N 31 NORD
MANTES LA JOLIE. ROUEN. GIVORS. MERU. BEAUVAIS. -Z.A. DE L'AUCION. Z.I. DE WARLUIS. AMIENS. 35t. 3
Zones dactivités économiques dans lOise
ZI LE BAC A L'AUMONE ZA DU PARC TERTIAIRE ET SCIENTIFIQUE ... BEAUVAIS. 60057AA. ZONE D'ACTIVITES DU PONT D'ARCOLE - SECTEUR ARCOLE.
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60021 BEAUVAIS cedex. PUBLICITÉ 7 ZC 2
Présentation du projet de la zone Saint-Mathurin - réunion publique
Oct 15 2014 Beauvais Tillé. ZA d'Allonne. ZA des Larris. Beauvais. ZA n°2. Auneuil. Extension Warluis ZA de Troissereux. ZA Bois de. Ste LADE.
Organismes agréés pour linstallation et linspection périodique des
SAS CIGAMM V.I. - ZA Porte de Val de Cher - BEAUVAIS. OVPL - OISE VERIFICATION POIDS LOURDS. - ZI les Marches de l'Oise - Bât Vienne 100 rue.
LISTE DES VIDANGEURS AGRÉÉS DANS LE DÉPARTEMENT DE
Jan 13 2015 Z.A d'Outreville. 60540 BORNEL ... BEAUVAIS. ZAC de Ther – ZI rue ... ZA N° 2. 60000 BEAUVAIS. 2010-0020. 8 mars 2021. M. Claude KOLAR.
Recueil des actes administratifs ville de Beauvais
Jun 17 2013 autorisation accordée à GRATIA TP SAS - ZA ... 1 : d'autoriser la signature de l'accord-cadre avec les Ets Pichon sis ZI Molina La Chazotte.
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ZI N°1. ST-QUENTIN. Bois du P. Amyotd'Inville za nva l Rue Jean de Lignières. Rue du 27 Juin. Rue de Roncières ... (derrière la mairie de Beauvais).
Recueil des actes administratifs ville de Beauvais
autorisation accordée à la société JML - ZI de la. Gohelle MASSEY FERGUSON – ZA de Ther – 41 avenue Blaise Pascale – 60 000 BEAUVAIS pour.
Les déchetteries Intercommunales
déchetterie de BeAuvAis. 17 rue Joseph Cugnot - Z.A. de Bracheux - 60000 BEAUVAIS déchetterie d'AuneuiL. Rue de la Sablière – ZI d'Auneuil - 60390 AUNEUIL.
Période du recueil
Premier trimestre 2012
Table des matières
ARRETES PERMANENTS ............................................................................................................... 3
Divers ........................................................................................................................................ 2
Sécurité Publique .................................................................................................................. 17
Voirie ........................................................................................................................................ 23
ARRETES TEMPORAIRES ............................................................................................................ 44
Commerce.............................................................................................................................. 45
Divers ...................................................................................................................................... 46
Sécurité Publique .................................................................................................................. 49
Voirie ........................................................................................................................................ 72
Délibération ................................................................................................................................. 85
DÉCISION .................................................................................................................................... 144
ARRETES PERMANENTS
Page 1 of 353
Page 2 of 353
Divers
ARRÊTÉ n° 2012-P1 du 23/01/12
PETITE ENFANCE
FIN DE MISSION DE MADAME ANNE MARIE BELHACHE
RÉGIE DE RECETTES ACCUEIL FAMILIAL
NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE
DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L
V-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008, autorisant le Maire pendant la durée de
son mandat, à créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
Vu la décision n° 2008-877 en date du 23 décembre 2008 instituant une régie de recettes pour
ueil familial ;Vu la décision n° 2010-509 portant transfert de la régie de recettes dans la structure multi accueil Saint
Lucien ;
Vu n° 2010-P770 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie
cueil familial dans la structure multi accueil Saint Lucien ; VARRETONS
Article 1er : A compter du 23 décembre 2011, il est mis fin à la mission de régisseur suppléant de
Madame Anne-Marie BELHACHE de
dans la structure multi accueil Saint Lucien.Article 2 : Madame le Maire et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont tenues,
ion du présent arrêté.Fait à BEAUVAIS, le
Avis de Madame la Trésorière Principale
de Beauvais MunicipaleDivers
Le Maire
Caroline CAYEUX
ARRÊTÉ n° 2012-P2 du 23/01/12
PETITE ENFANCE
REGIE DE RECETTES ACCUEIL FAMILIAL
NOMINATION DE MADAME MAGALI RENARD EN QUALITE DE REGISSEUR SUPPLEANTNOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE
DE LA VILLE DE BEAUVAIS
Page 3 of 353
SENATEUR DE L
