[PDF] 1d. REGLEMENT Le tombeau de la famille

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1d. REGLEMENT

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Règlement

au Décret du 28 décembre 2015 2

Règlement

SOMMAIRE

TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................................................. 3

A/ PORTEE ET CONTENU DU PLAN LOCAL D'URBANISME .................................................................................. 5

B/ INTEGRATION DES REGLES PERMETTANT DE REDUIRE L'EXPOSITION DES PERSONNES ET DES BIENS AUX

RISQUES NATURELS, TECHNOLOGIQUES ET AUX NUISANCES ........................................................................... 8

C/ NORMES DE LA REGLEMENTATION GENERALE APPLICABLE ....................................................................... 11

ͬET SOCIALE..................................................................... 17 TITRE 2 : VOLET PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ET VALORISATION DU PATRIMOINE BATI ET PAYSAGER

....................................................................................................................................................................... 19

TITRE 3 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ZONES URBAINES ET A URBANISER .................................................. 25

A/ DISPOSITIONS PARTAGEES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES URBAINES ET A URBANISER ..................... 27

B/ DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES URBAINES .............................................. 35

ZONE UA ........................................................................................................................................................... 35

ZONE UB ........................................................................................................................................................... 39

ZONE UD ........................................................................................................................................................... 43

ZONE UZ ........................................................................................................................................................... 47

ZONE 2AU ......................................................................................................................................................... 51

TITRE 4 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ZONES AGRICOLES ET AUX ZONES NATURELLES............................... 53

A/ DISPOSITIONS PARTAGEES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES .................... 55

B/ DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES AGRICOLES ET NATURELLES ................... 59

ZONE A ............................................................................................................................................................. 59

ZONE N ............................................................................................................................................................. 63

TITRE 5 : LEXIQUE ........................................................................................................................................... 67

ANNEXE .......................................................................................................................................................... 73

NUANCIER DE COULEUR APPLICABLE AUX BATIMENTS SITUES DANS LA ZONE UA - ETUDE DES COULEURS DES

FAÇADES ET VOLETS DES MAISONS DU VILLAGE DE CHATEAUNEUF ............................................................... 74

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Règlement

TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES

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Règlement

A/ PORTEE ET CONTENU DU PLAN LOCAL D'URBANISME

ARTICLE DG 1 - CHAMP 'TORIAL DU PLAN

Le présent règlement s'applique à la totalité du territoire de la commune de Châteauneuf.

ARTICLE DG 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS

RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS

règles applicables aux terrains compris dans les diverses zones du territoire couvert par le plan.

spécifiques concernant notamment : La Directive Territoriale d'Aménagement des Alpes Maritimes approuvée en décembre 2003 la loi du 8 janvier 1993 relative à la protection et à la mise en valeur des paysages ;

les périmètres qui ont des effets sur l'occupation et l'utilisation des sols et qui sont reportés, à titre

d'information, sur le document graphique du PLU dit Annexes, du Conseil Municipal. les articles du Code Civil concernant les règles de constructibilité : les articles L 424.1 et L 102-13 du Code de l'Urbanisme (sursis à statuer) les articles L 421-1 à L 421-9 du Code de l'Urbanisme (permis de construire)

les articles R 111-2, R 111-3-2, R111-4, R 111-14-1, R 111-14-2 et R 111-21 du Code de

l'Urbanisme les articles L430-1 à L430-9 du Code de l'Urbanisme (permis de démolir) les articles L et R 443-1 et suivants du Code de l'Urbanisme (camping et caravanage) annexées au présent P.L.U.

les dispositions relatives au sursis à statuer aux demandes d'autorisation visées à l'article L. 424-1 du

Code de l'Urbanisme.

6

Règlement

ARTICLE DG 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

Le territoire couvert par le PLU est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser et en zones naturelles

éventuellement subdivisées en secteurs.

les zones à urbaniser, A pour les zones agricoles et N pour les zones naturelles. chacune des parties de cette construction le règlement de la zone où elle se trouve.

