[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2016

La banqued"un mondequi change

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 29

2.1 Présentation 30

2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration

établi en application de l"article L.225-37 du Code de commerce 61

2.3 Rapport des Commissaires aux comptes

établi en application de l"article L.225-235

du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 100

2.4 Le Comité Exécutif 102

ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES

EN 2016 103

3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 104

3.2 Résultats par pôle/métier 106

3.3 Bilan 118

3.4 Compte de résultat 122

3.5 Événements récents 126

3.6 Perspectives 127

3.7 Structure ? nancière 128

3.8 Indicateurs alternatifs de performance

Article 223-1 du Règlement Général de l"AMF 129

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

AU 31 DÉCEMBRE 2016 131

4.1 Compte de résultat de l"exercice 2016 134

4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et de

passifs comptabilisées directement en capitaux propres 135

4.3 Bilan au 31 décembre 2016 136

4.4 Tableau des ? ux de trésorerie relatifs

à l"exercice 2016 137

4.5 Tableau de passage des capitaux propres

du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2016 138

4.6 Notes annexes aux états ? nanciers établis selon

les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 140

4.7 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 232

RISQUES ET ADÉQUATION

DES FONDS PROPRES - PILIER 3 235

5.1 Synthèse des risques annuels 238

5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 253

5.3 Gestion des risques

[Audité] 275

5.4 Risque de crédit 282

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 320

5.6 Risque de contrepartie 330

5.7 Risque de marché 340

5.8 Risque de liquidité 360

5.9 Risques opérationnel, de non-conformité

et de réputation 371

5.10 Risques d"assurance 378

Annexe 1 : Expositions selon les recommandations

du Conseil de stabilité financière 384

Annexe 2 : Expositions souveraines

[Audité] 387

Annexe 3 : Fonds propres - détail 390

Annexe 4 : Coussin de fonds propres contracyclique 398

Annexe 5 : Informations relatives aux exigences

de fonds propres pour les filiales " significatives » 399 Annexe 6 : Liste des tableaux et des graphiques 406Annexe 7 : Table de concordance avec les recommandations de l"

Enhanced Disclosure

Task Force - EDTF

409

Annexe 8 : Acronymes et anglicismes 411

INFORMATIONS SUR

LES COMPTES SOCIAUX 413

6.1 États ? nanciers de BNP Paribas SA 414

Notes annexes aux états financiers

des comptes sociaux 416

6.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos

le 31 décembre 2016 et la mise en distribution de dividende 446

6.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 447

6.4 Principales ? liales et participations

de BNP Paribas SA 448

6.5 Informations relatives aux prises de participations

de BNP Paribas SA en 2016 portant sur au moins

5 % du capital de sociétés françaises 451

6.6 Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 452

UNE BANQUE RESPONSABLE :

INFORMATIONS SUR LA

RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE, CIVIQUE ET

ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 455

7.1 Notre mission et nos valeurs 456

7.2 Responsabilité économique : ? nancer l"économie

de manière éthique 463

7.3 Responsabilité sociale : favoriser

le développement et l"engagement de nos collaborateurs 480

7.4 Responsabilité civique :

être un acteur engagé dans la société 501

7.5 Responsabilité environnementale : agir contre le

changement climatique 511

7.6 Table de concordance avec la liste

des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 519

7.7 Table de concordance GRI, ISO 26000, UNEP-Fi,

Pacte Mondial, Objectifs de Développement Durable 521

7.8 Rapport de l"un des Commissaires aux comptes,

désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées ? gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 525

INFORMATIONS GÉNÉRALES 529

8.1 Documents accessibles au public 530

8.2 Contrats importants 530

8.3 Situation de dépendance 530

8.4 Changement signi? catif 531

8.5 Investissements 531

8.6 Informations sur les implantations et les activités

relatives à l"exercice 2016 532

8.7 Actes constitutifs et statuts 539

8.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 544

RESPONSABLES

DU CONTRÔLE DES COMPTES 547

9.1 Commissaires aux comptes 548

RESPONSABLE

DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 549

10.1 Personne responsable du Document de référence

et du rapport ? nancier annuel 550

10.2 Attestation du responsable 550

TABLE DE CONCORDANCE 551

1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS1

Document de référence

et rapport ? nancier annuel 2016 Le présent document de référence a été déposé auprè s de l"Autorité des marchés financiers le 7 mars 2017 conformément à l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS3

