[PDF] Le festival et le droit: essai sur la nature juridique dun nouveau bien.

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hQ +Bi2 i?Bb p2`bBQM, 2 " La faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. » 3

REMERCIEMENTS

Je tiens tout d'abord à exprimer ma plus profonde reconnaissance envers M. le professeur Jean-Michel Bruguière pour m'avoir proposé ce sujet, guidé tout au long de ce parcours

scientifique et initiatique et pour l'avoir fait avec autant de disponibilité, de bienveillance, de

sagacité, de goût de l'échange et d'humanité. J'adresse ensuite mes plus sincères remerciements à Wissam pour son aide indéfectible dans la relecture attentive de ce travail d'écriture. Je souhaite également remercier Martin, Julien et Aude pour leur soutien et conseils attentifs. Je tiens enfin à exprimer mon immense gratitude envers ma famille (mes parents, mon frère Patrick, mes tantes Ibtissam et Rita et mon oncle Antoun) ainsi qu'envers Thomas pour m'avoir toujours encouragé. 4 5

LISTE DES ABREVIATIONS

aff. Affaire

Ass. Assemblée

APD Archives de philosophe du droit

AJDA Actualité juridique du droit administratif

Al. Alinéa

Art. Article

Ass. plén. Arrêt de l'assemblée plénière de la Cour de cassation

BJCP Bulletin juridique des contrats publics

Bull. civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation c/ Contre

CAA Décision de Cour administrative d'appel

CA Décision de Cour d'appel

Cass. Décision de la Cour de cassation

CC Arrêt du Conseil constitutionnel

CGI Code général des impôts

CGCT Code général des collectivités territoriales CGPPP Code général de la propriété des personnes publiques

CMP Code des marchés publics

CPI Code de la propriété intellectuelle

CE Arrêt du Conseil d'État

ch. Chambre ch. mixte Arrêt d'une chambre mixte de la Cour de cassation chron. Chronique civ. Arrêt d'une chambre civile de la Cour de cassation CJCE Arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes com. Arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation comm. Commentaire comm. com. élec. Communication commerce électronique concl. Conclusions crim. Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation

D. Revue Dalloz

DSP Délégation de service public

éd. Edition

6

Gaz. Pal. Gazette du Palais

infra Ci-dessous

IR Informations rapides du recueil Dalloz

J. Jurisprudence

JCP Gén. Juris-classeur périodique (La semaine juridique) JCP E Juris-classeur périodique, édition Entreprise et affaires JCP A Juris-classeur périodique, édition Administrative n° Numéro NTIC Nouvelles technologies de l'information et de la communication obs. Observations op. cit.Opere citatoouopus citatum p. Page préc. Précité

Propr. intell. Propriétés intellectuelles

Prodiss Union du spectacle musical et des variétés PI France Revue en ligneIntellectual Property Survey rapp. Rapport RDPI Revue du droit de la propriété intellectuelle réf. Référence Req. Arrêt de la chambre des requêtes de la Cour de cassation

RIDA Revue internationale du droit d'auteur

RJDA Revue de jurisprudence de droit des affaires

RLDI Revue Lamy droit de l'immatériel

RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil

RTD com. Revue trimestrielle de droit commercial

RDP Revue de droit public

s. ou sq et suivants

Sect. Section

Syndeac Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles somm. Sommaires supra Ci-dessus

SPA Service public administratif

SPIC Service public industriel et commercial

TGI Jugement du tribunal de grande instance

TA Jugement du tribunal administratif

7

TVA Taxe sur la valeur ajoutée

v. Voir 8 9

SOMMAIRE

INTRODUCTION............................................................................................................................................ 1

PARTIE I.LE FESTIVAL, UNE ACTIVITE INVESTIE PAR LA SPHERE PUBLIQUE............... 22

TITRE 1.UNE ACTIVITE D'INTERET PUBLIC......................................................................... 24

Chapitre 1.Une activité par nature publique.................................................................................... 25

Chapitre 2.Une activité encadrée par les pouvoirs publics.............................................................. 59

TITRE 2.UNE ACTIVITE PROGRESSIVEMENT INSTRUMENTALISEE .......................... 147

Chapitre 1.Une activité de développement économique local ........................................................ 149

Chapitre 2.Une activité au financement mixte................................................................................ 211

PARTIE II.LE FESTIVAL, UN BIEN PRIVE VALORISABLE ................................................... 253

TITRE 1.UN BIEN INTELLECTUEL PARTIELLEMENT PROTEGE.................................. 259

Chapitre 1.L'insuffisance de la protection actuelle........................................................................ 261

Chapitre 2.La nécessité d'une protection nouvelle......................................................................... 329

