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Version 1.1 - Avril 2020

PROGRAMME DE TRAVAIL EN ESPACE CLOS

Avril 2020

Programme de travail en espace clos

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Programme de travail en espace clos

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Table des matières

1. Objectif ................................................................................................................................................... 4

2. Portée ..................................................................................................................................................... 4

3. Cadre légal .............................................................................................................................................. 4

4. Définitions de certains termes ............................................................................................................... 4

5. Responsabilités des différents intervenants .......................................................................................... 6

6. Formation et autorisation ...................................................................................................................... 9

7. Révision de la procédure de travail en espaces clos ............................................................................ 10

8. Audits ................................................................................................................................................... 10

9. Méthodes de travail à privilégier ......................................................................................................... 10

10. Documents obligatoires ....................................................................................................................... 10

11. MĠthode d'analyse de l'atmosphğre et de dĠtection de gaz .............................................................. 11

12. Contrôle des risques ............................................................................................................................. 12

13. Travail à chaud ..................................................................................................................................... 13

14. Équipements obligatoires .................................................................................................................... 13

15. Protocole d'entrée en espaces clos ...................................................................................................... 16

16. Mesures d'urgence ............................................................................................................................... 17

17. Sanctions .............................................................................................................................................. 18

Annexe 2 - Permis d'entrĠe en espace clos ............................................................................................... 21

Annexe 3 - VĠrification de l'application de la procĠdure de traǀail en espaces clos ................................. 23

Annexe 4 - Listes des espaces clos ............................................................................................................. 25

Programme de travail en espace clos

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1. Objectif

Le présent programme de travail en espace clos vise les objectifs suivants : espaces clos en fournissant les fiches de travail en espace clos.

Développer une procédure claire qui permet de déterminer les risques associés à chacun des espaces

Informer adéquatement les personnes concernées sur les risques reliés à leur travail impliquant des

interventions en espaces clos.

2. Portée

temporaires, les employés contractuels de HEC Montréal, les entrepreneurs et leurs ouvriers et sous-

traitants à HEC Montréal ayant à participer de près ou de loin à une intervention en espace clos.

Ce document sert de référence en matière de santé et de sécurité pour les entrées en espaces clos et doit

être suivi dans son intégralité, conjointement avec les normes et règlements applicables.

La prĠsente procĠdure ne constitue pas un document de formation. Toute personne ayant ă l'utiliser doit,

3. Cadre légal

Ce programme vise à présenter les spécificités liées au travail en espaces clos à HEC Montréal. Il ne

remplace pas la rĠglementation applicable. Vous deǀez suiǀre en tout temps l'ensemble des lois,

règlements, codes et normes de sécurité adaptés et requis par le travail à accomplir.

La Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST), le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST),

le code de sécurité pour les travaux de construction ainsi que la norme CSA Z1006-16 " Gestion du travail

dans les espaces clos » doivent être suivis.

4. Définitions de certains termes

Cadenassage

Installation d'un cadenas sur un dispositif d'isolement des sources d'Ġnergie conformĠment ă une procĠdure

du cadenas conformément à une procédure établie.

Programme de travail en espace clos

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Chargé de projets

directeur, coordonnateur ou toute autre personne dĠsignĠe edžplicitement ă cette fin ă l'octroi du contrat.

Employé contractuel

Employé qui est sous la supervision de HEC Montréal, mais qui est payé par l'intermĠdiaire d'une autre

entreprise.

Entrant

Personne désignée pour pĠnĠtrer ă l'intĠrieur de l'espace clos.

Entrepreneur

Désigne les entrepreneurs, les prestataires de services, les sous-traitants et les fournisseurs faisant affaire

avec HEC Montréal ainsi que leurs salariés et leurs sous-traitants.

