ANALYSE PAR MESURE 1) 1. Depuis le dernier examen de sa
les produits à base d'animaux; les produits alimentaires et les végétaux importés; En Australie les droits de douane sur les produits primaires sont ...
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jul 6 1988 santé et nutrition de leurs régimes alimentaires. ... australienne des produits laitiers
Annexe III MEILLEURES PRATIQUES EN MATIERE DUTILISATION
DOUANE AUSTRALIENNE ET. DOUANE DE HONG KONG. Rapport des séries de bonnes pratiques des douanes régionales : n°7. Application du matériel de scanographie
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Nov 24 1976 -. (J§ Produits de l'artisanat - Concession prévue dans le règlement douanier australien. Les "chaussures à semelles extérieures et dessus en ...
Les marchandises autorisées en Nouvelle-Calédonie
la Direction des Douanes de Nouvelle-Calédonie www.douane.gouv.nc. • Consulter le site de la Direction des Affaires Vétérinaires. Alimentaires et Rurales.
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jun 9 1980 bas prix leurs produits excédentaires
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS f ^ u i T i ^ 1 DOUANIERS
b) L'Australie ne fait pas de transactions non commerciales en dehors de l'aide alimentaire. La. Société australienne des produits laitiers organise
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Jun 1 1981 DOUANIERS ET LE COMMERCE ... La Mission permanente de l'AustraLie a fait parvenir au ... Produits alimentaires préparés et transformés.
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Aug 26 1983 tations de marchandises de l'Australie consiste en biens d'équipement et autres produits manufacturés. Les produits alimentaires et les ...
RESTRICTED
ACCOR DGENERA
L SU R LE S TARIF S f^uiTi^ 1DOUANIER
S E T L ECOMMERC
EDistributio
n spécial eNégociatinn
s commerciale s multilatérale s Group e ".AgricultureSous-Group
e de s produit s laitier s ETA TRECAPITULATI
F DE SMESURE
S AL'EXPORTATIO
N E T AL'IMPORTATIO
N D EPRODUIT
SLAITIER
S Not e d u secrétaria tRevisio
n L e présen t documen t es t un e revisio n d e l'éta t récapitulati f de s mesure s l'exportatio n e t l'importatio n d e produit s laitiers qu i a ététabl
i pa r l e secrétariat ains i qu e l eSous-Group
e l'e n avai t pri s a premièr e réunion qu i s'es t tenu e d u 2 3 a u 2 5 jui n 1975 (MTN/DiPA paragraph e 5) Comm e i l avai t ét conven u au x réunion s qu e l e
Sous-Group
e a tenue s e n octobr e 1975 e t févrie r 1976
l a revisio n tien t compt e de s point s qu i s e son t dégagé s d e l'analys e contradictoir e multilatéral e entrepris e ce s réunion s ains i qu e de s information s e t observation s qu e le s délégation s on t communiquée s jusqu'ici L e présen t documen t contien t le s donnée s relative s au x mesure s appliquée s pa r l'Afriqu e d u Sud l'Algérie l'Argentine l'Australie l'Autriche l e
Canada
le sCommunauté
s européennes l'Egypte le sEtats-Unis
l aFinlande
l e Gabon l e Japon l aNorvège
l aNouvelle-Zélande
l aPologne
l aRoumanie
l aSuède
l aSuisse
l aThaïlande
l eVenezuel
a e t l aYougoslavie
Le s donnée s relative s au x mesure s appliquée s pa r l eBrésil
l'Espagne l aquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] doublage des murs sur ossature metallique
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