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Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
Sommaire
Encart
Présidents de jurys de concours
- session 2010 correspondants arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900587A)Présidents de jurys de concours - session 2010
Concours externes, troisièmes concours et concours internes du CAPES ainsi que concours correspondants
du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900591A)Présidents de jurys de concours - session 2010
Concours externes et internes du CAPET ainsi que concours correspondants du CAFEP et du CAER arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900589A)Présidents de jurys de concours - session 2010
Concours externe et interne du CAPLP ainsi que concours correspondants du CAFEP et du CAER arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900590A)Présidents de jurys de concours - session 2010
Concours externe du CAPEPS et CAFEP correspondant et concours interne du CAPEPS et CAER correspondant
arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900588A)Présidents de jurys de concours - session 2010
arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900592A)Présidents de jurys de concours - session 2010
-psychologues arrêté du 3-7-2009 (NOR : MENH0900593A)Organisation générale (RLR : 190-2)
Délégation
arrêté du 1-7-2009 (NOR : MENJ0900577A) Administration centrale du MEN et du MESR (RLR : 120-1)Attribution de fonctions
arrêté du 7-7-2009 (NOR : MENA0900559A)Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités (RLR : 212-5)
Indemnité au bénéfice des enseignants procédant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire
première année et de cours moyen deuxième année décret n° 2009-808 du 30-6-2009 - J.O. du 1-7-2009 (NOR : MENH0901599D)Indemnités (RLR : 212
-5) dant aux évaluations des élèves des classes de cours élémentaire première année et de cours moyen deuxième année arrêté du 30-6-2009 - J.O. du 1-7-2009 (NOR : MENH0901602A)Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 98Enseignement supérieur et recherche
Bourses et aides aux étudiants (RLR : 452-0 ; 452-4) -2010 circulaire n° 2009-1018 du 2-7-2009 (NOR : ESRS0915339C)Aides aux étudiants (RLR : 452-6)
circulaire n° 2009-1019 du 2-7-2009 (NOR : ESRS0915343C)Brevet de technicien supérieur (RLR : 544-4a)
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " communication »
arrêté du 11-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR : ESRS0909850A)Enseignements élémentaire et secondaire
Vacances scolaires (RLR : 507-0)
Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR : MENE0914826A)Conseils (RLR : 511-7 ; 521-1)
note de service n° 2009-081 du 6-7-2009 (NOR : MENE0915175N)Programmes (RLR : 524-5)
Programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde générale et technologique arrêté du 23-6-2009 - J.O. du 12-7-2009 (NOR : MENE0913405A) (RLR : 545-0b)Programme d'enseignement de Prévention Santé Environnement pour les classes préparatoires au certificat
arrêté du 23-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR : MENE0913410A)Vie scolaire (RLR : 510-3 ; 572-0)
Fournitures scolaires
Rectificatif du 23-7-2009 (NOR : MENE0900080Z)
Personnels
Mouvement (RLR : 804-0)
Affectation de personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française, à Mayotte
et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2010 note de service n° 2009-085 du 10-7-2009 (NOR : MEND0915491N) Concours (RLR : 820-2 ; 822-3 ; 830-0 ; 625-0b ; 531-7)du concours interne du CAPES de lettres modernes et CAER correspondant, du concours interne du CAPEPS
, du concours interne de conseillers -psychologues - session 2010 note de service n° 2009-083 du 9-7-2009 (NOR : MENH0914219N)Concours (RLR : 820-2c ; 820-2d)
rectificatif du 10-7-2009 (NOR : MENH0911070Z)Concours (RLR : 824-1d ; 531-7)
correspondant de note de service n° 2009-084 du 10-7-2009 (NOR : MENH0916313N)Enseignements adaptés (RLR : 723-3c ; 826-1)
élèves handicapés - année 2009-2010
circulaire n° 2009-082 du 7-7-2009 (NOR : MENE0900552C)Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 3 / 98Mouvement du personnel
Nomination
arrêté du 7-7-2009 (NOR : MEND0900558A)Nominations