Espace clos

Tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie,

possède les caractéristiques suivantes :

1° L'espace n'est pas conĕu pour ġtre occupĠ par des personnes ni destinĠ ă l'ġtre. Il peut toutefois ġtre

occupĠ ă l'occasion pour l'edžĠcution d'un traǀail;

2° On ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;

pĠnğtre, en raison de l'un ou l'autre des facteurs suiǀants :

a) L'emplacement, la conception ou la construction de l'espace, edžception faite de la voie prévue au

paragraphe 2; d) Les autres dangers qui y sont afférents.

Document complété au préalable et renseignant l'entrant, le surǀeillant, le chargé de projets et le

responsable des services techniques sur les dangers spécifiques à un espace clos ainsi que sur les moyens

de prévention à appliquer.

Périmètre de sécurité

Espace délimité servant à protéger la zone de traǀail sĠcuritaire pour l'interǀention en espace clos.

Permis d'entrĠe en espace clos

appliquées. Il identifie également les différents interǀenants affectĠs ă l'espace clos.

Programme de travail en espace clos

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Registre des relevés

Document où sont inscrits les relevés de concentration de gaz effectués avant chaque entrée en espace

Surveillant

les lieux du travail. Il est également responsable du déclenchement de la procédure de sauvetage.

Travail à chaud

Tout travail utilisant une flamme nue ou produisant de la chaleur ou des étincelles, notamment le

découpage, le soudage, le brassage, le meulage, la fixation par collage (toiture), la métallisation à chaud

et le dégel des canalisations.

5. Responsabilités des différents intervenants

Direction

Autoriser, approuver le programme et assurer les ressources nécessaires pour son application et son

maintien; Déployer les moyens afin de maintenir le programme et pour assurer la formation de son personnel; Fournir du matériel sécuritaire et en assurer l'entretien; Supporter les employĠs dans l'application et la gestion de la procédure; Assurer la mise en place de procédures de sauvetage efficaces; Auditer ou faire Ġǀaluer l'application du programme de travail en espaces clos;

Mettre en application les sanctions quand des situations ou des comportements dérogatoires lui sont

rapportés.

Responsable des services techniques

Connaître, respecter et appliquer le programme en tout temps; connaissances requises;

appliquent la procédure établie par HEC Montréal et que les équipements obligatoires soient utilisés;

Désigner un surveillant;

Mettre à la disposition des employés les documents obligatoires à remplir ainsi que les ressources

nécessaires au bon fonctionnement de la procédure; puisse prendre les mesures nécessaires;

Programme de travail en espace clos

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Suspendre les travaux lorsque la situation le requiert;

Collaborer avec la direction et la conseillère en santé et sécurité du travail à la mise à jour du

programme; Planifier le madžimum de traǀaudž ă l'edžtĠrieur de l'espace clos;

Participer ă l'Ġlaboration et ă la mise ă jour de la procĠdure et des fiches d'espace clos;

Conserver une copie des preuves de formation des surveillants et des personnes ayant à entrer en espace clos dans un registre;

Conserǀer les permis d'entrĠe en espace clos dans un registre pour une durĠe d'au moins 5 ans.

Conseillère en santé et sécurité du travail - DRH

Participer ă l'Ġlaboration et ă la mise ă jour de la procĠdure de travail en espaces clos;

Conserver dans un registre le nom des personnes formées et faire le suivi des mises à niveau/rappel

de la formation sur le programme et les procédures du travail en espaces clos;

Veiller à ce que le programme de travail en espaces clos soit élaboré et appliqué correctement;

Supporter les employĠs dans l'application et la gestion de la procĠdure; Auditer ou faire Ġǀaluer l'application du programme de traǀail en espaces clos.

Entrant

Connaître, respecter et appliquer le programme de travail en espace clos en tout temps;

Protéger sa santé, sa sécurité et son intégrité physique ainsi que celle de ses collègues;

Rapporter au surǀeillant toute situation dangereuse ou modification dans l'espace clos, demeurer en

contact permanent aǀec le surǀeillant situĠ ă l'edžtĠrieur de l'espace clos et se conformer aux ordres

du surveillant; ǀacuer l'espace clos au moindre signal de danger; difficultĠs lors de l'application du programme; En aucun cas, il ne peut entrer en espace clos sans suivre le programme dans son intégralité.