TITRE 2.UN BIEN COMMERCIAL PARFAITEMENT APPROPRIABLE ........................... 369

Chapitre 1.Le festival objet d'un fonds de commerce..................................................................... 373

Chapitre 2.Le festival sujet de duplication commerciale................................................................ 415

CONCLUSION GENERALE...................................................................................................................... 449

BIBLIOGRAPHIE ....................................................................................................................................... 453

INDEX........................................................................................................................................................... 497

TABLE DES MATIERES............................................................................................................................ 501

10

Introduction

INTRODUCTION

"Où en sommes-nous ? Que représentent les festivals d'été aux yeux du public ? Tourisme ? Passe-temps d'un soir ? Nuits d'été dans des enceintes historiques ? Beaux costumes et éclairages ad hoc ? Shakespeare en veux-tu, en voilà ? Perception de taxes municipales ? Accroissement des recettes des commerçants ? Tout le monde est heureux, tout le monde se réjouit, c'est parfait. Cependant, est-ce que les festivals n'ont d'autre ambition que de faire désormais partie de la panoplie du bonhomme moderne : frigidaire, télévision, 2CV ?»

J. VILAR, "Où vont les festivals ? »,in revueJanus,n° 4, déc. 1964 - janv. 1965, repris dans

l'ouvrage,Le théâtre, service public, coll. Pratique du théâtre, NRF Gallimard, 1975, p. 469.

1-Ouverture. Dès les années 1960, Vilar1, initiateur d'un des plus grands festivals de

théâtre français, commença à s'interroger sur le festival. Au-delà de la question de son

devenir, ce metteur en scène se questionnait sur le procédé qui permet de rendre "tout le monde heureux». Il sous-tendait que les festivals sont à la fois un outil au service des personnes privées mais aussi des personnes publiques. En effet, s'il est indéniable que les

festivals servent l'intérêt des personnes privées en satisfaisant le public en quête de "passe-

temps d'un soir»eten dynamisant "les recettes des commerçants»,ils sont aussi, à l'évidence, un outil au service des personnes publiques. Deux missions émergent : celle de démocratisation culturelle (découverte de l'uvre de "Shakespeare» et valorisation des "enceintes historiques»), et celle de développement économique (accroissement du

"tourisme» et collecte corrélative de "taxes municipales»). Constat lucide pour l'époque ou

réflexion prémonitoire ? Le festival pourrait-il n'être qu'une activité préalable d'intérêt public

vouée à devenir un bien privé ? Surprenante description qui mérite d'être analysée de manière

plus approfondie.

2-Le festival, un objet juridique en mutation.Les évolutions qui s'opèrent au sein de

l'activité festivalière nous invitent à présenter notre recherche en trois temps. Tout d'abord,

l'objet de cette recherche part du constat que le festival est un objet en quête de définition

1J. VILAR(1912-1971) fut comédien, directeur de théâtre et initiateur du festival de théâtre d'Avignon en 1947.

Introduction

2

juridique (I). Dès lors, une tentative de qualification apparaît nécessaire et le double intérêt de

ce travail sera précisément, de qualifier et rattacher cet objet à un ou des corps de règles - ou,

tout le moins, d'étudier les interactions entre cet objet et ces corps de règles - et partant, d'analyser le festival comme un objet en quête de régime juridique (II). Pour ce faire, la

présente étude se propose d'utiliser une méthode de recherche (III) tout à la fois analytique et

systémique, pour permettre l'analyse de la réception de ce dernier par l'ensemble du corpus juridique.

I.LE FESTIVAL EN QUETE DE DEFINITION JURIDIQUE

Le festival est une activité2(1) qu'il convient d'appréhender juridiquement (2).

1.L'objet d'étude : l'activité festivalière

Pour parvenir à établir "l'archéologie du savoir»3concernant le festival, il convient de

revenir sur la genèse de cette activité européenne4(a) pour ensuite présenter les définitions

dont il est l'objet (b). (a)La genèse européenne du festival

3-Au temps des Dionysies grecques. Dans l'Antiquité, les Grecs pour se distraire,

allaient aux Dionysies, représentations proposant des tragédies et dithyrambes à certaines

périodes de l'année5. Les grandes Dionysies avaient lieu à Athènes, durant cinq jours du lever

2"Ensemble des actions diverses menées dans un secteur, ou qui se manifestent dans un lieu», définition

extraite du Larousse.

3En référence à l'ouvrage éponyme de M. FOUCAULT,L'archéologie du savoir, coll. Bibliothèque des sciences

humaines, Gallimard, 1969.

4Selon A.-M. AUTISSIER, "à lui seul le mot festival illustre l'aventure européenne : ce terme d'origine française

est entré dans le vocabulaire anglais au XVIIIe siècle pour revenir sur le continent au XIXe», inL'Europe des

festivals, De Zagreb à Edimbourg, points de vues croisés, éd. de l'Attribut, Culture Europe international, 2008,

p. 21.

