents doivent être fournis au responsable d'UE et à la Scolarité dans un

délai de 2 semaines après l'épreuve (épreuves se déroulant au cours du semestre), dès que possible et avant la délibération du jury d'UE (épreuves se déroulant dans la période d'examens de fin de semestre). Les

justificatifs fournis hors de ces délais ne seront pas pris en compte, sauf cas de force majeure ayant empêché de

les remettre dans les délais (longue maladie, hospitalisation, incapacité à se déplacer...).

Capitalisation des crédits et compensation (voir compléments d'information en annexe) Une unité d'enseignement (UE) de note moyenne 10, est acquise définitivement (ADM), et les crédits correspondants sont capitalisés. Elle ne peut être ni repassée en 2 nde session, ni redoublée. Une UE de note moyenne < 10 est ajournée (AJ).

Les UE transversales et certaines UE scientifiques sont composées d'éléments constitutifs d'UE (ECUE). Les

ECUE suivent la même règle que les UE, même si l'UE à laquelle ils appartiennent n'est pas acquise.

Un semestre pédagogique complet (30 crédits) est validé (ADM) si la moyenne sur les UE le composant est

10. Les UE ajournées (AJ) rattachées à ce semestre sont alors acquises par compensation semestrielle. Un

semestre validé l'est définitivement, sauf en cas de refus de compensation au semestre. Un semestre de

moyenne < 10 est ajourné (AJ). Le diplôme de Licence STS peut être validé (ADM) : - si tous les semestres sont validés ;

- ou par compensation si l'ensemble des conditions suivantes est respecté : moyenne 10 sur l'ensemble des

semestres pédagogiques, un seul semestre du parcours non validé, chacun des semestres S5 et S6 de

moyenne 8, et compensation accordée par le jury de diplôme. Le refus de compensation au diplôme est possible.

Report des notes en seconde session (pour les UE à 2 sessions seulement ; sont donc exclues les UE

en Contrôle Continu Intégral, les UE de stage, les UE de projet et les UE de mémoire bibliographique)

Il n'y a pas de compensation au semestre ni au diplôme à l'issue de la première session (les jurys de semestre et

de diplôme n'ont lieu qu'après la seconde session d'examens).

Pour chaque UE non acquise en première session (AJ ou DEF), et pour chaque ECUE non acquis d'une UE non

acquise : o

L'inscription à la seconde session est automatique (pas de démarche à effectuer par les étudiants) : les notes

de toutes les épreuves (CC, CP, CT) sont reportées en seconde session (ABI compris, sauf pour les CP).

o

L'étudiant se présente aux épreuves de CT de son choix et les notes obtenues remplacent les notes de

première session, qu'elles soient inférieures ou supérieures. o Dans le cas des CP, une mention ABI de session 1 est transformée par la note 0 en session 2. o

Si un étudiant est absent en session 1 (ABJ ou ABI), la présence en session 2 est obligatoire, faute de quoi

l'étudiant sera noté DEF.

Conservation des notes d'une UE redoublée

Lors du redoublement d'une UE ou d'un ECUE, aucune note ni ECUE non validé n'est conservé. Cependant

les modalités de contrôle des connaissances d'une UE peuvent permettre la conservation de notes 10 ;

l'étudiant doit en faire la demande dans les 2 semaines suivant le début des enseignements à son responsable

d'UE). La conservation d'une note ne peut excéder l'inscription administrative suivante par rapport à la date

d'acquisition de ladite note.

ANNEXE

Refus de compensation : compléments d'information

1-) Refus de compensation au semestre

Cette disposition permet de redoubler une (ou des) UE AJ d'un semestre validé lors du dernier semestre

temporel . La procédure à suivre est à demander au conseiller pédagogique lors des IP. Aucune demande ne sera acceptée après la fin des IP.

Attention : le semestre devient alors AJ, et les notes (UE, semestre, diplôme) obtenues lors du redoublement

remplaceront les anciennes, même si elles sont moins bonnes.

2-) Refus de compensation au diplôme

Cette disposition permet de redoubler une (ou des) UE AJ suivies lors du dernier semestre temporel, et qui

appartienne(nt) à un semestre AJ ou ADM 1

Toute demande doit être déposée au plus tard 5 jours après l'affichage des résultats de diplôme :

- Diplôme validé au printemps : adresser un courrier au Bureau Administratif de Licence (Le Quai 43) ;

- Diplôme validé à l'automne : demander la procédure à suivre au conseiller pédagogique lors des IP du

semestre de printemps.

Attention : le diplôme devient alors AJ, et les notes (UE, semestre, diplôme) obtenues lors du redoublement

remplaceront les anciennes, même si elles sont moins bonnes. 1

: Si le semestre est ADM, il faudra non seulement refuser la compensation au diplôme, mais aussi la refuser au semestre

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