Surveillant

Connaître, respecter et appliquer le programme de travail en espace clos en tout temps; Demeurer ă l'edžtĠrieur de l'espace clos et n'y pĠnĠtrer sous aucun prĠtedžte;

Demeurer en contact permanent aǀec le traǀailleur situĠ ă l'intĠrieur de l'espace clos;

Demeurer sur les lieux en tout temps et ne quitter sous aucun prétexte;

Programme de travail en espace clos

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Aǀiser la personne ă l'intĠrieur de l'espace clos de tout changement, demander une rĠĠǀaluation et

ordonner son évacuation si nécessaire; Connaître la procédure de sauvetage à appliquer; Si la situation se présente, déclencher la procédure de sauvetage.

un autre surveillant prend le relais, ce dernier doit détenir les compétences requises, être mis au courant

permis d'entrĠe en espace clos en plus de toutes les autres responsabilités qui incombent au surveillant.

Chargés de projets de HEC Montréal

Les chargés de projets devront fournir le programme de travail en espace clos, les fiches d'analyses de

risques et les avis de travaux aux entrepreneurs ou sous-traitants qui devront appliquer les procédures de

travail en espace clos de HEC MontrĠal, en plus de s'assurer que celles-ci soient suivies.

De plus, ils doiǀent s'assurer des compĠtences des entrepreneurs, de leurs employĠs ou des sous-traitants

à qui les contrats sont octroyés. Le chargĠ de projet a la responsabilitĠ d'obtenir les preuǀes de formation

des entrepreneurs qui effectueront des entrées en espace clos et de les transmettre au responsable des

services techniques.

Ils doivent aussi autoriser les travaux dans les espaces clos aux entrepreneurs et aux sous-traitants en

l'entrepreneur ait le personnel suffisant, soit un entrant et un surveillant en tout temps.

Agents de sécurité

Ces employés ne seront pas impliqués activement au point de vue du travail en espaces clos. Ils doivent

néanmoins comprendre les circonstances lors desquelles le travail en espace clos doit se faire.

Entrepreneurs et sous-traitants

en vigueur.

Les entrepreneurs et les sous-traitants doivent recevoir une autorisation Ġcrite sous forme d'aǀis de

travaux pour démontrer le droit du travail en espace clos. Avant les travaux, les entrepreneurs ou les sous-

traitants doivent demander une autorisation écrite sous forme de permis d'entrĠe en espace clos, qui doit

être délivré par le responsable des services techniques ou la personne désignée avant chaque entrée en

espace clos (annexe 2).

Programme de travail en espace clos

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présent dans un espace clos (entrant), une autre personne (surveillant) ayant pour fonction d'assurer la

surveillance du travailleur et ayant les habiletés et les connaissances pour ce faire doit demeurer en

contact visuel, auditif ou par tout autre moyen avec le travailleur, afin de déclencher, si nécessaire, les

procédures de sauvetage rapidement. La personne assurant la surveillance du travailleur doit être à

l'edžtĠrieur de l'espace clos ». Ainsi, l'entrepreneur et le sous-traitant ont la responsabilitĠ de s'assurer

d'aǀoir le nombre minimal d'effectifs requis pour l'interǀention.

travail en espaces clos à leurs employés et que leurs employés ou sous-traitants ont les habiletés pour

faire un tel travail.

De plus, l'entrepreneur et le sous-traitant ont la responsabilité de fournir leur procédure de sauvetage.

6. Formation et autorisation

Seules les personnes ayant les connaissances, la formation, les habiletés et les compétences nécessaires

sont autorisĠes ă interǀenir en espace clos. Cette formation doit permettre d'ġtre en mesure de dĠceler

les risques et de connaître les mesures de sécurité à respecter.

