[PDF] 2017 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 8 mars 2017 Services Financiers.

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2017

DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2016

2 I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 I GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

SOMMAIRE

1

ÉDITORIAL 5

1

HISTORIQUE ET PRÉSENTATION

DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE 7

1. Historique 8

2. Présentation de Société Générale 9

3. Une stratégie de croissance rentable, fondée

sur un modèle robuste de banque universelle 10

4. Les métiers du Groupe 15

2

RAPPORT D"ACTIVITÉ DU GROUPE 25

Chiffres clés 26

1. Présentation des principales activités de Société Générale 28

2. Activité et résultats du Groupe 30

3. Activité et résultats des métiers 32

4. Nouveaux produits ou services importants lancés 50

5. Analyse du bilan consolidé 56

6. Politique financière 58

7. Principaux investissements et cessions effectués 62

8. Acquisitions en cours et contrats importants 63

9. Propriétés immobilières et équipements 63

10. Évènements postérieurs à la clôture 63

11. Informations relatives aux implantations et activités

au 31 décembre 201 6 64 3

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 67

1. Structure et organes du gouvernement d"entreprise 68

2. Rapport du Président sur le gouvernement d"entreprise 81

3. Rémunération des dirigeants du Groupe 96

4. Rapport spécial des commissaires aux comptes

sur les conventions et engagements réglementés 128

5. Rapport du Président sur le contrôle interne et la gestion

des risques 132

6. Rapport des Commissaires aux comptes,

sur le rapport du Président du Conseil d"administration de Société Générale 152 4

RISQUES ET ADÉQUATION

DES FONDS PROPRES 155

1. Chiffres-clés : un bilan solide et équilibré 156

2. Gestion des risques 158

3. Gestion du capital et adéquation des fonds propres 169

4. Les risques de crédit 181

5. Les risques de marché 204

6. Les risques opérationnels 214

7. Les risques structurels de taux et de change 221

8. Le risque de liquidité 225

9. Risques de non-conformité et de réputation, litiges 232

10. Autres risques 238

Abréviations courantes :

Millions d"euros : M EUR

Milliards d"euros : Md EUR

ETP: Effectifs

en équivalent temps plein

5 RESPONSABILITÉ SOCIALE

ET ENVIRONNEMENTALE

241

Message de Frédéric Oudéa 242

Engagements, enjeux et ambition 242

1. Gouvernance de la responsabilité de l"entreprise 244

2. Mettre en œuvre une finance responsable 247

3. Société Générale agit pour le climat 258

4. Société Générale est solidaire et engagé 266

5. Société Générale accompagne ses collaborateurs

au quotidien 275

6. Annexes 292

7. Tables de concordance 296

6

ÉTATS FINANCIERS 299

1. États financiers consolidés 302

2. Notes annexes aux états financiers consolidés 309

3. Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes consolidés 427

4. Rapport de gestion de Société Générale 430

5. Comptes annuels 436

6. Notes annexes aux comptes annuels 438

7. Rapport des Commissaires aux comptes

sur les comptes annuels 488

7 ACTION, CAPITAL ET ÉLÉMENTS

JURIDIQUES 491

1. L"action Société Générale 492

2. Informations sur le capital 495

3. Informations complémentaires 504

4. Statuts 506

5. Règlement intérieur du Conseil d"administration* 511

6 Liste des informations réglementées publiées au cours

des 12 derniers mois 518 8

RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE RÉFÉRENCE 519

1. Responsable du Document de référence 520

2. Attestation du responsable du Document de référence

et du rapport financier annuel 520

3. Responsables du contrôle des comptes 521

9

TABLES DE CONCORDANCE 523

Table de concordance du Document de référence 524 Table de concordance du rapport financier annuel 526

GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES

TECHNIQUES UTILISÉS 527

Classements : les sources des classements sont mentionnées explicitement, à défaut, l"information est de source interne.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2016

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des Marchés Financiers le

8 mars 2017,

conformément à l'article 212-13 du règlement général de l'AMF. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération

financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et

engage la responsabilité de son signataire. Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement

