Les chiffres du marché français de la banque et de lassurance 2020
12 oct. 2021 sinistres affectant la rentabilité sur cette ligne ... Note : CdA : Organismes relevant du code des assurances CdM : Organismes relevant du ...
Crédit du Maroc SA - NOTE DINFORMATION
12 déc. 2018 BCP. Banque Centrale Populaire. BDT. Bons du Trésor ... Les actions CDM sont cotées à la Bourse de Casablanca et sont librement cessibles ...
NOTE DINFORMATION PRELIMINAIRE BANQUE CENTRALE
15 nov. 2016 CDM. Crédit Du Maroc. CIB. Chaabi International Bank Offshore ... De par sa cotation en bourse la BCP est soumise à.
Relative au programme de rachat dactions BCP en vue de
CDM. Crédit Du Maroc. CDVM. Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières d'autoriser la BCP à opérer en bourse sur ses propres actions.
Document de référence relatif à lexercice 2019 au premier
29 déc. 2020 Les actions CDM sont cotées à la Bourse de Casablanca ... sur la mise d'une ligne de crédit de 20 M€ accordée à la Banque avec le soutien ...
8 657 096 201 DH 1 740 076 296 DH
9 avr. 2016 Méthode de la moyenne des cours : évaluation par la moyenne des cours boursiers de la BCP en vigueur à la Bourse de Casablanca sur une ...
NOTE DINFORMATION BANQUE CENTRALE POPULAIRE
9 avr. 2016 loyer direct. ... Appartenance de la BCP au Crédit Populaire du Maroc . ... Une tranche « A » à taux fixe cotée à la Bourse de Casablanca ...
DOCUMENT DE REFERENCE : EXERCICE 2018 S1 2019 et T3 2019
27 déc. 2019 Les actions CDM sont cotées à la Bourse de Casablanca ... De plus
document de reference : - exercice 2019
31 août 2020 Les actions BCP sont cotées à la Bourse de Casablanca ... Durant le premier semestre 2020
Document de référence relatif à lexercice 2020
28 juil. 2021 Evolution du cours de l'action CDM et du MASI sur 3 ans. Source : Bourse des Valeurs de Casablanca indice base 100 depuis 2018.
Crédit du Maroc S.A.
: 750 000 000 MADMATURITE : 10 ANS
Tranche A (fixe
cotée)Tranche B
(révisable cotée)Tranche C
(fixe non cotée)Tranche D (révisable
non cotée) Plafond MAD 750 000 000 MAD 750 000 000 MAD 750 000 000 MAD 750 000 000Nombre Maximum
de titres7 500 obligations
subordonnées7 500 obligations
subordonnées7 500 obligations
subordonnées7 500 obligations
subordonnées Valeur nominale MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000 MAD 100 000 TauxFixe, en référence au taux
10 ans calculé à partir de la
courbe des taux de référence du marché secondaire des BDT telle que publiée par Bank Al-Maghrib en date du
31/10/2018, soit 3,35%,
augmenté de la prime de risque, soit un taux compris entre 4,05% et 4,15%.Révisable annuellement, en
référence à la moyenne arithmétique, sur une période de 6 mois précédant la date de révision de 5 jours de bourse du taux plein desBDT 52 semaines de la
courbe des taux du marché secondaire des BDT.Pour la 1ère année, le taux
est calculé en référence à la courbe des taux du marché secondaire des BDT telle que publiée par Bank Al-Maghrib en date du
31/10/2018, soit 2,41%,
augmenté de la prime de risque, soit un taux nominal entre 3,06 % et 3,11%.Fixe, en référence au taux
10 ans calculé à partir de
la courbe des taux de référence du marché secondaire des BDT telle que publiée par Bank Al-Maghrib en date du
31/10/2018, soit 3,35%,
augmenté de la prime de risque, soit un taux compris entre 4,05% et4,15%.
Révisable annuellement, en
référence à la moyenne arithmétique, sur une période de 6 mois précédant la date de révision de 5 jours de bourse du taux plein desBDT 52 semaines de la
courbe des taux du marché secondaire des BDT.Pour la 1ère année, le taux est
calculé en référence à la courbe des taux du marché secondaire des BDT telle que publiée par Bank Al-Maghrib en date du
31/10/2018, soit 2,41%,
augmenté de la prime de risque nominal entre 3,06 % et3,11%.