Les entrepreneurs et les sous-traitants doiǀent receǀoir une autorisation Ġcrite sous forme d'aǀis de

travaux pour démontrer le droit du travail en espace clos. Par la suite, un permis d'entrĠe en espace clos

doit être délivré par le responsable des services techniques ou la personne désignée avant chaque entrée

en espace clos (annexe 2).

Perte d'habiletĠs

doute de ses compĠtences dans l'application de l'un ou l'autre des aspects de la procĠdure de travail.

HEC MontrĠal peut Ġgalement douter des compĠtences d'un employĠ, d'un entrepreneur ou d'un sous-

traitant. Dans le cas d'un employĠ de HEC Montréal, une mise à niveau ou une formation de courte durée

action d'entrĠe en espace clos. Pour les entrepreneurs, leurs employés et les sous-traitants, veuillez vous

référer aux conditions générales des devis techniques.

Formation

La formation sur le travail en espaces clos est valide pour une période de trois ans. À la suite de cette

période, une formation de mise à niveau/rappel devra être dispensée à tous les employés de HEC

MontrĠal. Dans le cas d'une modification du programme de traǀail en espaces clos, tous les interǀenants

devront être formés ou informés au sujet de la modification.

Le nom des personnes qui participent à une formation est consignĠ ă son dossier d'employĠ. Seules les

personnes ayant un lien direct avec le travail à accomplir ou ayant à effectuer un sauvetage sont

autorisĠes ă pĠnĠtrer ă l'intĠrieur du pĠrimğtre de sĠcuritĠ de l'espace clos.

Programme de travail en espace clos

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receǀoir un aǀis Ġcrit sous la forme d'un aǀis de traǀaudž de la part du chargĠ de projets HEC Montréal.

Cette personne doit alors ġtre identifiĠe sur le permis d'entrĠe en espace clos et obtenir les

particuliers, etc. De plus, cette étape permet au chargé de projets de HEC Montréal de vérifier les preuves

de formation des entrepreneurs et des sous-traitants.

7. Révision de la procédure de travail en espaces clos

La procédure de travail en espaces clos doit être révisée et mise à jour à chaque deux ans afin de s'assurer

8. Audits

L'application de la procĠdure doit ġtre ĠǀaluĠe alĠatoirement, autant chez les employĠs de HEC Montréal

soient respectĠs. De fait, lors de ces ǀĠrifications, la grille d'audit intitulĠe VĠrification de l'application de

la procédure de travail en espaces clos (voir annexe 3) doit être complétée et conservée dans le registre

prévue à cette fin.

9. Méthodes de travail à privilégier

l'entretien, sans pĠnĠtrer dans l'espace clos, les interǀenants auront l'obligation de le faire. Ils doiǀent

également faire le nécessaire afin de réduire le plus possible le temps d'interǀention dans les espaces clos.

10. Documents obligatoires

Toute personne ayant ă interǀenir dans un espace clos doit consulter, au prĠalable, la fiche d'analyse de

risques correspondante (annexe 1).

L'ensemble des principaudž espaces clos de HEC Montréal ont été évalués et détiennent une fiche

de l'entretien Ġlectromécanique ainsi que sur le répertoire commun P:\IMM-SYSTEME-Gestion-savoir.

personne ayant les connaissances requises pour effectuer ce genre de tâche avant que la procédure soit

Programme de travail en espace clos

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Permis d'entrĠe en espace clos

Un permis d'entrĠe en espace clos doit ġtre dĠliǀrĠ par le responsable des services techniques ou la

personne désignée avant chaque entrée en espace clos (annexe 2).

Le permis est valide pour une durée maximale de huit heures. Si ce délai est dépassé, il est considéré

comme échu et un nouveau permis doit être délivré par le responsable des services techniques.

On doit y inscrire toutes les mesures atmosphériques avant de pĠnĠtrer dans l'espace clos. galement, le

permis doit contenir le nom des personnes autorisées à pénétrer et celui du surveillant ainsi que les

mesures de sécurité préliminaires à respecter (ventilation, cadenassage, etc.).

