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Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1950 Répertoire nominatif des groupes de cotes F/1bI/287 à 391, F/1bI/436 à 530, F/1bI/579 à 686, F/1bI/693 à 708, F/1bI/709 à 864, F/1bI/943 à 966, Par Ch. Lamoussière, P. Laharie, J Pouëssel, M. Langlois, C. Noulet

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2001
1

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales.

2

Mentions de révision :

2022: Ajout des cotes manquantes (versements après 1990) ; aAlignements avec Wikidata et Wikipédia (Maïwenn

Bourdic)

Mai 2020: Réencodage et indexation des données par le département de la Justice et de l'Intérieur (Emilie Charrier)•

3

Préface

Répertoire territorial du personnel préfectoral (1881-1926) Liste des sous-préfectures ; textes de lois sur le cadre préfectoral

Liens :

Liens annexes :

Répertoire territorial du personnel préfectoral (1881-1926) Liste des sous-préfectures ; textes de lois sur le cadre préfectoral

Archives nationales (France)4

Sommaire

Archives nationales (France)Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration

préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1950 6 Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1950 9 5

INTRODUCTION

Référence

F/1bI/864,F/1bI/943-F/1bI/966,F/1bI/1036-F/1bI/1125, F/1bI/1126-F/1bI/1134

Niveau de description

sous-fonds

Intitulé

Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs

fonctions entre 1880 et 1950

Date(s) extrême(s)

1881-1950

Nom du producteur

France. Ministère de l'Intérieur. Cabinet du ministre. Bureau du personnel administratif (1800-1885)

Bureau du personnel d'administration centrale (1800-1885) (ministère de l'Intérieur) France. Ministère de l'Intérieur. Direction du personnel (1886-1940)

Importance matérielle et support

Plus de 4200 dossiers

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Le présent inventaire est une version numérique de l'ouvrage imprimé en 2001 intitulé

Le personnel de

l'administration préfectorale (1881-1926), Paris, Centre historique des Archives nationales (774 p.) issu des travaux de

Christiane Lamoussière et Patrick Laharie.

L'inventaire présente les fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre

1880 et 1950 et présente ces derniers selon l'ordre alphabétique de leur patronyme.

Dans une très large majorité, les dossiers sont conservés dans la série du cadre de classement des Archives

nationales dédiée au personnel du ministère de l'Intérieur (sous-série F/1bI). Toutefois, une trentaine de

fonctionnaires cités n'ont pas de dossiers cotés dans cette sous-série, le dossier est alors référencé parmi les

versements postérieurs en cotation continue. Enfin, il est à noter que pour 40 des fonctionnaires cités, le ministère de

l'Intérieur n'a conservé aucun dossier.

Plus de 4200 fonctionnaires de l'administration centrale et préfectorale sont présentés dans cet inventaire.

Un certain nombre de ces fonctionnaires - constat identique à celui qui avait été fait à l'occasion du premier

volume - se trouvent dotés de deux dossiers ou plus : les notices proposées réunissent alors sous une seule entrée ces

références multiples (sans que les dossiers eux-mêmes aient d'ailleurs été matériellement regroupés).

Chaque notice présente le déroulement de carrière du titulaire au ministère de l'Intérieur. Les notices

relatives au personnel entré en fonction après 1926, indiquent uniquement la dernière fonction signalée par le dossier

et le motif de cessation ou de clôture du dossier.

Enfin, l'inventaire comprend en annexe un répertoire territorial, qui propose, poste par poste, la succession

Archives nationales (France)6

de 1881 à 1926 des titulaires en place.

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Les fonctions exercées par les membres de l'administration préfectorales sont : - conseiller de préfecture

Depuis le décret du 28 mars 1852 et la loi du 21 juin 1865, les conseils de préfecture comptent quatre puis

trois membres dans les départements, à l'exception du département de la Seine qui en connaît neuf (loi du 23 mars

1878)
- secrétaire général de préfecture

En plus des secrétaires généraux, des postes de secrétaires généraux pour la reconstitution des régions

atteintes par les événements de guerre sont créés dans les préfectures de l'Aisne, de la Marne, de Meurthe-et-Moselle,

de la Meuse, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme (décret du 19 mars 1918), puis des Ardennes (décret

du 13 décembre 1918) et des Vosges (décret du 25 août 1919) - chef ou directeur de cabinet de préfeture