1/ les zones urbaines " U » - dispositions applicables des Titres 1 -2 et 3

- la zone UA centre historique du village aux caractéristiques architecturales particulières,

- la zone UB, zones urbaines de centralité contribuant au développement de la centralité. Cette zone

compte 4 secteurs : - secteur UBa du Pré du Lac, des Mousquettes, du chemin de Vence, du Pous et de Pré du Lac - secteur UBb quartier des Mousquettes et de l'Adret. - secteur UBe de la Treille et de Saint Jeaume : pôles d'équipements publics - secteur UBm de la route de Grasse - route du Camp de Tende Grasse - route du Camp de Tende - La zone UC, zone urbaine contribuant au développement de la centralité

- La zone UD, correspond aux zones résidentielles d'habitat individuel. Elle compte 2 secteurs : UDa et

UDb.

- La zone UZ, correspond aux zones d'activités économiques et d'équipements publics qui comprend 3

secteurs - UZa, correspond à la zone économique des Mousquettes et la structuration de la route de Nice - UZb, correspond aux zones économiques de la route du Bar sur Loup et de la route de Grasse au

Plan de Clermont

- UZl, correspond au pôle sportif du Vignal

2. Les zones à urbaniser " AU » - dispositions applicables des Titres 1 -2 et 3

3. Les zones agricoles " A » - dispositions applicables des Titres 1 -2 et 4

La zone agricole comprend les zones suivantes :

- Les zones A constructibles pour les occupations et utilisations du sol en lien avec l'activité agricole

- Les zones Ao

4. Les zones naturelles " N » - dispositions applicables des Titres 1 -2 et 4

La zone naturelle N compte les secteurs suivants : - Ng correspondant aux deux secteurs golfiques de Châteauneuf. - Nh correspondant à des secteurs d'habitat diffus formant des groupes de construction. - Ns dites d'aires sportives.

- Nx dites de zones naturelles accueillant des ouvrages techniques (stations de pompage et de traitement

des eaux, stations d'épuration, bassins de rétention, déchèterie....).

- Ny délimitant le projet de parc relais inscrit au Plan de Déplacement Urbain de la Communauté

d'Agglomération. 7

Règlement

5. Les documents graphiques comportent également

Les documents graphiques comportent également :

5.1 Outils de protection des paysages et des sites

- les Espaces Boisés Classés (EBC) à conserver, à protéger ou à créer, définis au titre des articles L.113-1 et

présent règlement

- les éléments patrimoniaux végétaux identifiés au titre des articles L 151-19 et L151-23 du Code de

l'Urbanisme recensés dans le volet patrimoine et paysage du titre 2 du présent règlement

5.2 Outils de réduction de l'exposition des biens et des personnes face aux risques naturels et aux

nuisances

- les périmètres indicatifs du Plan de Prévention des Risques Incendies de Feux de Forêt approuvé le 12 avril

2007 (zones rouges et bleues)

- les périmètres indicatifs du Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain approuvé le 12 août

2013 (zones rouges et bleues Mouvements de Terrains)

- les périmètres d'expansion de crue de la Brague et de ses affluents nécessitant une étude géotechnique préalable fonctionnelle 8

Règlement

B/ INTEGRATION DES REGLES PERMETTANT DE REDUIRE L'EXPOSITION

DES PERSONNES ET DES BIENS AUX RISQUES NATURELS,

TECHNOLOGIQUES ET AUX NUISANCES

ARTICLE DG 4 -PRISES EN COMPTE DU RISQUE INCENDIE

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Incendies de Feux de Forêt, approuvé par arrêté préfectoral du 12

avril 2007, est applicable sur le territoire communal et ses dispositions s'imposent au Plan Local d'Urbanisme. Ce

document est annexé au présent P.L.U. Le report du Plan de Prévention des Risques Incendies de Feux de Forêt

sur les documents graphiques du P.L.U. est indicatif. Il convient de se reporter au document lui-même pour

disposer des périmètres opposables.

Le document graphique du PLU reporte de manière indicative au sein d'un seul périmètre deux types de zones :

- zone de risque fort (zones rouges) - zone de risque modéré (zones bleues)

Le règlement d'urbanisme du PLU rappelle aux articles 2 des titres II à V que les occupations et utilisations du sol

autorisées sont conditionnées par la réglementation du PPRIF annexé au PLU. Intégration des dispositions du P.P.R. dans le règlement d'urbanisme du P.L.U.

de la zone du Plan Local d'Urbanisme augmentées des prescriptions du Plan de Prévention des Risques. En tout

état de cause, ce sont les dispositions les plus restrictives qui s'appliquent sur le dit-terrain.

