[PDF] Cultures et précisions La distinction entre le code

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Cette notice décrit les libellés à utiliser pour renseigner les rubriques "

Culture principale

et "

Culture dérobée pour les sIE

» lors de la déclaration des caractéristiques de vos parcelles dans telepac. Direction départementale des territoires Direction départementale des territoires et de la mer Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt

Dossier PAC

Cultures et précisions

Liste des cultures à utiliser

pour renseigner le descriptif des parcelles

ISCC*24115

ATTENTION

Avant toute déclaration de prairies ou pâturages permanents, veuill ez prendre connaissance du Guide national d'aide à la déclaration de la catégorie d' admissibilité des prairies et pâturages permanents. Ce guide est téléchargeable sur le site du ministère de l'ag riculture www.agriculture.gouv.fr et sur www.telepac.agriculture.gouv.fr Le chapitre 1-LISTE DES CULTURES recense les différentes cultures qui peuvent être déclarées pour chaque parcelle et vous indique les informations complémentaires à renseigner le cas échéant pour certaines d'entre elles : la première colonne comporte le libellé de la culture ; - la deuxième colonne contient les codes que vous pouvez uti- liser en remplacement du libellé complet de la culture ; - la troisième colonne précise les informations complémentaires à déclarer le cas échéant pour la culture correspondante (par exemple, la variété de blé tendre implantée) ; - la quatrième colonne précise si une parcelle déclarée avec cette culture est considérée comme terre arable (TA), culture permanente (CP), ou prairie ou pâturage permanent (PP). Le chapitre 2-LISTE DES PRÉCISIONS recense les infor- mations complémentaires qui doivent être déclarées pour cer taines cultures. Le chapitre 3-LISTE DES CULTURES DÉROBÉES OU À CO UV E RTURE VÉGÉTALE recense les différentes cultures qui peuvent être déclarées en mélange en tant que cultures dérobées ou à couverture végétale.

ҲтҲѱчLibellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Avoine d'hiver AVHTASarrasin SRSTA

Avoine de printemps AVPTASeigle d'hiverSGHTA

Blé dur d'hiverBDHTASeigle de printempsSGPTA

Blé dur de printemps BDPTASorgho SOGTA

Blé tendre d'hiver BTH

Déclaration de

la variété implantée (cf. paragraphe 2.6)

TATriticale d'hiverTTHTA

Blé tendre de printemps BTPTATriticale de printemps TTPTA Épeautre EPETAAutre céréale d'hiver de genre AvenaCHATA Maïs douxMIDTAAutre céréale d'hiver de genre HordeumCHHTA Maïs ensilage MIETAAutre céréale d'hiver de genre SecaleCHSTA Maïs MISTAAutre céréale d'hiver de genre TriticumCHTTA Millet MLTTAAutre céréale de printemps de genre AvenaCPATA

Moha MOHTA

Autre céréale de printemps de genre

HordeumCPHTA

Orge d'hiver ORHTAAutre céréale de printemps de genre SecaleCPSTA Orge de printemps ORPTAAutre céréale de printemps de genre TriticumCPTTA

RizRIZTA>>> suiteч >>>

1 - Liste des cultures

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suite 1 - Liste des cultures suite

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Autre céréale de printemps

de genre Zea

CPZTAAutre céréale de genre FagopyrumCGFTA

Autre céréale de genre

PhalarisCGHTAAutre céréale ou pseudo-céréale d'un autre genre*CAGTA

Autre céréale de genre

PanicumCGPTACÉrÉALEs EN MÉLANgE

Autre céréale de genre

SorghumCGOTA

Mélange de céréales ou pseudo-

céréales pures ou en mélange avec des protéagineux non prépondérants MCRDéclaration du type de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1)TA

Autre céréale de genre

SetariaCGSTA

* Autre genre botanique non précisé dans la liste : par exemple le chia, le quinoa, le sésame, ...

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Cameline CMLTASoja SOJTA

Colza d'hiver CZHTATournesol TRNTA

Colza de printempsCZPTAAutre oléagineux d'hiver d'espèce

Brassica napusOHNTA

Lin non textile d'hiver LIHTAAutre oléagineux d'hiver d'espèce

Brassica rapaOHRTA

Lin non textile de printempsLIPTAAutre oléagineux de printemps d'espèce

Brassica napusOPNTA

Moutarde MOTTAAutre oléagineux de printemps d'espèce Brassica rapaOPRTA Navette d'été NVETAAutre oléagineux d'espèce HelianthusOEHTA Navette d'hiverNVHTAAutre oléagineux d'un autre genre *OAGTA

Nyger NYGTA

OE

illette (Pavot) OEITAMélange d'oléagineuxMOLDéclaration du type de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1)TA

* Autre genre botanique non précisé dans la liste.