Ces nominations ne sont signalées dans les dossiers du ministère que dans la mesure où elles marquent une

évolution de la carrière d'un fonctionnaire déjà connu à l'échelon central, c'est-à-dire lorsqu'elles entraînent, ainsi que

le prévoit le décret du 18 mars 1919, la mise en disponibilité ou le détachement de la fonction précédente (sous-préfet

ou secrétaire général) de préfecture (décret du 18 mars 1919) ou, à l'inverse, des directeurs de cabinet se voir nommer

sous-préfets (décret du 3 août 1919). - sous-préfet - préfet Trois territoires méritent des précisions quant à leur évolution durant la période : - Alsace-Lorraine

Par décret du 20 janvier 1925, le personnel en poste à cette date (et nommé par le commissaire général de la

République) est classé ou reclassé dans les cadres de l'administration préfectorale au ministère de l'Intérieur.

- Territoire de Belfort

Le décret du 18 février 1922 relatif au classement des préfectures énonce pour la première fois que "(...) Le

territoire de Belfort est placé dans la catégorie des préfectures de 3e classe", lui assignant à la fois son nom et son rang

de préfecture. L'administrateur en poste, Abel Maisonobe, est nommé préfet peu après (décret du 11 mars 1922).

- Algérie

Plusieurs modifications propres aux départements de l'Algérie sont rappelées en annexe dans le répertoire

territorial (création de la sous-préfecture de Batna en février 1885, réduction au nombre de quatre (1988) puis de trois

(1905-1907) des membres du Conseil de préfecture d'Alger en 1888, création en 1901 dans chacune des préfectures de

l'Algérie d'un poste de secrétaire général pour les affaires indigènes et la police générale - le secrétaire général déjà en

place prenant le titre de secrétaire général pour l'administration-).

SOURCES ET REFERENCES

Sources complémentaires

Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur :

- F/1bI/261/1 à 286. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur,

an VIII-1890.

- F/1bI/292 à 296. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur

ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1869 et 1900.

- F/1bI/401 à 435. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur

ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1880 et 1913.

- F/1bI/562/b à 578. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur

Archives nationales (France)7

ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1890 et 1933.

- F/1bI/967 à 980. Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur

ayant cessé d'exercer leurs fonctions entre 1916 et 1950.

Registres matricules de fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur (an IV-1938) :

F/1bI/900 à 909

Dossiers de pension de fonctionnaires :

- F/4/3200 à 3272. Commissaires et inspecteurs de police nés entre 1850 et 1911. - F/4/3273 à 3308. Membres du corps préfectoral nés entre 1815 et 1904. - F/4/3309 à 3313. Fonctionnaires de la France d'outre-mer nés entre 1822 et 1917.

Bibliographie

• Dictionnaire biographique des préfets, septembre 1870 - mai 1982, par René Bargeton, Paris, Archives nationales,

1994, 557 p.

Patrick Laharie, "Le personnel préfectoral, 1800-1914. Chiffres et graphiques", dans

Histoire et Archives, n° 5,

janvier-juin 1999, p. 53-101.

Benoît Yvert (dir.),

Dictionnaire des ministres de 1789 à 1989, Paris, Perrin, 1990.

René Bargeton (dir.), Archives nationales,

Les préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870, [Préfets 1], Paris,

Archives nationales, 1981 ;

inventaire en ligne

René Bargeton (dir.), Archives nationales,

Dictionnaire biographique des préfets, [Préfets 2], Paris, Archives nationales, 1994 ; inventaire en ligne

Maïwenn Bourdic, Archives nationales,

Dictionnaire biographique des préfets depuis 1982, [Préfets 3], Pierrefitte- sur-Seine, Archives nationales, 2022 ; inventaire en ligne

Archives nationales (France)8

Répertoire nominatif des groupes de cotes F/1bI/287 à 391, F/1bI/436 à 530, F/1bI/579 à 686, F/1bI/693 à 708, F/1bI/709 à 864, F/1bI/943 à 966, F/1bI/1036 à

1125, F/1bI/1126 à 1134

Dossiers individuels de fonctionnaires de l'administration l'administration préfectorale ayant cessé leurs

fonctions entre 1880 et 1950 A

F/1bI/297

AARON, Lucien Isaac

[1887-1901]

1887, 8 janvier : conseiller de préfecture du Morbihan.