ARTICLE DG 5 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MOUVEMENTS DE TERRAINS

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Mouvements de Terrain, approuvé par arrêté préfectoral du 12 août

2013, est applicable sur le territoire communal et ses dispositions s'imposent au Plan Local d'Urbanisme. Ce

document est annexé au présent P.L.U. Le report du Plan de Prévention des Risques Mouvements de terrain sur

les documents graphiques du P.L.U. est indicatif. Il convient de se reporter au document lui-même pour disposer

des périmètres opposables.

Intégration des dispositions du P.P.R. Mouvements de Terrains dans le règlement d'urbanisme du P.L.U.

Lorsque, un terrain se trouve situé dans l'une des zones du P.P.R. Mouvements de Terrain, les dispositions qui

s'appliquent sont celles de la zone du Plan Local d'Urbanisme augmentées des prescriptions du Plan de

Prévention des Risques. En tout état de cause, ce sont les dispositions les plus restrictives qui s'appliquent sur le

dit-terrain. 9

Règlement

ARTICLE DG 6 -PRISE EN COMPTE 'N DES CRUES DE LA BRAGUE

A partir des études du zonage d'assainissement pluvial, la Commune s'est informée sur la nature de l'aléa

inondation sur son territoire (Brague, Camp de Tende...) Le plan de zonage délimite les secteurs d'expansion de crue.

Au sein de ces périmètres, le PLU conditionne les occupations et utilisations du sol aux règles suivantes :

- interdiction de construction dans le périmètre de l'aléa si possibilité de construire l'extension ou la

dépendance sur le terrain même dans un secteur en dehors de l'aléa

- interdiction d'entraver le libre écoulement des eaux par des aménagements et constructions (clôtures

à claire voie, maintien d'un dégagement libre à partir des plus hautes berges du cours d'eau)

Les zones soumises à l'aléa inondation sont portées aux documents graphiques du PLU Dans ces zones :

- les remblais et exhaussements sont interdits

- aucune clôture pleine ne peut être réalisée (murs bahuts, panneaux de bois y compris soubassement de clôture

Les clôtures admises dans les zones d'aléa inondation par ruissellement sont des dispositifs à claire voie

ARTICLE DG 7 -REDUCTION DU RUISSELLEMENT URBAIN

des constructions édifiées sans autorisation.

Toutes les clôtures pleines et les murs bahuts doivent être conçus pour permettre l'entier écoulement des eaux

pluviales vers l'intérieur de l'unité foncière au moyen de barbacanes assurant le flux des eaux entrants et sortants

de la propriété.

1. Réalisation

Toute autorisation d'urbanisme est accompagnée d'une mesure de compensation pluviale, à l'exception des

piscines.

Pour toute autorisation d'urbanisme de plus de 1 logement, les ouvrages de réduction du ruissellement urbain

doivent être mutualisés.

Pour toute demande d'autorisation d'urbanisme créant de la surface de plancher, il doit être fourni une notice

simplifiée du fonctionnement des eaux pluviales sur la propriété.

A compter d'une d'autorisation d'urbanisme de plus de 20 m² d'emprise au sol, la réalisation des ouvrages de

rétention pluviale exigée doit couvrir la totalité de la rétention nécessaire à la compensation de toutes les

surfaces imperméabilisées, y compris celles préexistantes à la demande. Cette rétention pluviale doit être

attestée par une étude hydro-géologique jointe à l'autorisation. Pour les demandes inférieures à ce seuil, Il n'est

exigé qu'un dispositif de récupération des eaux à partir des gouttières.

Ces mesures de rétention s'accompagnent de dispositions complémentaires concernant les superficies des sols

perméables et la rétention sur toiture végétalisée là où elles sont autorisées.

2. Dimensionnement

Afin que les dispositifs contribuent efficacement à la prévention du ruissellement, la capacité de rétention sera

dispositif pour un évènement pluvieux de 100 mm par heure soit un coefficient de 0,1 m3/m² (100 litres par m²).