5A. PIERRON,Dictionnaire de la langue du théâtre,Mots et murs du théâtre, Le Robert, Paris, 2002. Plus

précisément, la célébration du théâtre avait lieu lors des Dionysies champêtres de décembre à janvier, des

Lénéennes de janvier à février et des grandes Dionysies de mars à avril.

Introduction

3 au coucher du soleil et mettaient à l'honneur un auteur par jour6. D'un point de vue historique,

le caractère annuel et temporalisé de ces célébrations marquées est d'importance : il constitue

le point commun entre les Dionysies antiques et la notion actuelle de festival.

4-Première apparition du terme festival. Si les Dionysies grecques étaient composées

essentiellement de représentations théâtrales, les premiers spectacles présentés sous

l'appellation "festival »se créèrent dans le champ musical et apparurent au XVIIIièmesiècle.

À cette époque, les plus grandes sociétés chorales se rassemblaient périodiquement sur deux

ou plusieurs jours dans certaines villes pour célébrer de grands musiciens. Tels furent les cas

du festival de Vienne donné en 1811, en l'honneur de Haydn, et du festival lyrique de Bayreuth fondé par Wagner en 18767sous l'égide de Louis II de Bavière. En France, le plus ancien festival recensé,Les Chorégies d'Orange, se déroula pour la

première fois en 1869. Dans le champ théâtral, le terme "festival» fut utilisé la première fois,

pour un festival de prose dédié à l'uvre de Shakespeare qui eut lieu en 1864, sous le nom de

Stratford festivaldans la ville deStratford-upon-Avon,au Royaume-Uni. Ainsi depuis leur

origine jusqu'au début du XXièmesiècle, les festivals étaient généralement créés à l'initiative

des grandes cours européennes, passant progressivement des concours de chants aux concerts

classiques. Il s'agissait donc de fêtes à caractère aristocratique dans la pure tradition du

mécénat du prince, et destinées notamment à conforter une certaine image de prestige.

5-Première occurrence du terme. Apparu au XIIièmesiècle dans la langue française, le

terme festival dérivé du bas latinfestivalis, signifiant fête8, n'a d'abord été usité que sous

forme d'adjectif afin de désigner les" lettres festivales» que le patriarche de l'église envoyait

6Primitivement, ces dithyrambes se passaient la nuit à la lueur des torches et conduisaient à des phénomènes

d'extase ou d'hystérie. Le deuxième jour avait lieu des joutes (agones) athlétiques ou poétiques. Les trois jours

suivants étaient consacrés au théâtre et particulièrement à la tragédie. Dès 534, chaque cycle de trois tragédies

était suivi en fin de journée d'un drame satyrique. Du point de vue du culte de Dionysos, les grandes Dionysies

finissaient toujours par un cortège triomphal et le couronnement du Dieu.

7Le festival de Bayreuth est un festival d'opéra fondé en 1876 par Wagneret consacré à l'exécution de ses

créations lyriques. Il se tient chaque été au Palais des festivals de Bayreuth, en Bavière.

8A.DEBAECQUE,Avignon le royaume du théâtre, éd. Découvertes, Gallimard, 1996, p. 12.

Introduction

4

à ses suffragants9pour annoncer la date de la fête de Pâques et des fêtes mobiles. Ce n'est

qu'au XIXièmesiècle que ce terme fut accepté par l'Académie française sous la forme d'un

substantif, désignant alors une manifestation musicale10. À cette période, les premiers

festivals désignaient en Allemagne des événements nés de la volonté de sociétés chorales11de

se réunir en dehors de tout esprit de compétition, et cette idée a ainsi été exportée en France,

au Royaume-Uni et aux États-Unis. Ces premiers festivals apparaissaient donc comme des

séries de concerts sur quelques jours, réservés à l'aristocratie et dont la finalité première était

le divertissement culturel.

6-L'accroissement du phénomène festivalier. Entre sa consécration au XVIIièmesiècle et

son essor au XXièmesiècle, le phénomène festivalier a connu un développement considérable.