arrêté du 9-7-2009 (NOR : MENI0900574A)Nominations
arrêté du 15-7-2009 (NOR : MENI0900607A)Nomination
arrêté du 6-7-2009 (NOR : MEND0900564A)Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de arrêté du 6-7-2009 (NOR : MEND0900556A)Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de arrêté du 6-7-2009 (NOR : MEND0900555A) Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009 arrêté du 1-7-2009 (NOR : MEND0900568A)Nomination
Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de arrêté du 21-7-2009 (NOR : MEND0900602A)Informations générales
Vacances de postes
Directeurs de centres régionaux de documentation pédagogique en Nouvelle-Calédonie et dans les académies
de Caen, La Réunion et Nancy avis du 6-7-2009 (NOR : MEND0900550V)Vacance d'emploi
Infirmier(e) conseiller(e) technique à la direction générale de avis du 6-7-2009 (NOR : MENH0900545V)Vacances de postes
ation nationale avis du 6-7-2009 (NOR : MENC0900553V)Vacance de poste
avis du 10-7-2009 (NOR : MEND0900600V)Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 4 / 98Encart
Présidents de jurys de concours - session 2010
NOR : MENH0900587A
arrêté du 3-7-2009MEN - DGRH D1
Vu décret n° 72-580 du 4-7-1972 modifié t articles R. 914-24 à R. 914-27 ; arrêté du
12-9-1988 modifié ; arrêtés du 24-6-2009
Article 1 - Les présidents des jurys des concours externes de recrutement de professeurs agrégés stagiaires de
, ouverts au titre de la session de 2010,Allemand
- Jean-Paul Cahn, professeur des universitésAnglais
- Wilfrid Rotge, professeur des universités Arabe - Floréal Sanagustin professeur des universitésArts, option arts appliqués
Arts, option arts plastiques
- Michel Guérin, professeur des universitésBiochimie-génie biologique
- François Lasbennes, professeur des universitésChinois
- Noël Dutrait, professeur des universitésÉconomie et gestion
- François Meyssonnier, professeur des universitésÉducation physique et sportive
- Jean Bertsch, professeur des universitésEspagnol
- Bernard Darbord, professeur des universitésGénie civil
- Christophe Petit, professeur des universitésGénie électrique
- François Costa, professeur des universitésGénie mécanique
- Dominique Taraud,Géographie
- Yves Jean, professeur des universitésGrammaire
- Christian Nicolas, professeur des universitésHébreu
- Michel Serfaty, professeur des universitésHistoire
- Michel Cassan, professeur des universitésItalien
- Myriem Bouzaher,Langue et culture japonaises
- Emmanuel Lozerand, professeur des universitésLettres classiques
- Béatrice Bakhouche, professeur des universitésLettres modernes
- Georges Zaragoza, professeur des universitésMathématiques
- Patrick Foulon, professeur des universitésMécanique
- Luc Chevalier, professeur des universitésMusique
- Vincent Maestracci,Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 5 / 98Philosophie
- Denis Kambouchner, professeur des universitésPolonais
- Marek Tomaszewski, professeur des universitésPortugais
- Michel Perez, Russe - Laure Troubetzkoy, professeur des universitésSciences économiques et sociales
- Jean-Louis Mucchielli, professeur des universitésSciences physiques, option chimie
- Christophe Iung, professeur des universitésSciences physiques, option physique
- Claude Fabre, professeur des universitésSciences physiques, option physique appliquée
- Jean-Pascal Cambronne, professeur des universitésSciences de la vie -
- Dominique Rojat, .Article 2 - Les présidents des jurys des concours internes de recrutement de professeurs agrégés stagiaires de
professeurs agrégés, ouverts au titre de la session de 2010, :Allemand
- Francis Goullier,Anglais
- Geneviève Gaillard,Arts, option arts plastiques
- Éric Bonnet, professeur des universitésÉconomie et gestion
- Brigitte Doriath,Éducation physique et sportive
- Patrick Pelayo, professeur des universitésEspagnol
- Jean-Marc Buigues, professeur des universitésGénie électrique
Jean-Pierre Collignon,
Histoire et géographie
Mme Joëlle Dusseau,
Italien
- Jean-Claude Zancarini, professeur des universitésLettres classiques
- Estelle Oudot, professeur des universitésLettres modernes
- Emmanuel Fraisse, professeur des universitésMathématiques
- Robert Cabane,Mécanique
