Consultation des listes électorales
Du lundi 18 juillet au jeudi 25 août 2016 les listes électorales destinées à l'élection des membres de la CCI Seine-et-Marne.
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3 mai 2021 Un citoyen inscrit sur les listes électorales a le droit de consulter ces listes sous certaines conditions. Les conditions varient selon.
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20 juin 2019 la liste électorale spéciale pour la consultation (LESC) de l'année 2019. Il décrit d'abord le contexte dans lequel la mission de l'ONU en ...
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23 juil. 2021 LISTE ELECTORALE SPECIALE POUR LA CONSULTATION SUR L'ACCESSION DE LA. NOUVELLE-CALEDONIE A LA PLEINE SOUVERAINETE – LESC -.
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4 avr. 2017 Consultation des listes électorales. En vertu de l'article L.68 du code électoral les listes d'émargement sont communiquées à tout électeur.
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attestation d'inscription sur les listes électorales (aucune consultation ne sera autorisée sans la présentation de ces documents).
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30 nov. 2017 dans la perspective de la consultation. 1. LISTES ELECTORALES. ? Sensibiliser le grand public sur l'intérêt d'accomplir.
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Page 1 sur 2. ATTESTATION SUR L'HONNEUR - COMMUNICATION DES LISTES ELECTORALES. (en application de l'article R16 du Code électoral). Je soussigné(e).
MODALITES DE CONSULTATION DES LISTES ELECTORALES ET
18 juil. 2016 Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence. Du Lundi au Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
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[PDF] CONSULTATION NATIONALE RESTREINTE - Anciens Et Réunions
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