Prime de risque Entre 70 et 80 points de
base Entre 65 et 70 points de base Entre 70 et 80 points de baseEntre 65 et 70 points de
base à la française avec priorité aux tranches A et CRemboursement du
principal In fineGarantie de
remboursement AucuneMaturité 10 ans
Négociabilité des
titresNégociables à la Bourse de
Casablanca
Négociables à la Bourse de
Casablanca
Négociables de gré à gré
(hors Bourse)Négociables de gré à gré
(hors Bourse) Période de souscription : du 05/12/2018 au 07/12/ 2018 inclusÉmission réservée aux Investisseurs Qualifiés de droit marocain listés dans la présente note
dinformationConseiller Financier et Coordinateur Global
deOrganisme chargé du Placement et
Centralisateur
cation de portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 tel que modifié et complété, e 27 novembre 2018 sous la référence n° VI/EM/029/2018. : Emprunt Obligataire Subordonné 2Abréviations
AGO Assemblée Générale Ordinaire
ALM Asset Liabilities Management
AMMCAWB Attijariwafa Bank
BAM Bank Al-Maghrib
BCP Banque Centrale Populaire
BDT Bons du Trésor
BMCE Banque Marocaine du Commerce Extérieur
BMCI Ban
BNR Bénéfice Net Réel
BNS Bénéfice Net Simplifié
BRD Banque de Réseau et de Détail
BVC Bourse de Casablanca
CAM Crédit Agricole du Maroc
CDD Contrat à durée déterminée
CDI Contrat à durée indéterminée
CDG Caisse de Dépôt et de Gestion
CDM Crédit du Maroc
CDMA Crédit du Maroc Assurance
CDMC Crédit du Maroc Capital
CDMLF Crédit du Maroc Leasing & Factoring
CDMP Crédit du Maroc Patrimoine
CDMO Crédit du Maroc Offshore
CIC Crédit Industriel et Commercial
CIH Crédit Immobilier et Hôtelier
CPC Comptes Produits et Charges
CES Créances en Souffrance
CP Capitaux Propres
CS Conseil de Surveillance
DEADGA Directeur Général Adjoint
DGI Direction Générale des Impôts
: Emprunt Obligataire Subordonné 3Dh Dirham
Ets Etablissement
FCP Fonds Commun de Placement
FPCT Fonds de Placements Collectifs en TitrisationFPN Fonds Propres Nets
FTA Firt Time Adoption (Première application)
GAB Guichet Automatique Bancaire
GPBM Groupement Professionnel des Banques du MarocHQLA High-quality liquid assets
IAS International Accounting Standards
IFRS International Financial Reporting Standards
IS Impôt sur les Sociétés
KDh Mille Dirhams
LCR Liquidity Coverage Ratio
M Millions
MAD Dirhams Marocain
Md Milliards
NAP Nouvelles Activités et Produits
Nb Nombre
ND Non Disponible
OPCI Organismes de Placements Collectifs Immobiliers OPCVM Organismes de Placement Collectif en Valeurs MobilièresPME Petites et moyennes entreprise
PCEC Plan Comptable des Établissements de CréditPNB Produit Net Bancaire
PNP Prêts Non Productifs
PNU Part Non Utilisée
Pts Point
RBERNPG Résultat net part du groupe
ROA Return On Asset
ROE Return On Equity
RSE Responsabilité Sociétale des EntreprisesSA Société Anonyme
SGMB Société Générale Marocaine de Banques : Emprunt Obligataire Subordonné 4 SI SICAV SIFIM Société Immobilière et Financière MarocaineTCN Titres de créances négociables
TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée
USD Dollar américain
VAR Variation
: Emprunt Obligataire Subordonné 5DDééffiinniittiioonnss
Assemblée Générale
Mixte du 28 juillet 2016
Banque Offshore La loi, n°58-90 relative aux places financières offshore, promulguée par le dahir n°1-91-131 du 21 Chaabane 1412 (26 février 1992) et publiée au B.O. n° 4142 du 18 mars 1992, a institué dans la municipalité de Tanger une place financière offshore ouverte aux activités de banques et des sociétés de gestion de portefeuille et de prise de participations.On entend par banque offshore :
toute personne morale, quelle que soit la nationalité de ses dirigeants et des détenteurs de son capital, ayant un siège dans une place financière offshore et qui : - exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies étrangères convertibles ; - effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change. missions visées ci-dessus, dans une place financière offshore par une banque ayant son siège hors de ladite place.Créancier chirographaire
actif, les créanciers chirographaires sont primés par les créanciers titulaires de sûretés.Créancier privilégié Créancier possédant une garantie sur sa créance. En cas de défaillance, il
est le premier dans la hiérarchie de remboursement de la dette. : Emprunt Obligataire Subordonné 6SSoommmmaaiirree
Abréviations ................................................................................................................................................ 2
DDééffiinniittiioonnss ................................................................................................................................................... 5
SSoommmmaaiirree..................................................................................................................................................... 6
AAvveerrttiisssseemmeenntt .............................................................................................................................................. 8
PPrrééaammbbuullee ................................................................................................................................................... 9
Section I - Attestations et coordonnées ................................................................................................. 10
I. Le Directoire ............................................................................................................................. 11
II. Les Commissaires aux Comptes ............................................................................................... 12
III. Le Conseiller financier ............................................................................................................. 25
IV. Conseiller juridique .................................................................................................................. 26
V. .......................................... 27
VI. Agences de Notation ................................................................................................................. 27
Section II - ............................................................................................... 28
I. .......................................................................................... 29II. ............................................................................................................ 31
III. ................................................................................................................... 31
IV. Renseignements relatifs ..................................... 32V. Cotation en Bourse des obligations des tranches A et B .......................................................... 46
VI. Établissement placeur et intermédiaires financiers................................................................... 46
VII. .......................................................................................................... 46
VIII. Garantie de bonne fin ............................................................................................................... 46
IX. Modalités de souscription ......................................................................................................... 47
X. Modalités de traitement des ordres ........................................................................................... 48
XI. enregistrement ........................................................................................................ 50
XII. Modalité de règlement et de livraison des titres ....................................................................... 50
XIII. ration............................................................... 50XIV. Régime fiscal ............................................................................................................................ 51
Section III - Présentation générale du Crédit du Maroc ..................................................................... 53
I. Renseignements à caractère général ......................................................................................... 54
