[PDF] Les marchandises autorisées en Nouvelle-Calédonie





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ANALYSE PAR MESURE 1) 1. Depuis le dernier examen de sa

les produits à base d'animaux; les produits alimentaires et les végétaux importés; En Australie les droits de douane sur les produits primaires sont ...



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Jul 6 1988 santé et nutrition de leurs régimes alimentaires. ... australienne des produits laitiers



Annexe III MEILLEURES PRATIQUES EN MATIERE DUTILISATION

DOUANE AUSTRALIENNE ET. DOUANE DE HONG KONG. Rapport des séries de bonnes pratiques des douanes régionales : n°7. Application du matériel de scanographie 



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Nov 24 1976 -. (J§ Produits de l'artisanat - Concession prévue dans le règlement douanier australien. Les "chaussures à semelles extérieures et dessus en ...



Les marchandises autorisées en Nouvelle-Calédonie

la Direction des Douanes de Nouvelle-Calédonie www.douane.gouv.nc. • Consulter le site de la Direction des Affaires Vétérinaires. Alimentaires et Rurales.



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Jun 9 1980 bas prix leurs produits excédentaires



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS f ^ u i T i ^ 1 DOUANIERS

b) L'Australie ne fait pas de transactions non commerciales en dehors de l'aide alimentaire. La. Société australienne des produits laitiers organise 





ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Jun 1 1981 DOUANIERS ET LE COMMERCE ... La Mission permanente de l'AustraLie a fait parvenir au ... Produits alimentaires préparés et transformés.



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

Aug 26 1983 tations de marchandises de l'Australie consiste en biens d'équipement et autres produits manufacturés. Les produits alimentaires et les ...

QUELLES SONT

L

ES MARCHANDISES AUTORISEES A

L "ENTREE EN NOUVELLE-CALEDONIE ?

LA DOUANE ET LA DAVAR VOUS INFORMENT

www.douane.gouv.ncPour compléter votre information et ne pas vous mettre en infraction, n"hésitez pas à vous rapprocher : • du service des douanes ou de la biosécurité aux frontières •Consulter le site de la Direction des Douanes de Nouvelle-Calédonie www.douane.g ouv.nc •Consulter le site de la Direction des Affaires Vétérinaires,

Alimentaires et Ruraleswww.davar.gouv.nc

Cette plaquette est un document simplifié qui

reprend des éléments communiqués à titre strictement informatif. S"INFORMER AUPRES DE LA DAVARDans le cadre de leurs compétences propres la direction des Douanes de Nouvelle-calédonie et la Direction des Affaires Vétérinaires, Alimentaires et Rurales (DAVAR) appliquent, en complémentarité, des réglementations relatives à l"entrée des marchandises en Nouvelle-Calédonie.

LA DIRECTION DES A

FFAIRES VETERINAIRES,

ALIMENTAIRES ET RURALES (DAVAR)• Section inspection des voies aériennes :

Aéroport de Tontouta

Tél : (687) 35 12 69 Arrivée passagers

Tél : (687) 35 11 94 Bureau du fret

davar.sivap-iva@gouv.nc • Section inspection des voies maritimes et postales :

Port autonome de Nouméa

Port autonome - 2, rue Russeil, Nouméa

BP 256 - 98845 Nouméa Cedex

Tél : (687) 24 37 45 - (687) 25 11 12davar.sivap-ivmp@gouv.nc

La DAVAR vous renseigne sur la réglementation

de la BIOSECURITE et la DOUANE vous informe sur la réglementation du commerce extérieur. (1) les marchandises autorisées à l"importation, sont admises en franchise à hauteur de 30 000 XPF par voyageur et 15 000 XPF pour les voyageurs âgés de moins de 15 ans. (2) Les traitements sont à la charge des propriétaires des marchan- dises. (3) Liste A : Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chili, Etats unis d"Amérique,

Nouvelle-Zélande et Union Européenne

Liste B: Argentine, Australie, Brésil, Canada, Etats unis d"Amérique, Nou- velle-Zélande, Suisse et Union Européenne Liste C : Australie, Canada, Etats unis d"Amérique, Nouvelle-Zélande,

Union Européenne et Vanuatu

POURQUOI UNE REGLEMENTATION

SUR LA BIOSECURITE AUX

FRONTIERES ?

La Nouvelle-Calédonie est indemne de nombreuses maladies et parasites affectant les êtres humains, les animaux et les plantes d"autres régions du monde. La réglementation Néo-Calédonienne vise à maintenir cette situation privilégiée en soumettant toutes denrées animales ou d"origine animale, denrées végétales, végétaux et minéraux à une déclaration sanitairesous peine de destruction.

