TABLE DES DÉBATS DU SÉNAT
20 déc. 1991 Troisième session extraordinaire de 1990-1991. Du 2 au 5 juillet ... du projet de loi modifiant la loi n° 83-557 du 1" juillet 1983 portant.
Note: Cette traduction a été préparée par le Greffe à des fins
13 juil. 2016 Figure 1 : Traité de paix de 1904 entre la Bolivie et le Chili . ... 29 Procès-verbal du 10 janvier 1920 (annexe 118) p. 9. 30 MB
TABLE DES DÉBATS
31 déc. 1994 ... 30 juin 1994. Troisième session extraordinaire de 1993-1994 ... de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 relatif à la répartition inter-.
TABLE DES DÉBATS
Sur le procès-verbal. [7 juillet 1960] (p. 781). — Projet de loi organique relative à l'intégration des juges de paix en service en Algérie (rappor-.
SÉNAT
SESSIONS - DE 1986 gères sur le projet de loi de finances pour 1987 [n° 66 ... ordre au procès verbal de la séance du 12 août 1986
RAPPORT
24 déc. 1971 N 67. SENAT. PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980. Annexe au procès-verbal de la séance du 29 novembre 1979. RAPPORT.
LÉOPOLD SÉDAR SENGHOR : LA PENSÉE ET LACTION
Secrétaire général de la Francophonie. SECTION FRANÇAISE. Assemblée nationale – Salle Victor Hugo. Paris - 26 juin 2006
TA1^I^h; DI-;S DÉBATS
discussion en troisième lecture du projet de loi portant modifi- parole sur le procès-verbal de la séance du 12 juin 1963 [13 juin. 1963] (p. 1338).
TABLE DES MATIÈRES
14 oct. 1982 Troisième session extraordinaire de 1981-1982 . . . : ... 26 juillet. 27 juillet ... du projet de loi de finances pour 1983 (n° 1083) [J.O..
SÉNAT
SESSIONS DE 1989 finances sur le projet de loi de finances pour 1990 [no 58 ... ordre au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1989).
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