1887, 5 mars : conseiller de préfecture d'Eure-et-Loir.

1887, 12 mars : conseiller de préfecture de l'Aube.

1888, 23 janvier : conseiller de préfecture du Var.

1894, 24 octobre : conseiller de préfecture de Vaucluse.

1896, 28 février : conseiller de préfecture de l'Aisne.

Remplacé le 4 juillet 1901 (nommé rédacteur au ministère de l'Agriculture). Conseiller de préfecture honoraire le 6 octobre 1901.

Historique du producteur

Date de naissance : 1861-09-14

Date de décès : 1950-01-01 (source : Wikidata)

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/579

ABADIE, Cyrille Dominique Louis

[1916-1916]

1916, 27 janvier : conseiller de préfecture de l'Aveyron.

Non acceptant.

Historique du producteur

Date de naissance : 1876-04-15

F/1bI/297

ABEILLE, Guillaume Jean-Marie

[1880-1900]

1880, 15 décembre : conseiller de préfecture de la Haute-Savoie.

1882, 25 mars : sous-préfet de Castellane (Basses-Alpes).

1886, 14 novembre : sous-préfet de Marvejols (Lozère).

1886, 27 novembre : secrétaire général de la Sarthe.

1889, 22 mars : sous-préfet de Mamers (Sarthe).

1895, 21 octobre : sous-préfet de Roanne (Loire).

1900, 24 septembre : commissaire du gouvernement près le conseil de préfecture de la Seine.

Archives nationales (France)9

Historique du producteur

Date de naissance : 1850-12-15

Date de décès : 1903-09-11

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/579

ABEILLE, Pierre

[1905-1914]

1905, 7 octobre : sous-préfet de Fougères (Ille-et-Vilaine).

1905, 1er décembre : secrétaire général de l'Hérault. Remplacé le 30 décembre 1905.

1906, 24 mars : secrétaire général de l'Orne.

1907, 14 décembre : sous-préfet d'Argentan (Orne).

1909, 10 juin : secrétaire général de la Creuse.

1909, 3 août : sous-préfet de Lavaur (Tarn).

1909, 6 août : secrétaire général de la Creuse.

1909, 29 septembre : sous-préfet de Dole (Jura).

1911, 20 octobre : sous-préfet de Saint-Omer (Pas-de-Calais).

Mis en disponibilité sur sa demande le 11 mars 1914.

1914, 15 juillet : secrétaire général de Meurthe-et-Moselle. Mobilisé, remplacé le 23 sept.

Mort pour la France.

Historique du producteur

Date de naissance : 1881-12-01

Date de décès : 1914-11-12

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/297

F/1bI/709

F/1bI/1036

ABEILLE, Valentin

[1870-1885]

1870, 28 octobre : sous-préfet de Villefranche (Haute-Garonne).

Révoqué le 29 mars 1871.

1879, 3 septembre : sous-préfet de Figeac (Lot).

1883, 21 octobre : secrétaire général du Tarn.

Démissionnaire le 22 septembre 1885.

Historique du producteur

Date de naissance : 1843-02-14

Date de décès : 1902-06-30

Bibliographie

Wikidata :

voir en ligne

Wikipédia :

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Archives nationales (France)10

F/1bI/709

F/1bI/1036

ABEILLE, Valentin

[1942]

Dernière fonction indiquée : conseiller de préfecture au Conseil de préfecture interdépartemental

de Marseille. Démissionnaire le 21 mars 1942.

Historique du producteur

Date de naissance : 1917-08-08

Date de décès : 1944-06-02

F/1bI/297

ABORD, Nicolas François Louis

[1878-1887]

1878, 6 avril : conseiller de préfecture de la Sarthe.

1880, 12 janvier : secrétaire général de la Sarthe.

Mis en disponibilité le 9 février 1883.

1886, 8 mars : conseiller de préfecture de Saône-et-Loire.

1887, 2 février : conseiller de préfecture de la Corse.

1887, 12 février : conseiller de préfecture de Vaucluse.

