DEMANDE DAIDE AU TITRE DU FONDS SOCIAL - Convention
Groupama Gan Vie - Commission Fonds Social - Immeuble West Park 2 – 2 Boulevard de (N'oubliez pas de joindre à votre demande les pièces justificatives ...
CONDITIONS GÉNÉRALES
tous les prêts qui composent l'offre de prêt de Groupama Banque ; et les pièces justificatives de l'accomplissement des formalités à remplir en vertu ...
QUESTIONNAIRE GARANTIE FINANCIÈRE « TOURISME »
Groupama Assurance-crédit & Caution Imprimez-le signez-le et réunissez les pièces justificatives. • Retournez sur le site groupama-ac.fr.
QUESTIONNAIRE CAUTION « FranceAgriMer »
Groupama Assurance-crédit & Caution Imprimez-le signez-le et réunissez les pièces justificatives ... VALEUR. ESTIMÉE. EMPRUNT. RESTANT DÛ. HYPOTHÈQUES ...
QUESTIONNAIRE GARANTIE « RECOUVREMENT DE CRÉANCES »
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DEMANDE DAIDE AU TITRE DU FONDS SOCIAL - Convention
Groupama Gan Vie - Commission Fonds Social - Immeuble West Park 2 – 2 Boulevard de (N'oubliez pas de joindre à votre demande les pièces justificatives ...
ATTESTATION POUR ACQUISITION DE LA RESIDENCE
Groupama Épargne Salariale - Siège social : 2 boulevard Pesaro – 92000 Nanterre des pièces justificatives complémentaires doit être jointe à la.
attestation pour acquisition construction
https://www.groupama-es.fr/app/uploads/202202.Attestation-deblocage-residence-principale.pdf
Assurances : questionnaires de santé et certificats ».
Santé) a pour objet de faciliter l'accès à l'assurance et à l'emprunt des transmission de pièces médicales ou renseignements médicaux les nom et prénom ...
GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES DOCUMENT D
17 avr. 2021 avec l'acquisition de l'assureur Nuova Tirrena qui détient près de ... élaboration d'un recueil des pièces justificatives des.
Bien préparer son dossier de prêt chez Groupama Banque
Les justificatifs d'identité : les livrets de famille si vous êtes un couple une carte d'identité une photocopie de votre passeport un justificatif de
[PDF] QUESTIONNAIRE - Groupama Assurance-crédit
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Tout savoir sur le prêt personnel de Groupama - Empruntis
21 juil 2022 · Le prêt personnel Groupama également appelé « prêt projet » se veut avantageux et sur mesure en incluant une assurance emprunteur facultative
[PDF] GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES DOCUMENT D
et procédures et à rapprocher les données des pièces justificatives Ces travaux ont été menés auprès d'une sélection d'entités
[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - Groupama
élaboration d'un recueil des pièces justificatives des comptes de l'exercice contrôlé par le supérieur hiérarchique direct du réviseur puis le responsable
[PDF] DEMANDE DAIDE AU TITRE DU FONDS SOCIAL
Groupama Gan Vie - Commission Fonds Social - Immeuble West Park 2 – 2 Boulevard de (N'oubliez pas de joindre à votre demande les pièces justificatives
Crédit - Souscrivez un prêt chez Groupama
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Prêt personnel Crédit projet - Groupama
Découvrez le Crédit Projet Désirio : un prêt personnel pour tous vos projets : décoration électroménager et simulez votre taux de crédit en ligne
[PDF] RÉSIDENCE PRINCIPALE - Groupama Épargne Salariale
L'épargnant doit préciser le montant ou le nombre de parts concernées par sa demande Pour la participation et l'intéressement seuls les droits acquis au cours
Quels sont les documents à fournir pour une demande de prêt ?
Un justificatif de domicile (facture d'électricité, de gaz, d'eau ou de téléphone pour une ligne fixe) Des justificatifs de revenus (dernier avis d'imposition et, au choix, dernier bulletin de salaire ou de pension, ou dernière attestation de prestations familiales) Un relevé d'identité bancaire ou postal (RIB ou RIP).