V-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008, autorisant le Maire pendant la durée de
son mandat, à créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
Vu la décision n° 2008-877 en date du 23 décembre 2008 instituant une régie de recettes pour
Vu la décision n° 2010-509 portant transfert de la régie de recettes dans la structure multi accueil Saint
Lucien ;
Vu n° 2010-P770 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie
VARRETONS
Article 1er : A compter du 2 janvier 2012, Madame Magali RENARD est nommée régisseur suppléant
Article 2 : Le régisseur titulaire et le régisseur suppléant ne doivent pas percevoir de sommes pour
des produits autres que ceux énumérés ci-Code pénal :
Article 3 : Les recettes définies à 2 sont encaissées selon les modes de recouvrement suivants :
- numéraires, - chèques, - CESU (employeur) réglementation en vigueur.Article 5 : Le régisseur titulaire et le régisseur suppléant sont tenus de présenter leurs registres
comptables, leurs fonds et leurs valeurs inactives aux agents de contrôle qualifiés ; Trésorière Principale de Beauvais MunicipaleFait à BEAUVAIS, le
Avis de Madame la Trésorière Principale
de Beauvais MunicipaleLe Maire
Caroline CAYEUX
Signature du régisseur
Précédée de mention manuscrite
Signature du régisseur suppléant
Précédée de mention manuscrite
Page 4 of 353
" vu pour acceptation » " vu pour acceptation »Divers
ARRÊTÉ n° 2012-P3 du 23/01/12
PETITE ENFANCE
STRUCTURE MULTI ACCUEIL SAINT LUCIEN
FIN DE MISSION DE RÉGISSEUR TITULAIRE DE MADAME ANNE MARIE BELHACHENOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE
DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L
V-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008, autorisant le Maire pendant la durée de
son mandat, à créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
Vu la décision n° 2008876 instituant une régie de recettes pour la structure multi accueils Saint
Lucien ;
Vu n° 2008-1216 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie
de recettes de la structure multi accueil Saint Lucien ; VARRETONS
Article 1er : A compter du 23 décembre 2011, il est mis fin à la mission de régisseur titulaire de Madame
Anne-Marie BELHACHE de la régie de recettes de la structure multi accueil Saint Lucien.Article 2 : Madame le Maire et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont tenues,
Fait à BEAUVAIS, le
Avis de Madame la Trésorière Principale
de Beauvais MunicipaleDivers
Le Maire
Caroline CAYEUX
ARRÊTÉ n° 2012-P4 du 23/01/12
PETITE ENFANCE
RÉGIE DE RECETTE MULTI ACCUEIL SAINT LUCIEN
FIN DE MISSION DU RÉGISSEUR SUPPLÉANT
MADAME AGATHE CAZIOT
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NOUS CAROLINE CAYEUX MAIRE
DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L
V-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008, autorisant le Maire pendant la durée de
son mandat, à créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
Vu la décision n° 2008876 instituant une régie de recettes pour la structure multi accueils Saint
Lucien ;
Vu n° 2008-1216 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie
de recettes dans la structure multi accueil Saint Lucien ; VARRETONS
Article 1er : A compter du 23 décembre 2011, il est mis fin à la mission de régisseur suppléant de
Madame Agathe CAZIOT de la régie de recettes de la structure multi accueil Saint Lucien.Article 2 : Madame le Maire et Madame la Trésorière Principale de Beauvais Municipale sont tenues,
présent arrêté.Fait à BEAUVAIS, le
Avis de Madame la Trésorière Principale
de Beauvais MunicipaleDivers
Le Maire
Caroline CAYEUX
ARRÊTÉ n° 2012-P5 du 23/01/12
PETITE ENFANCE
STRUCTURE MULTI ACCUEIL SAINT LUCIEN
NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE ET DU REGISSEUR SUPPLEANTNOUS, CAROLINE CAYEUX MAIRE
DE LA VILLE DE BEAUVAIS
SENATEUR DE L
V-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu la délibération du conseil municipal en date du 4 avril 2008, autorisant le Maire pendant la durée de
son mandat, à créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
Vu la décision n° 2008876 instituant une régie de recettes pour la structure multi accueils Saint
Lucien ;
Vu n° 2008-1216 portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie
de recettes dans la structure multi accueil Saint Lucien ;Page 6 of 353
VARRETONS
Article 1er : A compter du 02 janvier 2012, Madame Agathe CAZIOT née MILHAU et Madame Magali RENARD sont respectivement nommées régisseur titulaire et régisseursuppléant de la régie de recettes de la structure multi accueil Saint Lucien installée à
BEAUVAIS, avec pour mission appliquer exclusivement les dispositions prévues dans de création de celle-ci ; Article 2 : Le régisseur et le régisseur suppléant ne doivent pas percevoir de sommes pour quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] Beauvais, le 8 juin 2011 L`inspecteur de l`éducation nationale ASH1 - Plans De Leçon
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