Mort en fonction.

Historique du producteur

Date de naissance : 1850-02-22

Date de décès : 1890-03-08

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/709

F/1bI/1036

ABRIAL, Jean Marie

[1940]

Dernière fonction indiquée : gouverneur général de l'Algérie depuis le 20 juillet 1940.

Historique du producteur

Date de naissance : 1879-12-17

Date de décès : 1962-12-19 (source : Wikidata)

Bibliographie

Wikidata :

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Wikipédia :

voir en ligne

F/1bI/579

D'ABZAC, Pierre Jean Philippe

[1911-1912]

1911, 18 février : conseiller de préfecture de la Haute-Savoie.

1912, 28 septembre : conseiller de préfecture de l'Indre.

Archives nationales (France)11

Mort en fonction.

Historique du producteur

Date de naissance : 1884-10-30

Date de décès : 1922-04-08

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/709

F/1bI/1036

ACCARIE, Pierre Marius Louis

[1945] Dernière fonction indiquée : secrétaire général du Cantal (jusqu'au 29 juin 1945).

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/709

ACHARD, Petrus Jean Antoine Victor

[1927] Dernière fonction indiquée : chef de cabinet [de préfet], à partir du 1er juillet 1927.

Historique du producteur

Date de naissance : 1878-04-02

F/1bI/1036

ACHET, René

[1944] Dernière fonction indiquée : directeur des services techniques de la police.

Démissionnaire le 1er décembre 1944.

F/1bI/709

ACQUIVIVA, Jean-Pierre

[1923-1930]

1923, 5 juin : conseiller de préfecture de l'Indre.

1926, 22 septembre : conseiller de préfecture, rattaché au conseil de préfecture

interdépartemental de Bordeaux.

1926, 2 octobre : conseiller de préfecture, rattaché au conseil de préfecture interdépartemental de

Limoges.

1930, 2 octobre : juge au tribunal civil de Clamecy.

Historique du producteur

Date de naissance : 1888-10-21

F/1bI/436

ADAM, Émile Gustave Lucien

[1895-1906]

Archives nationales (France)12

1895, 16 novembre : sous-préfet de Lavaur (Tarn).

1896, 23 mai : sous-préfet de Romorantin (Loir-et-Cher).

1897, 1er mai : sous-préfet d'Arcis-sur-Aube (Aube).

Mis en disponibilité sur sa demande le 8 mai 1897.

1898, 19 juillet : sous-préfet de Gien (Loiret).

1901, 16 novembre : secrétaire général de Saône-et-Loire.

1902, 9 septembre : sous-préfet de Provins (Seine-et-Marne).

Remplacé, sous-préfet honoraire le 6 avril 1906.

Historique du producteur

Date de naissance : 1871-10-31

F/1bI/709

F/1bI/1036

ADAM, Louis Marie Nicolas Henri

[1909-1940]

1909, 1er juillet : chef adjoint du cabinet du préfet de Seine-et-Oise.

1909, 1er décembre : chef de cabinet du préfet de Seine-et-Oise.

1914, 31 janvier : sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie).

1915, 1er mai : sous-préfet de Saint-Pol (Pas-de-Calais). Pour la durée de la guerre.

1918, 26 septembre : sous-préfet de Mantes (Seine-et-Oise). Par intérim.

1918, 17 novembre : administrateur du territoire de Forbach.

1920, 27 novembre : sous-préfet de Thionville (Moselle).

1934, 15 mai : préfet de la Creuse.

1934, 15 novembre : préfet de l'Allier.

1940, 26 septembre : préfet de l'Allier.

Réintégration et retraite le 17 août 1945 à compter du 25 septembre 1940.

Préfet honoraire.

1940, 31 décembre : directeur régional à la Famille et à la Santé, à Poitiers (Vienne).

Historique du producteur

Date de naissance : 1884-09-05

Date de décès : 1950-12-03

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/709

F/1bI/1126

ADRIAN, Charles Louis

[1918-1947]

1918, 7 novembre : sous-préfet de Montmédy (Meuse). Par intérim. Non installé.

1919, 21 avril : secrétaire général des Hautes-Alpes.

Détaché le 30 mai 1919, mis à la disposition du ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement.

1924, 11 octobre : sous-préfet de Die (Drôme).