II. Renseignements sur le capital social du Crédit du Maroc ........................................................ 56
III. Marché des titres du Crédit du Maroc ...................................................................................... 59
IV. Notations................................................................................................................................... 63
V. ......................................................................................................... 68
VI. Le Conseil de Surveillance du Crédit du Maroc ....................................................................... 70
VII. Les organes de direction ........................................................................................................... 75
VIII. Curriculum Vitae des principaux dirigeants ............................................................................. 93
IX. ...................................................................................................... 96
Section IV - Activité du Crédit du Maroc ............................................................................................. 98
I. Historique du Crédit du Maroc ................................................................................................. 99
II. Appartenance du Crédit du Maroc au Groupe Crédit Agricole .............................................. 100
III. Filiales du Crédit du Maroc .................................................................................................... 104
IV. Conventions réglementées conclues par le Crédit du Maroc .................................................. 117
V. Marché bancaire marocain...................................................................................................... 125
VI. Activité du Crédit du Maroc ................................................................................................... 137
VII. Activités du Crédit du Maroc en chiffres ............................................................................... 143
VIII. Moyens humains et effectifs ................................................................................................... 153
: Emprunt Obligataire Subordonné 7IX. .......................................................................................................... 159
X. Stratégie de Développement du Crédit du Maroc................................................................... 161
Section V - Situation Financière du Crédit du Maroc Comptes Consolidés IFRS ........................ 163
I. Périmètre de consolidation ..................................................................................................... 164
II. Évolution de la rentabilité du Groupe Compte Consolidés IFRS ........................................ 166
III. Analyse du bilan consolidé IFRS ........................................................................................... 189
IV. Tableau des flux de trésorerie ................................................................................................. 210
Section VI - Événements récents et perspectives ................................................................................ 213
I. Événements récents ................................................................................................................ 214
II. Perspectives ............................................................................................................................ 216
Avertissement .................................................................................................................................. 216
Section VII - Facteurs de risque ......................................................................................................... 218
I. Risque ALM ........................................................................................................................... 219
Risque de taux .................................................................................................................................. 219
Risque de liquidité ........................................................................................................................... 220
II. Risque de change .................................................................................................................... 220
III. Risque de Crédit ou de Contrepartie ....................................................................................... 221
Risque de concentration ................................................................................................................... 223
Risque sensible ................................................................................................................................ 223
Risque de défaut............................................................................................................................... 224
IV. Risque de Solvabilité .............................................................................................................. 225
V. Risque Concurrentiel .............................................................................................................. 225
VI. ............................... 225
VII. Risque opérationnel ................................................................................................................ 226
VIII. .................................................................... 227Risque de liquidité ........................................................................................................................... 227
e décès invalidité " Takaful » ............................................... 227Section VIII - Faits Exceptionnels et Litiges ..................................................................................... 228
Section IX - Règles et Principes Comptables ..................................................................................... 230
I. Présentation ............................................................................................................................ 231
II. Principes et méthodes comptables des comptes individuels ................................................... 231
III. Principes et Périmètre de consolidation .................................................................................. 235
IV. Normes et Principes comptables appliqués par le Groupe ..................................................... 253
Section X - Etats Financiers ............................................................................................................... 266
I. Comptes consolidés IFRS au 30 juin 2018 ............................................................................. 274
II. Comptes consolidés IFRS au 31 décembre 2017 ................................................................... 288
III. Comptes consolidés IFRS au 31 décembre 2016 ................................................................... 304
IV. Comptes consolidés IFRS au 31 décembre 2015 ................................................................... 323
V. Comptes sociaux au 30 juin 2018 ........................................................................................... 337
VI. Comptes sociaux au 31 décembre 2017 ................................................................................. 352
VII. Comptes sociaux au 31 Décembre 2016 ................................................................................. 383
VIII. Comptes sociaux au 31 décembre 2015 ................................................................................. 411
Section XI - Bulletin de souscription .................................................................................................. 436
Section XII - Rapports de Notation du Crédit du Maroc ................................................................... 438
: Emprunt Obligataire Subordonné 8AAvveerrttiisssseemmeenntt
Le visa ni approbation de
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