Consulter la décision (fichier PDF, 149 Ko) PDF

This link is not Working ,Please choose another Link Below other Links

DIRECTIVE 2005/29/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU

11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des ... L 149/22 ... prendre une décision en connaissance de cause.

1 LEtat et le mouvement sportif national

sports et des fédérations sportives sont étroitement imbriquées. que le contrôle des instances collégiales sur les décisions des dirigeants.

Objet : mouvement complémentaire par ineat-exeat non compensés

23 mars 2021 La présente note a pour objet de vous informer des modalités de demandes d'intégration dans le département de la Dordogne au titre de la ...

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2021-149

8 avr. 2021 DÉCISION de Madame Emmanuelle GAY directrice régionale et interdépartementale de l'environnement

Lignes directrices gel des avoirs 20210616

23 juin 2021 CSNU et des décisions du Conseil de l'UE . ... Les organismes sont ainsi invités à consulter le lien suivant :.

Décision de la directrice INTV-SANAEI-2020-68

2 déc. 2020 OBJET : la mise en œuvre d'un programme d'aide aux investissements en exploitations pour la réduction des intrants. DIRECTION DES INTERVENTIONS.

Réseaux sociaux : la lutte contre les contenus haineux en Allemagne

haineux en Allemagne » Notes du Cerfa

Lexercice de lautorité parentale en milieu scolaire

Les décisions éducatives relatives à l'enfant requièrent l'accord des deux parents. Cependant l'article 372-2 modifié du code civil permet à un parent.

GUIDE À LUSAGE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

21 févr. 2022 ? aux communautés de communes (ou aux communes-communautés) qui souhaitent se transformer en EPCI-FP relevant d'une autre catégorie de se voir ...

RECOMMANDATIONS SANITAIRES GENERALES DANS LE

14 mars 2022 qui présente un passe sanitaire valide] ne peut se voir imposer d'autres restrictions d'accès liées à l'épidémie de covid-19 pour rendre visite ...

[PDF] Consulter la décision (fichier PDF, 149 Ko)