1926, 13 février : secrétaire général des Hautes-Alpes.

1926, 22 septembre : secrétaire général, rattaché à la préfecture des Hautes-Alpes.

1929, 9 août : secrétaire général des Hautes-Alpes.

Retraité le 1er novembre 1940.

Archives nationales (France)13

Préfet honoraire en 1947.

Historique du producteur

Date de naissance : 1881-08-18

19910704/1

AGARD, Jean Antonin Léon

[1910-1937]

1910, 1er juin : rédacteur à la préfecture de la Haute-Garonne.

1914, 28 septembre : conseiller de préfecture de la Vienne.

1917, 5 janvier : sous-préfet de Civray (Vienne). Pour la durée de la guerre.

1919, 28 avril : sous-préfet de Civray (Vienne). Définitif.

1921, 20 février : sous-préfet de Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne).

1924, 1er octobre : secrétaire général du Rhône pour l'administration.

Mis en disponibilité sur sa demande le 1er novembre 1924.

1929, 28 mai : préfet du Cher. Maintenu en service détaché.

1932, 1er novembre : préfet du Territoire-de-Belfort.

1937, 9 juillet : préfet du Haut-Rhin.

Historique du producteur

Date de naissance : 1887-02-20

Date de décès : 1967-10-26

Bibliographie

Wikidata :

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F/1bI/579

AGOUSTENC, Pierre Louis

[1906-1919]

1906, 30 juin : conseiller de préfecture de la Creuse.

Appelé à d'autres fonctions le 8 mars 1907.

1908, 17 mars : sous-préfet d'Albertville (Savoie).

1914, 3 mars : sous-préfet de Lodève (Hérault). Remplacé le 16 janvier 1915 .

1919, 3 mars : sous-préfet de Wassy (Haute-Marne).

Mis en disponibilité sur sa demande le 29 octobre 1919.

Historique du producteur

Date de naissance : 1879-02-22

F/1bI/436

AGRECH, Fabien

[1898-1906]

1898, 22 novembre : conseiller de préfecture de la Creuse.

1906, 14 février : secrétaire général de la Creuse.

Mort en fonction.

Historique du producteur

Date de naissance : 1857-08-24

Date de décès : 1908-03-07

Archives nationales (France)14

F/1bI/579

AGUILÉRA, Michel Jean Narcisse Cyriaque

[1896-1924]

1896, 28 février : conseiller de préfecture de la Savoie.

1900, 24 septembre : secrétaire général de l'Ain.

1904, 5 septembre : sous-préfet de Trévoux (Ain).

1908, 13 janvier : sous-préfet de Pamiers (Ariège).

1912, 27 janvier : conseiller de préfecture de l'Isère.

Sous-préfet honoraire le 25 mars 1924 .

Historique du producteur

Date de naissance : 1852-10-29

F/1bI/1036

AGULHON, Albert

[1945]

Dernière fonction : chef de cabinet du préfet de la Lozère (non rénintégré en 1945).

Bibliographie

Wikidata :

voir en ligne

19770364/1

AGULHON, Maurice Léon Arthur

[1925-1967]

1925, 2 décembre : sous-préfet de Moûtiers (Savoie)

1926, 22 septembre : sous-préfet rattaché à la préfecture de Savoie

1929, 9 août : secrétaire général de Savoie

1930, 5 mars : chef-adjoint du cabinet du sous-secrétaire d'Etat des Travaux publics

1930, 15 mai : sous-préfet de Rethel (Ardennes), rattaché sur sa demande à la préfecture de Seine-

et-Oise

1932, 15 juillet : chef adjoint du cabinet du ministre de la Guerre

1933, 16 février : sous-préfet de Saumur, rattaché sur demande à la préfecture de Seine-et-Oise

1934, 19 mai : secrétaire général du Rhône pour l'administration

1935, 22 avril : directeur de cabinet ministériel

1936, 21 mars : préfet de l'Orne

1936, 2 octobre : directeur de cabinet du président de la chambre des députés

1941, 11 février : conseiller de préfecture de la Seine

1954, 1er mai : intégré comme président de section du tribunal administratif de Paris

1963, mai : vice-président du tribunal administratif de Paris

1967 : retraité et honoraire

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