RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES RÉSIDENCES
Le LOCATAIRE s'engage à respecter les dispositions du présent règlement qui s'impose à l'ensemble des locataires du BAILLEUR ceci en exécution de leurs
REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : PREAMBULE ARTICLE 2
circonstances exceptionnelles ce règlement intérieur pourra être logements
REGLEMENT INTERIEUR RESIDENCE ETUDIANTE ESPERANCE
REGLEMENT INTERIEUR. RESIDENCE ETUDIANTE ESPERANCE. Préambule. La signature de votre contrat de location vaut acceptation pleine et entière de ce.
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Le LOCATAIRE s'oblige au strict respect du présent règlement intérieur. est de fixer les règles de vivre ensemble
REGLEMENT INTERIEUR DES RESIDENCES UNIVERSITAIRES
Le présent Règlement Intérieur est porté à la connaissance des Résidents par voie d'affichage et sur le site privé pour l'année universitaire en cours ;.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES RÉSIDENCES
ACCÈS ET CIRCULATION DANS LES IMMEUBLES. Ceci concerne toutes les parties communes notamment les entrées ou halls d'immeubles
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Paris
La Résidence est un établissement privé l'Étape se réserve le droit d'en limiter l'accès. Le droit d'occupation du logement par le Résident est strictement
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Le présent Règlement Intérieur est porté à la connaissance des Résidents par voie d'affichage et sur le site web (www resu ma) Ce Règlement fixe les droits
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L'objet du règlement intérieur est de fixer les règles de vivre ensemble dans l'intérêt de la résidence de ses occupants et des tiers
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REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : PREAMBULE Il est entendu que la signature du contrat de location implique l'acceptation pleine et entière du présent
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Afin d'assurer la tranquillité et la propreté de la résidence chacun des occupants devra se conformer au présent règlement intérieur approuvé par les
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Pour garantir lLaccès des véhicules de secours le stationnement est interdit devant les entrées dLimmeubles et de garages les bornes incendie
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RÈGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR DES RESIDENCES OU MAISONS UNIVERSITAIRES : Tranquillité : Le (la) résident(e) devra toujours habiter la pièce d'habitation
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Le locataire est tenu de payer son loyer entre le 1er et le 5 de chaque mois conformément à l'obligation qui lui en est faite par le contrat de location
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Le présent règlement intérieur a pour objectif d'assurer la bonne tenue et qu'il fait venir dans l'immeuble à titre familial privé ou professionnel
RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DES RÉSIDENCES
ARTICLE 1
LES BRUITS ET TAPAGES
1.1 1.2 1.3ARTICLE 2
LA SECURITE CONTRE LES INCENDIES,
LES EXPLOSIONS ET LES INTOXICATIONS GAZEUSES
2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9ARTICLE 3
L'HYGIENE ET LA SALUBRITE
3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6ARTICLE 4
LA CIRCULATION EXTERIEURE ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.7 4.8 4.9ARTICLE 5
L'UTILISATION DES HALLS, ESCALIERS, PALIERS, COULOIRSET AUTRES PARTIES COMMUNES
5.1 5.2 5.3 5.4ARTICLE 6
L'UTILISATION DE L'ASCENSEUR
6.1 6.2 6.3 6.4ARTICLE 7
L'UTILISATION DE LA PORTE DU HALL DE L'IMMEUBLE
ET DES AUTRES PORTES D'ACCES DE L'IMMEUBLE
7.1 7.2ARTICLE 8
LES ESPACES VERTS ET JARDINS PRIVATIFS
8.1 8.2 8.3ARTICLE 9
LES ORDURES MENAGERES ET DECHETS VOLUMINEUX
9.1 9.2 9.3ARTICLE 10
LES ANIMAUX
10.1 10.2 10.3 10.4ARTICLE 11
L'UTILISATION DES FENETRES, BALCONS ET LOGGIAS
11.1 11.2 11.3 11.4 11.5ARTICLE 12
LES FENETRES
12.1 12.2ARTICLE 13
L'UTILISATION DE LA BOITE AUX LETTRES
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