RESPECTER LA REGLEMENTATION

SUR LA BIODIVERSITE AUX

FRONTIERES

Définition d"une conserve

Préparation ayant subi un traitement thermique, dans un contenant étanche aux liquides et aux gaz, stable à température ambiante.

Définition d"une semi-conserve

Préparation à conserver entre +2°C à +4°C (ex : terrines de foie gras)

Définition d"une conserve commerciale

Produit dans un emballage inviolé, muni de l"étiquetage d"origine précisant la nature, le poids des produits, les ingrédients ou les composants, le nom et l"adresse de l"entreprise (pays), et la marque de salubrité le cas échéant. Certaines marchandises, sont autorisées sans être accompagnées de certificats sanitaires dans la limite de 5KG par produit, par passager, ou par envoi quelle que soit la provenance ou l"origine mais doivent être présentées spontanément à l"inspection. A titre d"exemple les conserves de fabrication industrielle disposant d"une marque de salubrité ou de produits présentés dans le tableau ci-joint.

IDENTIFIER LES PRINCIPALES

MARCHANDISES AUTORISEES A

L"ENTREE EN NOUVELLE-CALEDONIE

PAR LES PARTICULIERS

Café

Thé

Confitures commerciales

et familiales

Gâteaux avec

ingrédients cuits

Conserves commerciales

(ex Foie gras)

Semi-conserves

commerciales sans porc

Conserves

commerciales

Corned-beef

Conserves familiales :

Foie gras, pâté, cretons...

Fromages commerciaux

au lait pasteurisé et au lait appertisé

Charcuteries : saucissons,

jambons crus...

Viandes crues,

séchées, cuites

Viandes séchées type

jerky commerciaux (bovins,ovins caprins, kangourous, wallabies, crocodiliens et cervidés)

Toulouks

Poissons eviscérés

et congelés

Crustacés

dans tous produits

Miel commercial (sans

gâteau de cire) et gelée royale en gélule

AUTORISE

si torréfié

AUTORISE

si commercial

AUTORISE

AUTORISE

AUTORISE

AUTORISE pour les

pays de la liste A [3]

AUTORISE

INTERDIT

AUTORISE pour

les pays de la liste B [3]

INTERDIT

INTERDIT

AUTORISE

uniquement d"Australie ou de

Nouvelle Zélande

INTERDIT

AUTORISE

INTERDIT

AUTORISE si

conditionnement <1kg pour les pays de la liste C [3]

Pas de restrictions

Franchise jusqu"à 500g

Pas de restrictions

Franchise jusqu"à 100g

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Dans la limite de 2kgs

par produit, par passager ou par envoi

Pas de restriction

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Dans la limite

de 2kgs par personne

NATURE

DE LA

MARCHANDISEREGLEMENTATION

BIOSECURITE

Tél : 35-12-69PROTECTION

DOUANIERE (1)

Tél : 35-11-72

NATURE

DE LA

MARCHANDISEREGLEMENTATION

BIOSECURITE

Tél : 35-12-69PROTECTION

DOUANIERE (1)

Tél : 35-11-72

AUTORISE

INTERDIT

AUTORISE

AUTORISE

Inspection AUTORISE

AUTORISE

AUTORISE

Certificat

phytosanitaire

TRAITEMENT

INSECTICIDE

AU

DEPART

(certificat phytosanitaire)

INSPECTION

ET TRAITEMENT SI

NECESSAIRE (2)

INSPECTION

ET TRAITEMENT SI

NECESSAIRE (2)

TRAITEMENT AU

DEPART

Gousse de vanille séchée

Fruits et légumes frais

(agrumes, salades...)

Fruits à pain cuits à coeur

ou épluchés et congelés

Igname, Taro, Manioc

cuits à coeur ou épluchés et congelés

Fruits secs décortiqués

et conditionnés

Agrumes confits

Serviettes en papier

Plantes

et boutures

Fleurs en colliers sans

fruits ni graines et fleurs fraîches coupées sauf

Chrysanthèmes,

Tournesols, Musacées,

Myrtacées et Alliacées

Objets artisanaux

en bois et écorce : Tapas

Djembé

Matériel

d"équitation

Pas de restrictions

Dans la limite de 2kgs

par produit, par passager ou par envoi

Pas de restriction

Pas de restrictions

Dans la limite de 2kgs

par produit, par passager ou par envoi

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Pas de restrictions

Pas de restrictions

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