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

FéveroleFVLTASerradelle déshydratéeSEDTA

Jarosse déshydratéeJODTATRDTA

Lupin doux d'hiverLDHTAVesce déshydratéeVEDTA Lupin doux de printempsLDPTAAutre protéagineux d'un autre genre *PAGTA

Luzerne déshydratéeLUDTA

Mélilot déshydratéMEDTA

Mélange de légumineuses déshydratées

** (entre elles)MLD

Déclaration du type

de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1) TA Pois d'hiverPHITAMélange de protéagineux (pois et/ou lupin et/ou féverole)MPPTA P ois de printemps PPRTAMélange de protéagineux prépondérants ( pois et/ou lupin et/ou féverole) et de céréalesMPCTASainfoin déshydratéSADTA * Autre genre botanique non précisé dans la liste. ** Seules les 7 espèces suivantes peuvent être prises en compte en ta nt que légumineuses déshydratées :

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole ChanvreCHVDéclaration de la variété implantée (cf. paragraphe 2.8)TALIFTA La distinction entre le code culture J5M et J6P est la durée de présence du couvert. Ainsi, si un couvert herbacé est présent depuis cinq années ré volues, qu'il ait été valorisé, ou non, et que la surface ai t été , ou non, labourée puis

ré-ensemencée durant cette période, il doit être déclaré avec le code culture J6P ou J6S s'il est déclaré en SIE. Le code culture J6S ne peut

toutefois pas être utilisé après le code J6P ou un code de prairies ou pâturages permanents (catégorie 1.10)

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Jachère de 5 ans ou

moinsJ5M

Si la jachère est mellifère

et qu'elle doit être déclarée comme SIE, préciser " 001-Mellifère » (possible uniquement si les espèces utilisées sont toutes présentes dans la liste nationale - se référer à la notice SIE)

TAJachère de 6 ans ou plusJ6P

La part des éléments non admis-

sibles à prendre en compte pour le calcul de la densité n'est pas renseignée au niveau de la par celle, mais au niveau de la ZDH (zone de densité homogène) PP

Jachère de 6 ans ou plus

déclarée comme SIEJ6STAJachère noireJNO---

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Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole ArachideARATALentille cultivée (non fourragère)LECTA

CornilleCRNTALotierLOTTA

DoliqueDOLTAMinetteMINTA

FenugrecFNUTAPois chichePCHTA

GesseGESTAMélange de légumineuses

non fourragères prépondérantes et de céréales et/ou oléagineuxMLS

Déclaration du type

de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1) TA

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Féverole fourragèreFFOTASerradelleSERTA

JarosseJOSTATRETA

Lupin fourrager d'hiverLFHTAVesceVESTA

Lupin fourrager de printempsLFPTA

L uzerneLUZTAMélange de légumineuses fourragères * (entre elles)MLF

Déclaration du type

de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1) TA

MélilotMELTA

Pois fourrager d'hiverPFHTAMélange de légumineuses fourragères * prépondérantes et de céréales et/ou d'oléagineuxMLCTA

Pois fourrager de printempsPFPTA

SainfoinSAITA * Seules les 12 espèces suivantes peuvent être prises en compte en t ant que 1.

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Betterave fourragèreBVFTA

Autre plante fourragère sarclée d'un autre

genre FSGTA

Carotte fourragère

CAFTAAutre fourrage annuel d'un autre genre *FAGDéclaration du type de fourrage présent sur la parcelle (cf. paragraphe 2.19) TA

Chou fourrager

CHFTA

Lentille fourragère

LEFTAFourrage composé de céréales et/ou de protéagineux (en proportion < 50%) et/ou de légumineuses fourragères (en proportion < 50%)CPL

Déclaration du type

de mélange sur votre exploitation (cf. paragraphe 2.1) TA

Navet fourrager

NVFTA

Radis fourrager

RDFTA* Autre genre botanique non précisé dans la liste.

ҲтҺѱ (DE 5 ANs Ou MOINs)

Une est une surface déclarée en prairie temporaire et/ou en jachère depuis moins de 6 années

consécutives. A partir de la 6 e

année, ces codes ne doivent plus être utilisés, la parcelle devient une prairie permanente, sauf en cas de jachère

de plus de 6 ans SIE (ce code J6S succède obligatoirement à un co de prairie temporaire ou jachère de 5 ans ou moins ou au code J6S).

Les surfaces destinées à la production de semences de graminées pures ne sont pas concernées par ce changement de catégorie la 6

e année.

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole

Libellé de la culture

Code de la culture

Informations

complémentaires

à déclarer Catégorie

de surface agricole Bourrache de 5 ans ou moinsBRHTAPhacélie de 5 ans ou moinsPCLTA Brôme de 5 ans ou moinsBROTARay-grass de 5 ans ou moinsRGATA Cresson alénois de 5 ans ou moinsCRATAX-Festulolium de 5 ans ou moinsXFETA Dactyle de 5 ans ou moinsDTYTAAutre graminée fourragère pure de 5 ans ou moinsGFPTA Fétuque de 5 ans ou moinsFETTAMélange de légumineuses prépondérantes et de graminées fourragères de 5 ans ou moinsMLGTA

Fléole de 5 ans ou moinsFLOTA

Paturin commun de 5 ans ou moinsPATTAAutre prairie temporaire de 5 ans ou moinsPTRTA suite 1 - Liste des cultures

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suite 1 - Liste des cultures

ATTENTION

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