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CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES
AUX FINS DE
L'ENREGISTREMENT DES MARQUES
(CLASSIFICATION DE NICE)HUITIÈME ÉDITION
II ePARTIE
AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES
DANS L'ORDRE DES CLASSES
ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLEGENÈVE
2001Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l'autorisation préalable du titulaire du droit d'auteur.
PUBLICATION OMPI
N o500.2(F)
______________________________ISBN 92-805-0940-3
(iii)TABLE DES MATIÈRES
PagePréface ...................................................................................................................... (v)
Arrangement de Nice
concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques .................................... (ix)Arrangement de Madrid
concernant l'enregistrement international des marques (extraits) ................... (xix)Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid (extraits) ............................................. (xxiii)
Classification de Nice :
Guide de l'utilisateur ....................................................................................... 1
Remarques générales ....................................................................................... 3
Intitulés des classes ......................................................................................... 4
Liste des classes, avec notes explicatives :
Produits .................................................................................................. 7
Services .................................................................................................. 26
Liste alphabétique (dans l'ordre des classes) :Produits .................................................................................................. 35
Services .................................................................................................. 163
(v)PRÉFACE
HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrementdes marques (ci-après dénommée "classification de Nice") a été instituée en vertu d'un
arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé à
Stockholm en 1967 et à Genève en 1977.
Les pays parties à l'Arrangement de Nice sont constitués à l'état d'union particulière
dans le cadre de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l'enregistrement des marques, la classification de Nice. Chaque pays partie à l'Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements demarques, d'appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de
faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n'est pas seulement pour l'enregistrement national des marques dans les pays parties à l'Arrangement de Nice que l'emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l'est aussi pour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l'OMPI en vertu de l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas parties à l'Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureauxinternationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs
de l'OMPI. C'est cette classification, composée d'une liste de 34 classes et d'une listealphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l'Arrangement de Nice et par la
suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique
de ces services. L'Arrangement de Nice prévoit la création d'un comité d'experts dans lequel chacundes pays parties à l'arrangement est représenté. Ce comité d'experts décide de tous les
changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert deproduits ou de services d'une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et
l'incorporation des notes explicatives indispensables. (vi) Depuis l'entrée en vigueur de l'Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comitéd'experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique
des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement du libellé des "Remarques générales", des intitulés de classes et des notes explicatives (en 1982), l'ajout d'un "numéro de base" pour chaque produit ou service figurant dans la listealphabétique (en 1990), numéro qui permet à l'utilisateur de trouver le produit ou le service
équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,
ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session, qui s'est tenue en octobre 2000, le comité d'experts a adopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice.PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE
La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième
en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixièmeen 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 en
langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1 er janvier 2002. Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés endeux parties. La première partie donne, dans l'ordre alphabétique, la liste de tous les produits
et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaqueclasse, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il
existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais). La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,B.P. 18, CH-1211 Genève 20.
Genève, juin 2001
(vii)PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE
(décembre 2000)Algérie
Allemagne
Australie
Autriche
Barbade
Bélarus
Belgique
Bénin
Bosnie-Herzégovine
Bulgarie
ChineCroatie
CubaDanemark
Dominique
Espagne
Estonie
États-Unis d'Amérique
Ex-République yougoslave de Macédoine
Fédération de Russie
Finlande
France
Grèce
Guinée
Hongrie
Irlande
Islande
Israël
Italie
JaponKirghizistan
Lettonie
LibanLiechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Malawi
MarocMexique
Monaco
Norvège
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République de Corée
République de Moldova
République populaire démocratique de CoréeRépublique tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni
Sainte-Lucie
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Ukraine
Uruguay
Yougoslavie
(Total : 65 pays) (viii)AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA
CLASSIFICATION DE NICE
(décembre 2000)En plus des 65 pays parties à l'Arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les
71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice :
1 1Les États suivants sont membres de l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
(décembre 2000) : Bénin (également partie à l'Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun,
Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l'Arrangement de Nice), Guinée-Bissau,
Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16).
Afrique du Sud
Albanie
Angola
Antilles néerlandaises
Arabie saoudite
Argentine
Bahreïn
Bangladesh
Bolivie
Botswana
Brésil
Burundi
ChiliChypre
Colombie
Costa Rica
Djibouti
Égypte
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Éthiopie
GhanaGuatemala
Guyana
Haïti
HondurasÎles Salomon
IndeIndonésie
Iran (République
islamique d') IraqJamaïque
Jordanie
KenyaKazakhstan
Koweït
LibyeLesotho
Madagascar
Malaisie
MalteMaurice
Mongolie
Namibie
Nicaragua
Nigéria
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Pakistan
Panama
Paraguay
PérouPhilippines
QatarRwanda
Saint-Marin
SamoaSeychelles
Sierra Leone
Soudan
Sri Lanka
Swaziland
TongaThaïlande
Venezuela
Viet Nam
Yémen
Zaïre
Zambie
Zimbabwe
Bureau Benelux des marques
(BBM)Organisation africaine de
la propriété intellectuelle (OAPI) 1Office de l'harmonisation
dans le marché intérieur (OHMI)Arrangement de Nice
(ix)ARRANGEMENT DE NICE
CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES
PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE
L'ENREGISTREMENT DES MARQUES
du 15 juin 1957, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977 et modifié à Genève le 28 septembre 1979Article premier
Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale; définition et langues de la classification1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'Union
particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (ci-après dénommée "classification").2) La classification comprend :
i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives; ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée "liste alphabétique"), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est rangé.3) La classification est constituée par :
i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété
intellectuelle (ci-après dénommé "Bureau international") visé dans la Conventioninstituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois,
que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que desnotes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé à
l'article 3;ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1)
de l'Arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de cet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte;iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrent
en vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte.4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi.
Arrangement de Nice
(x)5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à
l'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature,
sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur
général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement
"Directeur général" et "Organisation"). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui
entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également
déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général.
b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts visé
à l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est
déposé auprès du Directeur général.c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en langues
française et anglaise, auprès du Directeur général.6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base
d'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'aurait
aucune incidence financière sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, des textes
officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe
et dans les autres langues que pourra désigner l'Assemblée visée à l'article 5.7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un
numéro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec :i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que la
même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa;
ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre que
la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans la
liste alphabétique établie en langue anglaise.Article 2
Portée juridique et application de la classification1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la
classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'Union particulière. Notamment, la
classification ne lie les pays de l'Union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de la
protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service.2) Chacun des pays de l'Union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification à
titre de système principal ou de système auxiliaire.3) Les administrations compétentes des pays de l'Union particulière feront figurer dans les titres
et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classification
auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée.4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits qui
pourraient exister sur cette dénomination.Arrangement de Nice
(xi)Article 3
Comité d'experts
1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'Union particulière est
représenté.2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les pays
étrangers à l'Union particulière qui sont membres de l'Organisation ou parties à la Convention de Paris
pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunions
du Comité d'experts.b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le
domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'Union particulière à se faire
représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts.c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentants
d'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent.3) Le Comité d'experts :
i) décide des changements à apporter à la classification; ii) adresse aux pays de l'Union particulière des recommandations tendant à faciliter l'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme; iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget de l'Union particulière ou pour l'Organisation, sont de nature à faciliter l'application de la classification par les pays en développement; iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail.4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations
intergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle
au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et
groupes de travail du Comité d'experts.5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par
l'administration compétente de tout pays de l'Union particulière, le Bureau international, lesorganisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et tout
pays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Les
propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comitéd'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours de
laquelle elles seront examinées.quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] bb valle - Anciens Et Réunions
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