Annuel de la Transparence

Ce Document de référence est disponible sur le site www.societegenerale.com I

ÉDITORIAL

4 I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 I GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Lorenzo Bini Smaghi

Président de Société Générale

Frédéric Oudéa

Directeur général de Société Générale

Crédit photo : Antoine Doyen

I

ÉDITORIAL

MESSAGE DU PRÉSIDENT ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL

En 2016, le groupe Société Générale a réalisé de bonnes performances commerciales et financières marquant une

nouvelle étape de sa transformation. Dans une conjoncture incertaine, le Groupe a tiré parti de l"équilibre de son modèle

bâti sur trois grands domaines d"activités diversifiés et se développant en synergie, et bénéficié de la confiance de ses

clients et de l"engagement de ses collaborateurs.

Nos différents métiers ont connu une forte dynamique de conquête commerciale. Nous avons joué pleinement notre rôle

dans le financement des économies dans lesquelles nous sommes implantés.

Le Groupe a également fait preuve de rigueur opérationnelle et renforcé sa solidité financière. Le coût du risque, au plus

bas, témoigne de la qualité structurelle de notre portefeuille de crédits et de notre gestion des risques. Nous avons aussi

achevé de renforcer notre ratio de capital avec un CET1 à 11,5% à la fin 2016, ce qui nous place très au-delà des

exigences réglementaires.

Au total, une bonne année 2016 donc qui nou

s permet de tirer un bilan positif de ces trois dernières années de

transformation. Dans un contexte économique moins porteur et beaucoup plus contraignant sur le plan réglementaire,

nous avons simplifié notre modèle, optimisé l'allocation de capital et poursuivi l'investissement dans les métiers d'avenir

comme nous nous y étions engagés lors de notre plan stratégique 2014 -2016. Dans la trajectoire des objectifs financiers

fixés, nous avons démontré notre potentiel de croissance et d'excellence opérationnelle et notre rentabilité structurelle

s'est significativement améliorée.

En parallèle, le Groupe a renforcé ses politiques de responsabilité sociale et environnementale. Un an après les

engagements que nous avons pris en faveur du climat à l"occasion de la

COP21, le Groupe a annoncé l"arrêt des

financements dédiés au charbon et accru son soutien aux énergies renouvelables afin d‘accompagner ses clients vers

une économie moins carbonée. Le Groupe a également signé de nouveaux engagements en matière de diversité dans le

travail et poursuivi ses actions au service des communautés, au travers notamment de sa Fondation pour la

solidarité qui

célébrait ses 10 ans en 2016. En ligne avec notre volonté d"être un acteur bancaire de tout premier plan au niveau

mondial pour nos réalisations RSE et notre transparence, nous avons en 2016 conforté notre positionnement dans le

premier quartile des banques participant à l"évaluation extrafinancière RobecoSam. Engagés dans une démarche volontariste pour renforcer la relation de confiance que nous entretenons avec nos parties prenantes, nous avons lancé début 2017 un programme Culture & Conduite pour l"ensemble de nos collaborateurs.

Fondé sur nos valeurs communes, il a pour objet de guider nos comportements au quotidien et de nous permettre de

nous différencier positivement.

Fort de ces fondations solides et de cette dynamique positive, Société Générale va préparer en 2017, sous l"égide du

Conseil d"administration, une nouvelle étape de son développement et de sa transformation au service de ses clients et

dans le respect de l'ensemble de ses parties prenantes.

Lorenzo Bini Smaghi

Président de Société Générale

Frédéric Oudéa

Directeur général de Société Générale

GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 I 5

I 1 HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE 145

700 collaborateurs présents dans 67 pays

au service de nos clients depuis plus de 150 ans

Nos valeurs : esprit d'équipe, innovation,

responsabilité, engagement " Dans un monde bancaire complexe et en pleine mutation, ce qui va vraiment faire la différence c'est notre culture, la manière de travailler encore mieux ensemble et de faire vivre nos valeurs au service de nos clients. »

Frédéric Oudéa

Directeur général

Notre a

mbition tre la banque relationnelle de référence sur ses marchés, proche de ses clients, choisie pour la qualité et l"engagement de ses équipes

6 I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 I GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

1

HISTORIQUE

ET PRÉSENTATION

DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

1. Historique ........................................................................

............................................................ 8 2.