- Marc Sartor, professeur des universitésMusique
- Alban Ramaut, professeur des universitésPhilosophie
- Jean-Yves Chateau,Sciences économiques et sociales
- Frédéric Carluer, professeur des universitésSciences de la vie - Sciences de
- Gérard Bonhoure,Sciences physiques, option physique-chimie
- Gilbert Pietryk, . Article 3 - Le directeur général des ressources humaines esFait à Paris, le 3 juillet 2009
-parole du Gouvernement et par délégation, Le directeur général des ressources humainesThierry Le Goff
Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
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Présidents de jurys de concours - session 2010
Concours externes, troisièmes concours et concours internes du CAPES ainsi que concours correspondants du CAFEP, du troisièmeCAFEP et du CAER
NOR : MENH0900591A
arrêté du 3-7-2009MEN - DGRH D1
Vu décret n° 72-581 du 4-7-1972 modifié -20 à R. 914-31 ; arrêté interministériel du 30-4-1991 modifié ; arrêtés du 24-6-2009Article 1 - Les présidents des jurys des concours externes de recrutement de professeurs stagiaires en vue de
l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) et des concours
d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les
établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat (CAFEP-CAPES) correspondants, ouverts au
titre de la session 2010, :Allemand
- Francis Goullier,Anglais
- François Monnanteuil, inspecteur général de l'éducation nationale Arabe - Élisabeth Vauthier, professeur des universitésArts plastiques
- Jean-Yves Moirin,Basque
- Ur Apalategui, maître de conférencesBreton
- Ronan Calvez, professeur des universitésCatalan
- Jean Peytavi, professeur des universitésChinois
- Joël Bel Lassen,Créole
- Lambert-Félix Prudent, professeur des universitésDocumentation
- Jean-Louis Durpaire, inspecteurÉducation musicale et chant choral
- Yves Bourdin, -inspecteur pédagogique régionalEspagnol
- Christian Bouzy, professeur des universitésHistoire et géographie
- Laurent Carroué, inspecteur généralItalien
- Jean-Luc Nardone, professeur des universitésLangue corse
Pascal Ottavi, maître de conférences
Langue des signes française
- Mireille Golaszewski, inspectrice générale de l'éducation nationaleLettres classiques
- Charles Mazouer, professeur des universitésLettres modernes
- Jean Ehrsam,Mathématiques
- Mohamed Krir, maître de conférencesOccitan-
- Patrick Sauzet, professeur des universitésPhilosophie
- Stéphane Chauvier, professeur des universitésBulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2009
© Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 7 / 98Physique et chimie
- Isabelle Malfant, professeur des universitésSciences de la vie et de la Terre
- Dominique Larrouy, maître de conférencesSciences économiques et sociales
- Gilles Jacoud, professeur des universitésTahitien
- Louise Peltzer, professeur des universités.Article 2 - Les présidents des jurys des troisièmes concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de
aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) et des troisièmes accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certifenseignement enseignement privés du second degré sous contrat (troisièmes CAFEP-CAPES) correspondants, ouverts au titre de la session 2010, :Anglais
- Daniel Leclercq, -inspecteur pédagogique régionalDocumentation
- Jean-louis Durpaire,Langue des signes française
- Mireille Golaszewski, inspectrice générale de l'éducation nationaleMathématiques
- Mohamed Krir, maître de conférences.Article 3 - Les présidents des jurys des concours internes de recrutement de professeurs stagiaires en vue de
l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) et des concours
eurs certifiés (CAER-CAPES) correspondants, ouverts au titre de la session 2010, :Anglais
- Josée Kamoun,Arts plastiques
- Agnès Fabre, -inspectrice pédagogique régionaleChinois
- Martine Raibaud Cathala, maître de conférencesDocumentation
- Jean-Louis Durpaire, inspecteur général de l'éducation nationaleEspagnol
- Reynald Montaigu, inspecteur général de l'éducation nationaleHistoire et géographie
- Laurent Wirth, inspecteur général de l'éducation nationaleItalien
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