SA au capital de 20 000 000
- Siège social : 8/10, rue d"Astorg 75008 PARIS - Entreprise régie par le Code des assurances - RCS. Paris B 380 810 283
QUESTIONNAIRE
GARANTIE FINANCIÈRE " TOURISME »
LE DEMANDEUR
Raison sociale ............................Réseau...................................SIREN...................Adr
esse V ille..................................................Code postal............... Forme juridique.........................................Capital...................Date de cr
éation
Ef fectif..................................Numér
o de licence........................Demande en cours
CONTACT
Nom . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .
Fonction
Téléphone
ACTIONNARIATPERSONNE(S) PHYSIQUE(S) OU MORALE(S)%FONCTIONSIRENPARTICIPATIONS
(directes ou détenues par les dirigeants)SOCIÉTÉ%SIRENPar courrier
Département Caution
Groupama Assurance-crédit & Caution
3 place Marcel Paul
92000 NanterrePour obtenir rapidement un devis
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PDF et complétez-le à l'écranImprimez-le, signez-le et réunissez
les pièces justificativesRetournez sur le site groupama-ac.fr
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Contact / J'envoie un message à un chargé d'affaires Complétez le formulaire et joignez questionnaire signé et pièce s justificatives 2/6SA au capital de 20 000 000
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BANQUE PRINCIP ALE
Nom . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .
Adr esse................................. Contact............................................... Téléphone................
EXPERT-COMPTABLE
Nom . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .
Adr esse................................. Téléphone
Date de clôtur
e de l'exerciceASSURANCES
COMPAGNIE
Responsabilité civile professionnelle
Détournement fonds par les préposés
Montant :
Autres (à préciser)
GARANTIE FINANCIÈRE
GARANT ACTUEL
Nom ...................Montant de la garantieMotifs de non-r
econductionGARANTIE SOUHAITÉE
Date d'ef
fetACTIVITÉ
DESCRIPTION DE L'ACTIVITÉ
CLIENTÈLE
VOLUME EN €POURCENTAGE
Professionnels du tourisme
Autres clients professionnels
Groupes (Comité d'entreprise
Particuliers
TOTAL %
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PRODUITS
SOUMIS
À L'OBLIGATION DE GARANTIE FINANCIÈRE VOLUME EN Ventes de forfaits aux particuliers
et aux entreprises non-professionnels du tourismeDistribution :Production :
Prestations touristiques
NON-SOUMIS
À L'OBLIGATION DE GARANTIE FINANCIÈRE
Transports secs
Ventes de forfaits
aux professionnels du tourisme TOTALSAISONNALITÉ
(uniquement les activités soumises à l'obligation de garantie financière et au cours des 12 derniers mois)
LES TROIS MOIS DE PIC D'ACTIVITÉVOLUME EN
AVANCES ET ACOMPTES CLIENTS
(uniquement les activités soumises à l'obligation de garantie financière et au cours des 12 derniers mois)
Règlements clients Acompte .........% Solde .........jours avant le départDélai moyen
.....joursMontant maximal
DateDESTINATIONS
FRANCE
DOM TOMEUROPEMAGHREBAFRIQUE
MOYENORIENT
ASIEOCÉANIEAMÉRIQUETOTAL
CA PAXPA TRIMOINE DU DIRIGEANT
Nom ...................................Prénoms ................................. Adr esseDate de naissance
.........Lieu PATRIMOINE IMMOBILIER
Ne pas renseigner si l'opérateur de voyages est une association, un Office de Tourisme ou toute autre société à but non lucratif
DÉSIGNATIONADRESSEESTIMATIONPRÊTS EN COURS
4/6 SURETÉS POUVANT LE CAS ÉCHÉANT ÊTRE PROPOSÉESCAUTION PERSONNELLE ET SOLID AIRE
PERSONNE(S)
SE PORTANT GARANT
PATRIMOINE IMMOBILIER
ADRESSE
VALEUR
ESTIMÉEEMPRUNT
RESTANT DÛ
HYPOTHÈQUES
PIÈCES À JOINDRE
• Derniers statuts en vigueurExtrait KBIS
de moins de 3 moisBilan et compte de r
ésultat des deux derniers exercices
Fiche d'information complémentair
e 2023 - " TOURISME » et en cas de créationBilan de départ et compte d"exploitation pr
évisionnel