Présentation de Société Générale ....................................................................... 9

3. Une stratégie de croissance rentable, fondée sur un modèle équilibré et diversifié ............................................................... 10

Évolutions récentes et perspectives ........................................................................

.......................... 13

4. Les métiers du Groupe ........................................................................

...................... 15

Banque de détail en France ........................................................................

....................................... 16 Banque de détail et Services Financiers Internationaux ................................................................... 19 Banque de Grande Clientèle et Solutions Investisseurs .................................................................. 22

GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 I 7

1 I 1

HISTORIQUE HISTORIQUE ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

1. HISTORIQUE

Le 4 mai 1864, Napoléon III signe le décret donnant naissance à Société Générale. Fondée par un groupe d"industriels et de financiers portés par des idéaux de progrès, la Banque nourrit l"ambition de " favoriser le développement du commerce et de l"industrie en France ». Dès ses premières années d"existence, Société Générale se place au service de la modernisation de l"économie et prend les contours d"une banque diversifiée, à la pointe de l"innovation en matière de financement. Son réseau d"agences connaît un développement rapide sur l"ensemble du territoire national, passant de 46 à

1 500 guichets entre 1870 et 1940. Pendant l"Entre-deux-guerres,

la Banque devient le premier établissement de crédit français en termes de dépôts.

Dans le même temps, Société

Générale acquiert une dimension

internationale en contribuant au financement d"infrastructures indispensables au développement économique de plusieurs pays d"Amérique latine, d"Europe et d"Afrique du Nord. Cette expansion s"accompagne de l"implantation d"un Réseau de Détail à l"étranger. Dès 1871, la Banque ouvre une succursale à Londres. À la veille de la Première Guerre mondiale, elle est déjà présente dans 14 pays, soit directement, soit par le biais de ses filiales, en particulier en Russie. Ce dispositif est ensuite complété par l"ouverture de guichets à New York, Buenos Aires, Abidjan, Dakar ou par la prise de participations dans le capital d"établissements financiers en Europe centrale. Nationalisée par la loi du 2 décembre 1945, la Banque joue un rôle actif dans le financement de la reconstruction du territoire français. Durant la période des Trente Glorieuses, Société Générale connaît une forte croissance et contribue à la diffusion des techniques bancaires en lançant des produits

innovants qu"elle met au service des entreprises, comme les crédits à moyen terme mobilisables ou le crédit-bail où elle

occupe une position de premier plan. À la faveur des réformes bancaires consécutives aux lois Debré de 1966-1967, Société Générale démontre sa capacité à s"adapter à son nouvel environnement. Tout en continuant à soutenir ses entreprises partenaires, le Groupe n"hésite pas à orienter son activité vers une clientèle de particuliers. Il accompagne ainsi l"essor de la société de consommation en diversifiant ses offres de crédit et d"épargne auprès des ménages. En juin 1987, le Groupe est privatisé. Son capital est introduit en Bourse avec succès et s"ouvre aux salariés. Dans un environnement économique en profonde mutation, le groupe Société Générale réaffirme son identité et démont re sa solidité. En France, il étoffe ses réseaux en créant Fimatex (1995), devenu Boursorama, aujourd"hui leader de la banque en ligne, et en acquérant le Crédit du Nord (1997). À l"étranger, il s"implante notamment en Europe centrale et

ěi Banka en République tchèque, BRD en

Roumanie), en Russie (Rosbank), et consolide son axe de développement en Afrique (Maroc, Côte d"Ivoire, Cameroun, etc.). Le Groupe compte 145 700 collaborateurs actifs* dans 67 pays et accompagne plus de 31 millions de clients (1) . Il poursuit unequotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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