1.1 Présentation du Groupe 4

1.2 Chiffres clés 4

Résultats 4

Capitalisation boursière 4

Notations long terme et court terme 5

1.3 Historique 5

1.4 Présentation des pôles et des métiers 6

Retail Banking & Services 6

International Financial Services 9

Corporate and Institutional Banking 12

Autres Activités 15

Facteurs clés propres à l"activité 15

1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16

Le capital social 16

Évolution de l"actionnariat 16

Le marché de l"action 17

Le tableau de bord de l"actionnaire 21

La création de valeur boursière 22

Communication avec les actionnaires 23

Le Comité de Liaison des Actionnaires 24

Le dividende 24

Évolution du dividende (en euros par action) 25

Le nominatif chez BNP Paribas 25

L"Assemblée Générale des actionnaires 26

Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28

PRÉSENTATION DU GROUPE

BNP PARIBAS

1 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS4 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation du Groupe

1.1 Présentation du Groupe

BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg. Le Groupe est présent dans 74 pays et compte plus de

192 000 collaborateurs, dont plus de 146 000 en Europe. Il détient de

s positions clés dans ses deux grands domaines d"activité : ?Retail Banking and Services regroupant : ?un pôle Domestic Markets composé de : ?Banque De Détail en France (BDDF), ?BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie, ?Banque De Détail en Belgique (BDDB), ?Autres activités de Domestic Markets, qui inclut la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; ?un pôle International Financial Services composé de : ?Europe Méditerranée, ?BancWest, ?Personal Finance, ?Assurance, ?Gestion Institutionnelle et Privée ; ?Corporate and Institutional Banking (CIB) regroupant : ?Corporate Banking, ?Global Markets, ?Securities Services. BNP Paribas SA est la maison mère du Groupe BNP Paribas.

1.2 Chiffres clés

RÉSULTATS

2012 2013 2014

2015 2016

Produit net bancaire (M )39 072 38 409 39 168 42 938 43 411

Résultat brut d"exploitation

(M )12 529 12 441 12 644 13 684 14 033

Résultat net, part du Groupe

(M )6 5644 8181576 6947 702

Béné? ce net par action

5,173,68 4,70

5,146,00

Rentabilité des capitaux propres

8,9 %6,1 % 7,7 %

8,3 %9,3 %

) Calculé sur la base d"un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des

actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende. Cf. Chapitre 3 section 3.8 I ndicateurs alternatifs de

performance.

) Retraité des coûts relatifs à l"accord global avec les autorités des États-Unis. Hors cet effet, le béné? ce net par action s"établit à - 0,07 euro et la

rentabilité des capitaux propres à - 0,1 %.

) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés

à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à la moyenne

des capitaux propres part du Groupe au début et à la ? n de la période considérée (après distribution et hors Titres Super Subordonnés à Durée

Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA). Cf. Chapitre 3 section 3.8 I ndicateurs alternatifs de performance.

) Données retraitées du fait de l"application de l"interprétation IFRIC 21.

CAPITALISATION BOURSIÈRE

31/12/2011 31/12/2012 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015 31/12/2016

Capitalisation boursière (Md )36,753,470,561,465,175,5

Source : Bloomberg.

Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS5 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Historique

NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME

Notation long terme/court terme

au 31 décembre 2015Notation long terme/court terme au 7 mars 2017 Perspective Date de la dernière revue

Standard & Poor"sA+/A-1A/A-1Stable11 mars 2016

FitchA+/F1A+/F1Stable 13 décembre 2016

Moody"sA1/Prime-1A1/Prime-1Stable28 mai 2015

DBRSAA (low)/R-1 (middle)AA (low)/R-1 (middle)Stable8 août 2016 Le 28 mai 2015, à la suite de sa revue sur les 13 banques d"invest issement mondiales, Moody"s a modi? é la perspective sur la notation long terme de BNP Paribas de négative à stable. Standard & Poor"s, le 11 mars 2016, a revu à la baisse la note long terme

de BNP Paribas de A+ à A avec une perspective stable .DBRS a con? rmé la notation long terme de BNP Paribas à AA (low) avec une perspective stable le 8 août 2016.

Le 13 décembre 2016, Fitch a confirmé la notation long terme de

BNP Paribas à A+ avec une perspective stable.

1.3 Historique

1966 :

Création de la BNP

La fusion de la BNCI et du CNEP est la plus grande opération de restructuration bancaire en France depuis la fin de la Seconde

Guerre mondiale.

1968 :

Création de la Compagnie Financière de Paris et des Pays-Bas

1982 :

Nationalisation de la BNP

et de la C ompagnie Financière de Paris et des P ays-Bas à l"occasion de la nationalisation de l"ensemble des banques françaises Le " big-bang » ? nancier, la déréglementation du secteur bancaire et la désintermédiation du crédit modi? ent tout au long des années 1980 le métier de la banque et ses conditions d"activité, en France et dans le monde.