À la suite de la seconde guerre mondiale,apparaissent des institutions festivalières, outils de

décentralisation et de démocratisation culturelle, comme le festival de cinéma de Cannes

(1946), le festival de théâtre d'Avignon (1947), ou encore, le festival d'art lyrique d'Aix-en-

Provence (1948) initié par Gabriel Dussurget. Dans les années 1970, 20% des festivals actuels voient le jour, à l'instar du festival d'automne à Paris, duPrintemps de Bourgesou des Transmusicalesde Rennes qui, du théâtre au rock, explorent des voies résolument modernes. Toutefois, le sommet est atteint dans les années 1980, durant lesquelles 57% des festivals actuels sont créés tel le festival de Radio France Montpellier ou le festivalMusicade Strasbourg12. Si deux tiers des festivals actuels sont encore consacrés à la musique13, nombre

9Selon le dictionnaire Littré, il s'agit d'un "évêque qui, n'ayant que le titre d'un évêchéin partibus, fait les

fonctions épiscopales dans le diocèse d'un autre évêque» (Ac.1835, 1878).

10A.-S. BARD,Le festival, mémoire de DEA Paris-Assas, dir. P.-Y. Gautier, 1998-1999, p. 2.

11Selon le Littré, ce terme désignait au XIXièmesiècle, "des associations pour exécuter de la musique, commela

Société de l'Orphéon».

12Ses données sont issues de l'enquête de C. JOLYet L. SINGER, " Les cents festivals de l'été 1994 »,

L'événementiel, 1994.

13V. E. NEGRIERet M.-T. JOURDA,Les nouveaux territoires des Festivals, un état des lieux pour la musique et la

danse, nov. 2006. Etude réalisée par l'Observatoire des politiques publiques en Europe du Sud à la demande de

France Festivals. Selon cette étude sur 86 festivals analysés, p. 3 : "Les répertoires donnent une part importante

à la musique de chambre (30%) aux récitals (13%) et à la musique sacrée (11%). Ils sont suivis d'un grand

nombre de répertoires moins souvent présents. L'interdisciplinarité reste limitée pour la musique : 5% la

pratiquent. Par contre, c'est le cas d'une majorité de festivals de danse, qui croisent cette dernière (hors

musique) avec la vidéo, les arts plastiques ou l'écriture. Trois registres dominent la programmation : la musique

classique (22%), la musique baroque (20%) et la musique contemporaine (19%)».

Introduction

5

de ces événements affichent aujourd'hui des thématiques artistiques extrêmement variées

(danse, théâtre, cirque, marionnette, cinématographie14, photographie15, livre de voyage...),

voire offrent des programmations pluridisciplinaires16. (b)Les définitions du festival

7-Le festival vu par les encyclopédistes. Originairement, la première définition du

festival renvoyait au domaine musical. En 1874, Littré17définit le festival comme le nom donné à de "grandes fêtes musicales allemandes et à celles qui ont lieu en France ou en Angleterre, à l'imitation de l'Allemagne». En 1935, l'encyclopédiste de Monzie, définit quant à lui un festival, comme "une grande manifestation musicale à laquelle prennent part

plusieurs sociétés sans compétition. Il ne leur est demandé en dehors des concerts qu'elles

doivent donner, que de participer à un morceau d'ensemble, joué par toutes les sociétés, réunies sous une même baguette»18. Plus récemment, l'encyclopédie Bordas posait une

définition encore plus précise :"Le festival désigne une manifestation musicale périodique

consacrée à l'uvre d'un compositeur ou à un genre musical»19.

8-Les définitions actuelles du festival. L'économiste Luc Bénito, dans un article

consacré aux festivals en France, affirme que le festival est "une forme de fête unique, célébration publique d'un genre artistique dans un espace temps réduit»20. Le politiste

14Dont le plus célèbre par sa longévité et ses moyens reste le festival du film de Cannes. Le Festival du Cinéma

Méditerranéen de Montpellier a été fondé en 1979 par l'équipe du Ciné-club Jean VIGO; le festival du court-

métrage de Clermont-Ferrand débute en 1979 et s'institutionnalisera en 1985 ; le festival du film d'Alès a été

crée en 1983. Plus récemment, en 1989 s'est tenu le festivalPremiers Plansd'Angers dont le but est de montrer

les premiers films de réalisateurs (www.premiersplans.org).

15V. Le festivalVisa pour l'imagede Perpignan est consacré au photojournalisme ; le festival les rencontres

internationales de la photographie d'Arles, ou le festival international de l'image du sport de Reims

(www.festivalsportreims.com)

16V. Le festivalTombées de la nuitde Rennes,Les estivalesde Perpignan,Les nuits atypiquesde Langon,Les

nuits de Fourvièrede Lyon ont des programmations pluridisciplinaires axées sur le théâtre, la musique et la

danse.

17E. LITTRE,Dictionnaire de la langue française, Hachette, 1874, p. 1652.

18A.deMONZIE,Encyclopédie de la langue française, Tome XVI, 72-7, 1935.

19Dictionnaire de la langue française, Encyclopédie Bordas, 1994, p. 828.

20L. BENITO, " Les festivals entre événement et manifestation culturelle »,Cahiers Espaces, 2002.

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