[PDF] Réunion des 19 et 20 novembre 2020 Commission finances





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19 fév. 2013 Nous ne savons si une pensée philosophique a présidé à la réunion des trois ... et par-dessus sa camisole un tablier à bavette » [TC p.



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18 oct. 2009 Et 25 cl de bière à 5 ° (ou 5 %) = 10 g d'alcool. Retenir ... volaille (sans la peau) blanc de volaille





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24 avr. 2018 puisqu'il présente une particularité susceptible de l'incriminer ; c'est lors d'une réunion pour le moins cathartique que le détective ...



Réunion des 19 et 20 novembre 2020 Commission finances

5 nov. 2020 signe de qualité (Charolais de Bourgogne et AOP Bœuf ... Bières. 1 928. 8676. Boissons chaudes ... Bavette aloyau (28 kg) Entrecôte.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SOMMAIRE

22 juil. 2016 réunion du 13 juin 2016 (avis défavorable du collège des ... 680 261 174 ... Bœuf. Bavette d'aloyau. Bavette de Flanchet. Entrecôte.



carottée

Ingrédients. ALGÉRIE • NACERA BOUAMRA. S.D.G. : JARDIN D'AMOUR. Source : Wikipedia. • 400 g (1 lb) de viande de bœuf hachée. • 2 poivrons. • 3 courgettes.



TABLE DES MATIERES

BAVETTE DE ROUE ARD LAN125L RETROVISSEUR G CRUX ANCIEN YD110 ... 51 680. 1837 Cartouche d'encre Cartouche EPSON Magenta Clair PP-IOC (PJI).

Réunion d 20Commission finances

RAPPORTS

au CONSEIL DÉPARTEMENTAL

ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE

JEUDI 19 ET VENDREDI 20 NOVEMBRE 2020

- ORDRE DU JOUR -

Commission finances

N° Direction - Service Titre du rapport Pagination adobe

Mission coordination et

fonctions transversales INSTALLATION DE MONSIEUR THIERRY DESJOURS SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR FABIEN GENET -

4

102 Mission coordination et fonctions transversales INTEMPÉRIES DANS LES ALPES MARITIMES - Aide départementale exceptionnelle de solidarité 14

103 Mission coordination et fonctions transversales COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS

LOCAUX - État des travaux réalisés en 2020 15

104 Direction des affaires juridiques INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 125

105 Direction des affaires

juridiques MARCHES, ACCORDS-CADRES ET AVENANTS PASSES PAR LE DEPARTEMENT - Information du Conseil départemental 127

106 Direction des affaires juridiques REPRESENTATION EN JUSTICE - Information du Conseil

départemental relative aux contentieux intentés par ou contre le Département 138

107 Direction générale des

services départementaux SEMPAT SUD BOURGOGNE - Approbation du rapport d'activités 2019 146

108 Direction générale des services départementaux SEM VAL DE BOURGOGNE - Approbation du rapport d'activités 2019 157

109 Direction des finances AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET

D'ENGAGEMENT (AE) - Créations, révisions 214

Commission finances

N° Direction - Service Titre du rapport Pagination adobe Direction des finances AVANCES REMBOURSABLES DE DROITS DE MUTATION A TITRE ONEREUX - Transfert exceptionnel et dérogatoire du montant des avances en section de fonctionnement 216

111 Direction des finances ADMISSION EN NON VALEUR ET REMISES GRACIEUSES - 218

112 Direction des finances BUDGET DEPARTEMENTAL 2020 - Décision Modificative n°3

2020 223

113 Direction des finances BUDGET DEPARTEMENTAL 2020 - Recours au virement de

dépenses imprévues de fonctionnement et d'investissement 229

114 Direction des finances RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - 234

115 Direction du patrimoine et des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Acquisition d'un

ensemble immobilier auprès de particuliers à Romanèche-

Thorins 277

116 Direction des ressources humaines et des relations sociales PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Emplois permanents et transformation de postes

279

117 Direction des ressources

humaines et des relations sociales EGALITE FEMMES/HOMMES - Rapport annuel et Plan d'actions 286

118 Direction des ressources

humaines et des relations sociales PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Mise à disposition de véhicules - Avantage en nature 295 Maj

Président

Membres

Présidente

Membres

Présidente

Membres

Président

Membres

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