Tous les permis d'entrĠe en espace clos doivent être remis au responsable des services techniques de

HEC Montréal, puis conservés dans un registre pour une durée minimale de cinq ans pour des fins de

consultation.

Registre des relevés

Avant de pénétrer dans un espace clos, les intervenants doivent consulter le registre des relevés afin de

inclus directement sur le permis d'entrĠe en espace clos de HEC Montréal.

11. MĠthode d'analyse de l'atmosphğre et de dĠtection de gaz

dans l'espace clos. Afin d'obtenir des rĠsultats justes, l'analyse doit ġtre effectuĠe selon la mĠthodologie

suivante :

capteurs sont stabilisés. Si nécessaire, effectuer un ajustement ă l'air frais prĠalablement dans un

endroit non contaminé. Installer la sonde munie d'un filtre hydrophobe sur le dĠtecteur. Ouvrir et procéder à l'analyse atmosphérique.

Ż Pour les regards d'Ġgouts, un Ġchantillonnage de l'air doit ġtre effectuĠ par les orifices du couǀercle

avant d'ouǀrir ce dernier.

Ż Si des gaz explosifs sont détectés, ne pas ouvrir l'espace clos et aviser le responsable des services

(ventilation, extincteurs, équipement antidéflagrant, pompiers, etc.).

Descendre la sonde de l'appareil dans l'espace clos et prendre une lecture à tous les paliers (haut,

milieu, bas). À chaque palier, laisser le temps à la mesure de se stabiliser pendant au moins 2 minutes.

Programme de travail en espace clos

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Ż Vous devez ajouter 2 secondes de lecture par pieds de tube utilisés (ex. : 5 pieds de tube = 2 minutes

10 secondes de lecture par palier).

Remonter la sonde et inscrire les mesures enregistrées dans le registre des relevés situé sur le permis

d'entrĠe en espace clos.

Si les mesures ne respectent pas les normes, ǀentiler l'espace clos pendant quinze minutes et vérifier

12. Contrôle des risques

Risques chimiques

Aǀant d'entreprendre toute entrĠe en espace clos, les rĠsultats obtenus ă la suite de l'analyse de

l'atmosphğre doiǀent ġtre les suiǀants : Le taudž d'odžygğne est compris entre 19.5 й et 23 %;

Le pourcentage de gaz inflammables est à 0 %;

La concentration de sulfure d'hydrogğne (H2S) est en dessous de 10 ppm; La concentration de monoxyde de carbone (CO) est en dessous de 35 ppm.

En tout temps, il est strictement interdit de ǀentiler un espace clos ă l'aide d'odžygğne pur. La ǀentilation

doit ġtre assurĠe par apport d'air frais.

Risques biologiques

Des risques biologiques se retrouvent au niveau de la fosse de pompage, des puits et des égouts. Afin de

contrôler ce type de risque, les entrants doivent :

Avoir reçu les vaccins spécifiques lorsque requis (obligatoire pour la trappe à graisse et les égouts

sanitaires); Porter des lunettes de sécurité à coque (goggles); Porter un masque à poussière de type N95 ou mieux;

Porter un habit de type " Tyvek »;

Porter des bottes imperméables;

Porter des gants imperméables.

Dans le but de diminuer les risques de contamination, les travailleurs ayant pénétré dans les espaces clos

doivent soigneusement se laver les mains et les autres parties du corps pouvant avoir été mises en contact

avec des agents pathogènes le plus tôt possible après être sortis de l'espace clos. Pour ce faire, l'utilisation

d'un saǀon antibactĠrien est ă priǀilĠgier.

Risques physiques

Programme de travail en espace clos

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Les espaces clos présentent des risques physiques de natures différentes, tels que les chutes, la glissade,

la noyade, etc. Ż Porter un harnais de sécurité et être relié au treuil de récupération;

Ż ProcĠder ă la mise ă zĠro de toutes les sources d'Ġnergie dangereuses (cadenassage) en cas de danger

liĠ ă des piğces en mouǀement, ă l'Ġcoulement d'une matière ou à tout autre risque lié à des

machines.

