[PDF] März 2006 Jan 1 2021 24i de





Previous PDF Next PDF



Prescriptions techniques et administratives

Nov 18 2020 Annexe 2.2 de l'ordonnance de l'OFCOM du 9 décembre 1997 sur les services de télécommunication et les ressources d'adressage (RS ...



Révision des ordonnances dexécution de la loi sur les

Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications La modification de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications ...



Mise à disposition de numéros courts pour loffre de services

Jan 1 2021 Ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT). [2]. RS 784.106. Ordonnance du 18 ...



März 2006

Jan 1 2021 Ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (RS 784.104).



Ordonnance sur les redevances et émoluments dans le domaine

Nov 18 2020 de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT)3;.



Prescriptions techniques et administratives

31a de l'ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT) [2]. Elles fixent les règles d'attribution et d'utilisation 



März 2006

Jan 1 2021 24i de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications. (ORAT; RS 784.104)



Ordonnance de lOFCOM sur les installations de télécommunication

May 1 2022 47f de l'ordonnance du. 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécom- munications9 contre quittance et contre ...



Untitled

En vertu de l'art. 4 de l'ordonnance du 6 octobre 1997 sur les ressources d'adressage dans le domaine des télécommunications (ORAT; RS 784.104) et de votre 



Plan de numérotation télex F.69

Sep 25 2006 Loi sur les télécommunications. OFCOM. Office fédéral de la communication. ORAT. Ordonnance sur les ressources d'adressage dans le domaine ...

[PDF] CONSEILS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ POUR LES PRODUITS COMMERCIAUX (CSPC) SOMMAIRE DU TÉLÉTRAVAIL

[PDF] PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) PLH DE MACS. Programme Local de l habitat DIAGNOSTIC

[PDF] Vous connaître pour mieux vous garantir INFORMATION & DECLARATION DE L ACTIVITE FICHE DIAGNOSTIC. Nom de l association ou de l organisme : Adresse :

[PDF] 351.4. 22 décembre 2006

[PDF] Encouragement ciblé et soutien des jeunes ayant des aptitudes diverses au moment de la transition I et pendant la formation professionnelle

[PDF] Programme d accès à l emploi pour les jeunes

[PDF] Arrondissement de Villeray Saint-Michel Parc-Extension

[PDF] ACCORD RELATIF AU TRAVAIL AU DOMICILE

[PDF] LA MSA VOUS ACCOMPAGNE DANS VOTRE QUOTIDIEN

[PDF] Diagnostic et Enjeux du Territoire du SCOT. Avril Mai 2009

[PDF] A V I S A-2292/10-32. sur

[PDF] CONSEILS ANTI-CAMBRIOLAGE

[PDF] Consultation Santé Jeunes. Une consultation multidisciplinaire à l écoute des adolescents et jeunes adultes

[PDF] Conditions générales Définitions Acceptation des termes Vos obligations bordereau de transport Avis de transport aérien Transport routier

[PDF] REGLEMENT INTERIEUR. Généralités :