(à la place des bilan et compte de résultat) • Curriculum Vitae du ou des dirigeantsLe demandeur soussigné certifie que les renseignements contenus dans la présente demande et les pièces
jointes sont sincères et reflètent la réalité du risque Fait à.................................................le.......................Signatur
e du demandeurCachet de l"entr
epriseLes réponses à toutes les questions posées dans le présent questionnaire sont obligatoires pour que la demande de caution soit
recevableLe présent questionnaire n"engage pas les parties à la souscription d"un contrat de cautionnement et doit être
retourné à Groupama Assurance-crédit & Caution, accompagné d"un accord sur l"exécution d"un contrôle préalable pour les
entreprises en activité Conformément à la loi " Informatique et Libertés », le de mandeur est informé : qu"il dispose d"un droit d"accès, de suppression ou de modification des données nominatives le concernant, ce droit pouvant être exercé auprès de Groupama
Assurance-crédit & Caution - 3 place Marcel Paul - 92000 Nanterre que les informations comprises dans ce dossier ne seront utilisées et ne feront l"objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou
pour satisfaire aux obligations légales et réglementairesPour obtenir rapidement un devis
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FICHE D'INFORMATION
COMPLÉ
MENTAIRE 2023
" TOURISME » VENTILATION DES ACOMPTES ET SOLDES DÉTENUS À CE JOUR (Hors professionnels de tourisme) MONTANT DES ACOMPTES ET SOLDES DÉTENUS À CE JOURVentilation
Acomptes et soldes transfor-
més en avoirsAutres acomptes et soldes
Dont forfaits
Dont prestations touristiques
Dont transports secs
VOLUME D'AFFAIRES
ANNÉEVOLUME EN
20212022
PRÉVISIONNEL 202
ANNÉEVOLUME EN
Chiffres d'affaires
Résultats d'exploitation
Résultat net
NIVEAU DE TRÉSORERIE À CE JOUR HORS PGE : . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..
Forfaits : combinaison d"au moins deux types différents de services de voyage parmi le transport, l"hébergement, la location
de véhicule particuliers pour un même voyage ou séjour d"au moins 24h ou incluant une nuitée Exemple : séjour " all inclusive », vol + hébergement, etc. Prestations touristiques : combinaison de services touristiques, accès à des concerts, à des parcs à thème, spa, ou encore lalocation de matériel de ski ,etc; avec au moins un service de voyages classique (transport, hébergement, location de voiture),
s"ils totalisent 25% du prix total ou constituent une caractéristi que essentielle du voyage ou du séjour Exemple : hébergement montagne + location de ski, hôtel + entrée parc à thème, etc. 6/6SA au capital de 20 000 000
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MESURES GOUVERNEMENTALES UTILISÉES
Fond de solidaritéOui
NonMontant de l'aide par mois :
Date de mise en place :
Report de charges
(loyers, prêts bancaires, charges sociales, )Description des mesures prises (nature et montants) :Chômage partielOui
NonDate de mise en place :
Proportion des collaborateurs en chômage partiel :Temps de chômage partiel :
PGE Oui NonMontant :
Date de versement effectif :Banque :
AUTRES INFORMA TIONS NOUS PERMETTANT DE MIEUX APPRÉHENDER VOTRE DOSSIER Les réponses à toutes questions posées dans le présent questionnaire sont obligatoiresVous pouvez
exercer un droit d"accès et de rectification de toutes informations vous concernantCe droit prévu par la
loi Informatique & Libertés 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée peutêtre exercé à l"adresse suivante :
Groupama Assurance-crédit & Caution SA - 3 place Marcel Paul - 92000 NANTERRELe demandeur soussigné certifie que les r
enseignements contenus dans la présente demande sont sin cères et reflètent la réalité du risque Fait à.................................................le.......................Signatur
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