Guide TELE-DECLARATION.pdf
Sur le menu principal cliquez sur D.A.S → Déclaration Annuelle des Salaires et des salariés (DAS). ATS CNAS. Figure 6.3 Erreur dans le Téléchargement de l ...
Diapositive 1
Cliquez sur nouvelle déclaration DAS (Déclaration Annuelle des Salaires et des salariés) écart entre le montant des cotisations déclarées à la CNAS par ...
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23 janv. 2006 021 63 22 52 à 54. Fax: 021 64 44 22. Ref.: DVOKATIPOOR. Objet/: Declaration des Salaires et Salariés DAS 2005. CNAS.
LOI N°83-14 DU 02 JUILLET 1983 MODIFIEE ET COMPLETEE
TITRE II – Déclaration d'activité. Art.6 –(modifié et complété par art 5 L n°04-17) - Les employeurs assujettis visés à l'article 3 de la présente loi ainsi
das employeur v1.0.47
Pour ce faire allez vers le menu Déclarations →DAS et cliquez sur Traitement des DAS Saisir le N° employeur CNAS
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2 févr. 2021 PRODUCTION DE DECLARATION DANS LE DELAI. Vu la Constitution telle que modifiée par la loi n°11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de ...
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Pour l'assuré de sexe féminin ses enfants doivent être inscrits dans le cas où le père n'ouvre pas droit à l'ensemble ou à une partie des Prestations.
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Une fois sur la page d'accueil du portail insérez vos identifiants (le nom d'utilisateur et le mot de passe) délivrés par votre agence CNAS. 4. Page 5. A
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23 janv. 2006 CNAS. Agence des Fonctionnaires. 1. Ra: Dr M:: Alger- ... suivent la fin de chaque année civile une Déclaration nominative des.
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DECLARATION DE COTISATION. CODE AGENCE DATE RECEPTION. PERIODE DE COTISATION. A Fournir au plus tard le. Même avec la mention « NEANT ».
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