Assurance et Banque BATISSUR ANNEXE NOMENCLATURE DES
BATISSUR. ANNEXE NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS RÉALISÉES. DANS LE DOMAINE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. Cette nomenclature complète les Conditions générales
Conditions générales BATISSUR Concept
relevant de l'assurance obligatoire automobile). BATISSUR CONCEPT. Assurances de la responsabilité civile de l'assuré avant ou après réception des travaux. 11
Conditions générales BATISSUR
œuvre. CONDITIONS GENÉRALES BATISSUR. Les garanties des dommages affectant les ouvrages et travaux. 7
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE BATISSUR
Intervenez-vous sur des ouvrages exceptionnels et ou inusuels au sens de la définition de la nomenclature BATISSUR Concept n° 2000454 A ? Oui. Non.
Annexe Protection Juridique Batissur
ANNEXE PROTECTION JURIDIQUE BATISSUR. Les garanties. 2.2.7. Cause de déchéance de garantie. L'assuré est déchu de tout droit à garantie pour le litige
Assurance et Banque BATISSUR RECUEIL DES ÉLÉMENTS DU
Les définitions des activités reproduites dans le tableau ci-dessous figurent dans la nomenclature BATISSUR n° 970544. Les activités qui apparaissent sur
Annexe nomenclature des missions réalisées dans le domaine du
BATISSUR Concept. Solution AXA pour les entreprises. Construction réf. 2000454 A. Page 2. Cette nomenclature complète les Conditions générales Réf. 981022 A en
BATISSUR
BATISSUR. FORMULAIRE DE DÉCLARATION DU RISQUE. Le présent OUI NON. • Si oui votre demande sera étudiée dans le cadre d'une autre offre que BATISSUR.
BATISSUR Concept la protection de votre activité
L'assurance BATISSUR Concept apporte une protection adaptée aux besoins des concepteurs de la construction. Elle a pour objet d'indemniser les tiers des
Annexe Protection juridique BATISSUR Concept
Les dispositions de l'annexe Protection Juridique complètent les Conditions générales et particulières du contrat BATISSUR Concept dont elles font partie
Conditions générales BATISSUR
BATISSUR. Les garanties des dommages affectant les ouvrages et travaux. 7. 2.3 Dommages matériels aux matériaux sur le chantier.
BATISSUR
BATISSUR. FORMULAIRE DE DÉCLARATION DU RISQUE. Le présent questionnaire qui fera partie intégrante du contrat s'il se réalise
Conditions générales BATISSUR
CONDITIONS GENÉRALES BATISSUR. Champ d'application du contrat. 1.3 Étendue géographique. Les assurances de dommages en cours de chantier visées aux articles
Assurance et Banque BATISSUR ANNEXE NOMENCLATURE DES
BATISSUR. ANNEXE NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS RÉALISÉES. DANS LE DOMAINE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. Cette nomenclature complète les Conditions
Annexe Protection Juridique Batissur
Solutions AXA pour les entreprises. Construction. Octobre 2017. Annexe. Protection. Juridique. Batissur. R éf. 970774 10 2017.
Assurance et Banque BATISSUR ANNEXE NOMENCLATURE DES
BATISSUR. ANNEXE NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS RÉALISÉES. DANS LE DOMAINE DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. Cette nomenclature complète les Conditions
Assurance et Banque BATISSUR RECUEIL DES ÉLÉMENTS DU
BATISSUR. RECUEIL DES ÉLÉMENTS DU RISQUE. POUR LES ENTREPRISES DONT LE CHIFFRE D'AFFAIRES NE DÉPASSE PAS 1 M €. Ce document n'est pas contractuel.
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31 janv. 2017 EMIZ - R03-2017-01-30-059 - ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTION DE RÉINSTALLATION ET DÉMOLITION DES BÂTIS SUR LE SITE MONT. BADUEL A CAYENNE N°103c.
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Une partie du pignon que vous construisez s'e?ondre sur la rue, l'un de vos ouvriers est blessé, le commerce
voisin est endommagé et son accès bloqué :Nous déclenchons la garantie
responsabilité civile pour couvrir les blessures subies par votre ouvrier (2)Et nous déclenchons le service
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pour l'accompagner dans sa convalescence.Nous déclenchons la garantie e?ondrement des dommages en cours de chantier pour évacuer les gravats et reconstruire le mur endommagé.Nous déclenchons la garantie responsabilité civile vis-à-vis des tiers pour réparer les dommages subis par le commerce et compenser la baisse de chi?re d'a?aires pendant sa fermeture imposée.ÇA PEUT VOUS ARRIVER
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