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RAPPOR T ANNUEL É CONOMIQUE GUY ANE 2020

9 251 €. 15 163 €. 22 900 €. 25 092 €. 25 145 €. 36 193 €. 0 €. 10 000 €. 20 000 €. 30 000 €. 40 000 €. Mayotte (2018). Guyane. Réunion. Guadeloupe.



CONSEIL MUNICIPAL

14 juin 2021 Le recensement de ce partenariat référencé en annexe du compte ... pour 35 607 000 € TTC en valeur actualisée pour la tranche ferme.



La qualification en droit fiscal

du droit fiscal laquelle fait l'objet d'un débat ancien quant au sort des qualifications juridiques mises en œuvre lors de l'application de l'impôt.



Publication DILA

9 sept. 2016 Origine du fonds : Achat au prix stipulé de 11500000 euros. ... réfection



Bulletin Officiel du Département

29 sept. 2017 2 000 €. EHPAD. Bellevue. Decazeville. L'autonomie au bout du doigt. En partenariat avec le CCAS et ANISEN ateliers sur la prise en charge ...

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