1987 :

Privatisation de la Compagnie Financière

de Paribas Avec 3,8 millions d"actionnaires individuels, la Compagnie Financière de Paribas est alors la société comptant le plus d"actionnaires au monde. La Compagnie Financière de Paribas est actionnaire à 48 % de la Compagnie Bancaire.

1993 :

Privatisation de la BNP

La BNP, privatisée, prend un nouveau départ. Les années 1990 sont marquées par un changement du niveau de la rentabilité de la banqu e, qui dégage le retour sur fonds propres le plus élevé des grands établissements français en 1998. Cette période est marquée par le lancement de nouveaux produits et services bancaires, le développemen t des activités sur les marchés ? nanciers, l"expansion en France et au niveau international et la préparation de l"avènement de l"e uro.

1998 :

Création de Paribas

Le 12 mai est rati? ée la fusion de la Compagnie Financière de Paribas, de la Banque Paribas et de la Compagnie Bancaire.

1999 :

Année historique pour le Groupe

À l"issue d"une double offre publique d"échange sans pré cédent et d"une bataille boursière de six mois, la BNP et Paribas réalisent un rapprochement d"égaux. Pour chacun des deux groupes, cet événement est le plus important depuis leur privatisation. Il crée un nouveau Groupe béné? ciant de larges perspectives. À l"ère de la globalisation de l"économie, il permet la constitution d"un leader européen d e l"industrie bancaire.

2000 :

Création de BNP Paribas

La fusion de la BNP et de Paribas est réalisée le 23 mai 2000. Le nouveau Groupe tire sa force des deux grandes lignées bancaires et ? nancières dont il procède. Il se ? xe une double ambition : se développer au service de ses actionnaires, de ses clients et de ses salariés et construire la banque de demain en devenant un acteur de référence l"échelle mondiale.

2006 :

Acquisition de BNL en Italie

BNP Paribas acquiert BNL, la 6

e banque italienne. Cette acquisition transforme BNP Paribas en lui donnant un deuxième marché domestique en Europe : en Italie comme en France, l"ensemble des métiers du Groupe peut s"appuyer sur un réseau bancaire national pour dépl oyer ses activités.

2009 :

Rapprochement avec le groupe Fortis

BNP Paribas prend le contrôle de Fortis Banque et de BGL (Banque

Générale du Luxembourg).

Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS6 1

PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS

1

Présentation des pôles et des métiers

1.4 Présentation des pôles et des métiers

RETAIL BANKING & SERVICES

Retail Banking & Services regroupe les réseaux de banque de détail et les services ? nanciers spécialisés du Groupe en France et à l"international. Retail Banking & Services se compose de Domestic Markets et Internationa l Financial Services. Présent dans plus de 60 pays et employant plus de

148 000 collaborateurs, Retail Banking & Services a réalisé en 201

6 73 %

des revenus des pôles opérationnels de BNP Paribas.

DOMESTIC MARKETS

Domestic Markets regroupe les réseaux de banque de détail de BNP Paribas en France (BDDF), en Italie (BNL bc), en Belgique (BDDB opérant sous la marque BNP Paribas Fortis) et au Luxembourg (BDEL opérant sous la marque BGL BNP Paribas) ainsi que 3 métiers spécialisés : Arval (location de véhicules d"entreprise avec services), BNP Paribas Leasing Solutions (solutions locatives et de ? nancement) et BNP Paribas Personal Investors (épargne et courtage en ligne). Les activités Cash Management et Factoring, en synergie avec le Corporate Banking du pôle CIB, complètent l"offre aux entreprise s autour du concept One Bank for Corporates in Europe and Beyond. L"activité Wealth Management développe son modèle de banque privée dans les marchés domestiques. Retail Development and Innovation (RD&I), équipe transverse pour les activités de banque de détail du Groupe, a pour objectif de développer leur attractivité vis-à-vis du client notamment grâce à la transformation digitale. Lancée en 2013 et conçue pour une utilisation sur smartphones et tablettes, Hello bank! est la banque digitale du Groupe en France, en Italie, en Belgique, en Allemagne et en Autriche. À ? n 2016, Hello bank! comptait 2,5 millions de clients. Domestic Markets compte plus de 70 500 salariés, dont 57 220 dans les

4 réseaux domestiques. L"ensemble est au service de près de 17 millions

de clients dont plus de 850 000 professionnels, entrepreneurs et entreprises.

Avec Domestic Markets, BNP Paribas est la 1

re banque privée en

France

(1) , n° 1 du cash management en Europe (2) et n° 1 du ? nancementquotesdbs_dbs41.pdfusesText_41

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