Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au
A.Gt 12-09-2008. M.B. 31-10-2008. Vu le décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son
D. 18-07-2008 - M.B. 12-09-2008) (3). D. 24-10-2008 - M.B. 31-10-2008 supérieur et refinançant les universités est abrogé à l'exception des ...
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son intégration
7 avr. 2022 D. 18-07-2008 - M.B. 12-09-2008) (3). D. 24-10-2008 - M.B. 31-10-2008 ... Ce décret a pour objet l'enseignement supérieur de plein.
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur et D. 18-07-2008 - M.B. 12-09-2008) (3). D. 24-10-2008 - M.B. 31-10-2008.
S O M M A I R E
6 nov. 2008 Arrêté fixant pour le département de l'Yonne la liste des ... 12/09/2008 ... ARRETE PREFECTORAL N° DDAF/SEF/2008/0059 du 31 octobre 2008.
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son
31 mars 2004 D. 18-07-08 (M.B. 12-09-08)(3). D. 24-10-08 (M.B. 31-10-08) ... Ce décret a pour objet l'enseignement supérieur de plein exercice.
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son
D. 18-07-2008 - M.B. 12-09-2008) (3). D. 24-10-2008 - M.B. 31-10-2008 supérieur et refinançant les universités est abrogé à l'exception des ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
29 févr. 2008 Nota : Suite à une erreur de pagination à partir du recueil n° 14 jusqu'au N°19
RAA novembre 2008
1 nov. 2008 Arrêté n° 6/SGAER/BAE/2008 du 31 octobre 2008 fixant le pr ix de vente ... du 12 septembre 2008 portant délégation de signature à Monsieur.
Décret définissant lenseignement supérieur favorisant son
1 janv. 2014 intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur ... D. 18-07-08 (M.B. 12-09-08)(3). D. 24-10-08 (M.B. 31-10-08).
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