ANALYSE PAR MESURE 1) 1. Depuis le dernier examen de sa
les produits à base d'animaux; les produits alimentaires et les végétaux importés; En Australie les droits de douane sur les produits primaires sont ...
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jul 6 1988 santé et nutrition de leurs régimes alimentaires. ... australienne des produits laitiers
Annexe III MEILLEURES PRATIQUES EN MATIERE DUTILISATION
DOUANE AUSTRALIENNE ET. DOUANE DE HONG KONG. Rapport des séries de bonnes pratiques des douanes régionales : n°7. Application du matériel de scanographie
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Nov 24 1976 -. (J§ Produits de l'artisanat - Concession prévue dans le règlement douanier australien. Les "chaussures à semelles extérieures et dessus en ...
Les marchandises autorisées en Nouvelle-Calédonie
la Direction des Douanes de Nouvelle-Calédonie www.douane.gouv.nc. • Consulter le site de la Direction des Affaires Vétérinaires. Alimentaires et Rurales.
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jun 9 1980 bas prix leurs produits excédentaires
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS f ^ u i T i ^ 1 DOUANIERS
b) L'Australie ne fait pas de transactions non commerciales en dehors de l'aide alimentaire. La. Société australienne des produits laitiers organise
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jun 1 1981 DOUANIERS ET LE COMMERCE ... La Mission permanente de l'AustraLie a fait parvenir au ... Produits alimentaires préparés et transformés.
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Aug 26 1983 tations de marchandises de l'Australie consiste en biens d'équipement et autres produits manufacturés. Les produits alimentaires et les ...
QUELLES SONT
LES MARCHANDISES AUTORISEES A
L "ENTREE EN NOUVELLE-CALEDONIE ?LA DOUANE ET LA DAVAR VOUS INFORMENT
www.douane.gouv.ncPour compléter votre information et ne pas vous mettre en infraction, n"hésitez pas à vous rapprocher : • du service des douanes ou de la biosécurité aux frontières •Consulter le site de la Direction des Douanes de Nouvelle-Calédonie www.douane.g ouv.nc •Consulter le site de la Direction des Affaires Vétérinaires,Alimentaires et Ruraleswww.davar.gouv.nc
Cette plaquette est un document simplifié qui
reprend des éléments communiqués à titre strictement informatif. S"INFORMER AUPRES DE LA DAVARDans le cadre de leurs compétences propres la direction des Douanes de Nouvelle-calédonie et la Direction des Affaires Vétérinaires, Alimentaires et Rurales (DAVAR) appliquent, en complémentarité, des réglementations relatives à l"entrée des marchandises en Nouvelle-Calédonie.LA DIRECTION DES A
FFAIRES VETERINAIRES,
ALIMENTAIRES ET RURALES (DAVAR)• Section inspection des voies aériennes :Aéroport de Tontouta
Tél : (687) 35 12 69 Arrivée passagers
Tél : (687) 35 11 94 Bureau du fret
davar.sivap-iva@gouv.nc • Section inspection des voies maritimes et postales :Port autonome de Nouméa
Port autonome - 2, rue Russeil, Nouméa
BP 256 - 98845 Nouméa Cedex
Tél : (687) 24 37 45 - (687) 25 11 12davar.sivap-ivmp@gouv.ncLa DAVAR vous renseigne sur la réglementation
de la BIOSECURITE et la DOUANE vous informe sur la réglementation du commerce extérieur. (1) les marchandises autorisées à l"importation, sont admises en franchise à hauteur de 30 000 XPF par voyageur et 15 000 XPF pour les voyageurs âgés de moins de 15 ans. (2) Les traitements sont à la charge des propriétaires des marchan- dises. (3) Liste A : Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chili, Etats unis d"Amérique,Nouvelle-Zélande et Union Européenne
Liste B: Argentine, Australie, Brésil, Canada, Etats unis d"Amérique, Nou- velle-Zélande, Suisse et Union Européenne Liste C : Australie, Canada, Etats unis d"Amérique, Nouvelle-Zélande,Union Européenne et Vanuatu
POURQUOI UNE REGLEMENTATION
SUR LA BIOSECURITE AUX
FRONTIERES ?
