guide-du-syndic-de-copropriete.pdf
Sauf dispositions contraires dans le règlement de copropriété par l'assemblée générale
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Sauf dispositions contraires dans le règlement de copropriété par l'assemblée générale
REGLEMENT INTERIEUR RESIDENCE CABOBEACH v
En cas de dommages le copropriétaire est tenu de faire les travaux de réparations dans les 72 heures après sa notification par le syndic. Le cas échéant
REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE
Tout copropriétaire locataire
Loi relative au statut de la copropriété des immeubles batis Fr 2019
3 oct. 2002 faite dans le règlement de copropriété dans le titre foncier ... les règles et les critères de désignation du syndic et de son adjoint ;.
Loi n° 18-00 relative au statut de la copropriété des immeubles bâtis
conformément à la loi et au règlement de copropriété et prend des décisions dont l'exécution est confiée à un syndic ou à son adjoint.
U675 Règlement intérieur de la résidence voté en AG du 14
dispositions inscrites au Règlement de copropriété applicables sur l'ensemble revêtement de sol ne pourra être modifié sans l'accord du syndic ...
Le règlement dorganisation et de fonctionnement du conseil
composé de … copropriétaires titulaires et … copropriétaires suppléants n'ayant aucun lien familial
Homegrade
Son rôle est de vérifier les comptes présentés par le syndic. Ses obligations et compétences sont déterminées par le règlement d'ordre intérieur. Le commissaire
DECRET N°2011120/PRES/PM/MEF/MHU/MATD/MJ du 10 mars
19 déc. 2014 Chaque copropriétaire peut modifier comme bon lui semble la disposition intérieure de son appartement mais il doit en aviser le syndic.
COMPLEXE AL BOUGHAZ (1), AL GHANDOURI - TANGER
Site: www.alboughaz-tanger.com mail: contact@alboughaz-tanger.comCompte bancaire : SOCIETE GENERALE MAROCAINE DE BANQUES : 022.640.000.322.00.274273.65.21 CODE SWIFT: SGMBMAMC
Syndicat des Copropriétaires
Résidence AL BOUGHAZ 1
Zone Touristique Al Ghandouri
90000 Tanger
REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE
Tout copropriétaire, locataire, visiteur invité entrant dans l'enceinte de la piscine de la résidence, DOIT se conformer aux textes législatifs règlementaires et au présent règlement intérieur.HORAIRES : La piscine est ouverte aux dates fixées par le bureau du syndic du 1 juillet au 31 aout.
La piscine est ouverte tous les jours de 09h00 à 20h00.ACCÈS : L'accès à la piscine est réservé uniquement aux copropriétaires ayant régler leurs cotisations. Un badge d'accès ainsi que des bracelets sont mis à disposition des membres.
UTILISATION: l'usage de la piscine privée est strictement réservé aux seuls copropriétaires et locataires de la Résidence dont les cotisations
sont en ordre. Les invitations de personnes extérieures à la copropriété ne doivent être qu'occasionnelles et leur nombre limité. En aucun cas, les invités ne seront admis sans la présence de la personne invitante, ni de façon permanente.
RESPONSABILITE: Les utilisateurs sont informés que le bassin n'est pas placé sous surveillance d'une personne qualifiée ou habilitée par la
copropriété. En conséquence, chaque utilisateur engage sa responsabilité en cas d'accident survenu à cause d'une infraction au présent
règlement. Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés d'adultes et placés sous leur surveillance.
DISCIPLINE:
Le passage sous la douche est obligatoire,
Les jeux de ballons sont interdits,
Il est interdit de rouler en vélo,
Il est interdit de se baigner en vêtements de ville, Le port de bonnet est fortement conseillé pour cheveux longs et mi-longs,Les jouets (bateaux etc.) et tous autres objets non prévus pour être utilisés en piscine sont interdits,
Les animaux ne sont pas tolérés,
Les appareils de diffusion musicale ne doivent pas déranger le voisinage.ENTRETIEN: l'accès au local technique est réservé exclusivement au personnel chargé de l'entretien de la piscine. Il est donc recommandé de
laisser s'effectuer les travaux d'entretien sans les gêner.RECOMMANDATIONS:
Signaler au Syndic tout fonctionnement anormal : absence de circulation d'eau dans le bassin, qualité d'eau douteuse, présence de matière
insolite dans le bassin, absence d'alimentation de la douche etc. En cas d'accident : appeler le 112 et le prévenir le SyndicCONCLUSION: Pendant cette période, le respect du règlement intérieur est sous l'autorité du syndic qui peut décider de l'exclusion temporaire ou de la
fermeture de la piscine si des abus sont constatés. Le bureau du syndic se réserve le droit de modifier temporairement les horaires et le mode de fonctionnement en fonction des incidents, accidents, conditions météorologiques.Le bureau du syndic est seul compétent pour modifier définitivement le présent règlement par décision de son assemblée générale.
Fait à Tanger le : 20-06-2019
Le bureau du syndic
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