Le calcul du volume de rétention (Vr exprimé en m3) se fera alors comme suit :

Vr = Sim x 0,1

(volume de rétention = pour chaque m² de surface imperméabilisée = 100 litres de rétention)

10

Règlement

ARTICLE DG 8 -PRISE EN COMPTE DE LA SISMICITE DANS LA CONSTRUCTION

L'intégralité du territoire communal étant située dans une zone de sismicité de niveau modéré (1,1/s²<

accélération<1,6/s²), sont applicables à la fois - les dispositions du décret du 22 octobre 2010, n°2010-1254 et 2010-1255

- les arrêtés du 22 octobre 2010 et du 24 janvier 2011 relatif à la nouvelle réglementation parasismique entrée

en vigueur au 01 mai 2011 ARTICLE DG 9 - ISOLATIONS ACOUSTIQUES LE LONG DES VOIES BRUYANTES

Les bâtiments édifiés dans les secteurs exposés aux bruits des transports terrestres sont soumis à des normes

d'isolement acoustique conformément aux dispositions : - de la loi n°92-14444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit,

- du décret 95-20 du 9 janvier 1995 relatif aux caractéristiques acoustiques de certains bâtiments autres

que d'habitations et leurs équipements,

- du décret 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres,

- de l'arrêté interministériel du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de

transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitations dans les secteurs affectés

par le bruit, - de l'arrêté préfectoral du 27 décembre 1999 relatif au classement des voies bruyantes.

Ces zones de bruit sont repérées au document graphique Annexes du Plan Local d'Urbanisme. Elles concernent

les routes départementales suivantes: - RD 2085 - RD 3 - RD 4 11

Règlement

C/ NORMES DE LA REGLEMENTATION GENERALE APPLICABLE ARTICLE DG 10 ʹ 'ATION DES REGLES GENERALES DES ARTICLES DU 'ME

constructions tous débords et surplombs inclus ainsi que par les dalles de couvertures des niveaux en sous-sol, à

Les surfaces des voies privées à usage collectif ou des parties de terrain destinées à être cédées au domaine

- les pergolas, - les éléments de modénature, - les marquises, - les balcons en saillie, - les débords de toitures inférieurs ou égaux à 0,30 mètres,

- les piscines et les terrasses bâties dont la hauteur par rapport au terrain naturel est inférieure ou égale

à 0,60 mètres,

- les ouvrages techniques tels que les bassins de rétention des eaux pluviales, les voiries, les

transformateurs électrique, les locaux à conteneurs, les postes de refoulement, les citernes de fioul ou

Le terrain naturel avant travaux doit obligatoirement être défini par un plan altimétrique détaillé annexé à toute

inondable du Plan de Prévention des Risques Inondation.

En zone UA, la hauteur doit être mesurée du point le plus bas de chaque façade à partir du niveau le plus bas de

Pour les autres zones, la hauteur doit être mesurée à partir du niveau le plus bas du terrain naturel ou excavé en

12

Règlement

Au-dessus des limites de hauteurs maximales fixées dans chaque zone, seuls peuvent être édifiés :

- les toitures et ouvrages techniques indispensables dont le volume est limité par un plan s'appuyant sur

l'égout des couvertures et incliné à 35 % maximum au-dessus du plan horizontal,

- les cheminées dont la hauteur est limitée par un plan horizontal tracé à 0,50 mètre au-dessus du faîtage,

- les acrotères dont la hauteur est limitée à 1 mètre 10 à partir de la dalle du toit terrasse,

par rapport aux voies publiques ou privées et emprises publiques publique concernée.

et 25% de la surface de cette dernière ainsi que les constructions ou parties de constructions dont la hauteur ne

dépasse pas de plus de 60cm le sol existant avant travaux, les marquises, les auvents à hauteur du rez-de-

ils sont autorisés. - aux clôtures et aux murs de soutènement, - aux escaliers de secours nécessaires aux Etablissements Recevant du Public (ERP),

- aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou répondant à un intérêt

collectif. 13

Règlement

cet emplacement réservé (déterminant la future limite entre la voie et le terrain). A l'exception de la zone UA dont la minéralité et l'étroitesse des voies sont des composantes de son il devra être aménagé pour la visibilité, un pan coupé de

5 mètres de longueur tracé perpendiculairement à la

gabarit. Le plan ci-contre explique le dispositif. par rapport aux limites séparatives

Dans toutes les zones, les articles 3-4 "implantation des constructions par rapport aux limites séparatives" ne

- aux clôtures et aux murs de soutènement ; - aux escaliers de secours nécessaires aux Etablissements Recevant du Public (ERP) ;

- aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou répondant à un intérêt

collectif.

5.1- Disposition générales

Les normes de stationnement sont définies à l'article 6 de chaque zone. Le nombre d'aires de stationnement exigé dépend de la destination des constructions.

Le stationnement des véhicules correspondant aux normes imposées pour les constructions et installations doit

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