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cependant intégré la procédure relative à l'inscription sur la liste « intra-GHS » même si celle- implantables du titre III et des DM invasifs du
Décision Modificative n° 1 - 2019 1
Décision Modificative n° 1 - 2019 2
PRESENTATION DETAILLEE
DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 - 2019
La première décision modificative de l'année 2019 comporte :-l'inscription des affectations de résultats de fin d'exercice 2018 délibérées à l'issue
du vote du compte administratif (cf. délibération), -des inscriptions indispensables et non intégrées au budget primitif, -le tableau de décision modificative technique correspondant aux virements de chapitre à chapitre au sein d'un même centre de responsabilité (en fonctionnement) ou au sein d'une même opération (en investissement) conformément au règlement budgétaire et financier voté en Conseil métropolitain du 8 février 2019, -des écritures comptables spécifiques comprenant des régularisations comptables et des opérations d'ordre. La présentation des ajustements est proposée par centres de responsabilité pour la section de fonctionnement et par AP/opérations pour la section d'investissement.Décision Modificative n° 1 - 2019 3
PRESENTATION CONSOLIDEE DE LA DM1 page 5
I - INSCRIPTIONS IMPACTANT L'EQUILIBRE GENERAL DES BUDGETS1.Section d'investissement : inscriptions complémentaires et page 9
désaffectations2.Section de fonctionnement : inscriptions complémentaires et page 29
désaffectations II - INSCRIPTIONS N'IMPACTANT PAS L'EQUILIBRE GENERALDES BUDGETS : DECISION MODIFICATIVE TECHNIQUE
1.Section d'investissement : virements de crédits à l'intérieur page 47
d'une même AP d'un chapitre à un autre chapitre au sein de la même opération2.Section de fonctionnement : virements de crédits à l'intérieur page 51
d'un même CR d'un chapitre à un autre chapitreIII - ECRITURES COMPTABLES SPECIFIQUES
1.Opérations réelles page 56
A. Régularisation de TVA page 57
B. Régularisation comptable sur la Zac des Savlons à Malzéville page 58 C. Régularisation d'une opération sous mandat page 59 D. Refacturation des frais d'administration des budgets annexes au budget principal page 60 E. Régularisation comptable sur l'excédent de concession du lotissement du marché de gros à Heillecourt page 62 F. Régularisation comptable de l'excédent de fonctionnement de la Zac Frocourt à Houdemont en vue de la cession de certaines parcelles commercialisées page 63Décision Modificative n° 1 - 2019 4
2.Opérations d'ordre page 65
A.Portage foncier avec EPFL page 66
B.Doubles comptes des travaux justifiés aux S.E.M. dans le cadre des opérations réalisées sous mandat page 67C.Provisions page 68
D.Amortissements page 69
E.Opérations à titre gratuit page 70
F.Neutralisation des amortissements des bâtiments publics et des subventions page 71 G. Transfert des comptes 2031 en comptes 21 page 723.Opérations réelles et d'ordre page 73
A.Cession à titre onéreux page 74
B.Cession à l'euro symbolique page 75
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