La Nouvelle-Calédonie est indemne de nombreuses maladies et parasites affectant les êtres humains, les animaux et les plantes d"autres régions du monde. La réglementation Néo-Calédonienne vise à maintenir cette situation privilégiée en soumettant toutes denrées animales ou d"origine animale, denrées végétales, végétaux et minéraux à une déclaration sanitairesous peine de destruction.RESPECTER LA REGLEMENTATION
SUR LA BIODIVERSITE AUX
FRONTIERES
Définition d"une conserve
Préparation ayant subi un traitement thermique, dans un contenant étanche aux liquides et aux gaz, stable à température ambiante.Définition d"une semi-conserve
Préparation à conserver entre +2°C à +4°C (ex : terrines de foie gras)Définition d"une conserve commerciale
Produit dans un emballage inviolé, muni de l"étiquetage d"origine précisant la nature, le poids des produits, les ingrédients ou les composants, le nom et l"adresse de l"entreprise (pays), et la marque de salubrité le cas échéant. Certaines marchandises, sont autorisées sans être accompagnées de certificats sanitaires dans la limite de 5KG par produit, par passager, ou par envoi quelle que soit la provenance ou l"origine mais doivent être présentées spontanément à l"inspection. A titre d"exemple les conserves de fabrication industrielle disposant d"une marque de salubrité ou de produits présentés dans le tableau ci-joint.IDENTIFIER LES PRINCIPALES
MARCHANDISES AUTORISEES A
L"ENTREE EN NOUVELLE-CALEDONIE
PAR LES PARTICULIERS
Café
Thé
Confitures commerciales
et familialesGâteaux avec
ingrédients cuitsConserves commerciales
(ex Foie gras)Semi-conserves
commerciales sans porcConserves
commercialesCorned-beef
Conserves familiales :
Foie gras, pâté, cretons...
Fromages commerciaux
au lait pasteurisé et au lait appertiséCharcuteries : saucissons,
jambons crus...Viandes crues,
séchées, cuitesViandes séchées type
jerky commerciaux (bovins,ovins caprins, kangourous, wallabies, crocodiliens et cervidés)Toulouks
Poissons eviscérés
et congelésCrustacés
dans tous produitsMiel commercial (sans
gâteau de cire) et gelée royale en géluleAUTORISE
si torréfiéAUTORISE
si commercialAUTORISE
AUTORISE
AUTORISE
AUTORISE pour les
pays de la liste A [3]AUTORISE
INTERDIT
AUTORISE pour
les pays de la liste B [3]INTERDIT
INTERDIT
AUTORISE
uniquement d"Australie ou deNouvelle Zélande
INTERDIT
AUTORISE
INTERDIT
AUTORISE si
conditionnement <1kg pour les pays de la liste C [3]Pas de restrictions
Franchise jusqu"à 500g
Pas de restrictions
Franchise jusqu"à 100g
Pas de restrictions
Pas de restrictions
Pas de restrictions
Pas de restrictions
Dans la limite de 2kgs
par produit, par passager ou par envoiPas de restriction
Pas de restrictions
Pas de restrictions
Dans la limite
de 2kgs par personneNATURE
DE LAMARCHANDISEREGLEMENTATION
BIOSECURITE
Tél : 35-12-69PROTECTION
DOUANIERE (1)
Tél : 35-11-72
NATURE
DE LAMARCHANDISEREGLEMENTATION
BIOSECURITE
Tél : 35-12-69PROTECTION
DOUANIERE (1)
Tél : 35-11-72
AUTORISE
INTERDIT
AUTORISE
AUTORISE
Inspection AUTORISE
AUTORISE
AUTORISE
Certificat
phytosanitaireTRAITEMENT
INSECTICIDE
AUDEPART
(certificat phytosanitaire)INSPECTION
ET TRAITEMENT SI
NECESSAIRE (2)
INSPECTION
ET TRAITEMENT SI
NECESSAIRE (2)
TRAITEMENT AU
DEPART
Gousse de vanille séchée
Fruits et légumes frais
(agrumes, salades...)Fruits à pain cuits à coeur
ou épluchés et congelésIgname, Taro, Manioc
cuits à coeur ou épluchés et congelésFruits secs décortiqués
et conditionnésAgrumes confits
Serviettes en papier
Plantes
et bouturesFleurs en colliers sans
fruits ni graines et fleurs fraîches coupées saufChrysanthèmes,
Tournesols, Musacées,
Myrtacées et Alliacées
Objets artisanaux
en bois et écorce : TapasDjembé
Matériel
d"équitationPas de restrictions
Dans la limite de 2kgs
par produit, par passager ou par envoiPas de restriction
Pas de restrictions
Dans la limite de 2kgs
par produit, par passager ou par envoiPas de restrictions
Pas de restrictions
Pas de restrictions
Pas de restrictions
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