Si le surveillant est également exposé à un risque de chute, les mesures de sécurité suivantes doivent être

prises afin de le protéger soit : Installer un système de garde-corps autour de l'ouǀerture de l'espace clos;

Ou utiliser un harnais avec un enrouleur-dĠrouleur reliĠ ă un point d'ancrage prĠǀu ă cet effet.

Autres risques

risques inhérents doivent donc être contrôlés. Par exemple, en cas de travail pouvant occasionner des

niveaux sonores dangereux pour le système auditif des travailleurs, ces derniers devront porter des

protecteurs auditifs (bouchons ou coquilles) conformes à la norme Protecteurs auditifs ACNOR Z94.2-

1974.

13. Travail à chaud

Si des travaux de cette nature doivent être exécutés, veuillez vous référer à la procédure de travail par point

chaud de HEC Montréal.

14. Équipements obligatoires

Lors de travaux en espaces clos, les équipements suivants doivent être présents et utilisés par les

personnes concernées : le harnais de sécurité, le détecteur de gaz, le trépied, le treuil de récupération et

le système de ventilation portable.

Détecteur 4 gaz

Le détecteur 4 gaz est équipé afin de pouvoir déterminer la concentration des gaz suivants :

й d'odžygğne (O2);

% de gaz inflammable (L.E.L.); YuantitĠ en ppm de sulfure d'hydrogğne (H2S);

Quantité en ppm de monoxyde de carbone (CO).

Programme de travail en espace clos

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Le détecteur de gaz doit être vérifié et calibré selon les exigences du fabricant. Un bump test doit être

dépasser 10 %. Si tel est le cas, le détecteur de gaz doit être calibré.

À la suite du bump test, les rĠsultats doiǀent ġtre consignĠs par Ġcrit sur le permis d'entrĠe en espace clos.

En outre, les points suiǀants doiǀent ġtre ǀĠrifiĠs aǀant d'utiliser le dĠtecteur de gaz :

État des piles;

État du clip de transport;

Intégrité du boîtier;

Propreté de la fenêtre de lecture et des filtres;

Fonctionnement des boutons.

Durant toute l'interǀention, un releǀĠ de l'atmosphğre doit ġtre effectuĠ en continu à l'aide du dĠtecteur

de gaz. Pour ce faire, l'entrant deǀra porter le dĠtecteur en marche sur lui, prğs de la zone respiratoire. Si

l'alarme se dĠclenche, l'entrant doit Ġǀacuer immĠdiatement l'espace clos, sans chercher ă connaŠtre la

cause du déclenchement de l'alarme.

Trépied et treuil manuel de récupération

HEC Montréal possğde un trĠpied et un treuil manuel de rĠcupĠration muni d'un dispositif antichute. Ces

équipements doivent être installés au-dessus de l'entrĠe de l'espace clos aǀant de dĠbuter les travaux.

Ces équipements doivent être inspectés et entretenus selon les exigences du fabricant. Le treuil de

récupération doit être vérifié tous les ans par le fabricant ou par un fournisseur autorisé pour inspection

ainsi qu'ă la suite d'un arrêt de chute.

Ventilateur

quinze minutes aǀant toute entrĠe en espace clos. Le systğme de ǀentilation doit garantir un apport d'air

frais continu ă l'intĠrieur de l'espace clos. Si toutefois le ventilateur nuit aux travaux, il peut être arrêté à

condition que : La concentration des contaminants demeure en-dessous des normes prescrites; Le niǀeau d'odžygğne demeure entre 19,5 % et 23 %; Le ventilateur demeure en place et prêt à fonctionner.

clos (ex. ͗ traǀaudž de soudure), une ǀentilation d'edžtraction doit ġtre utilisĠe afin de retirer le contaminant

de la zone de travail de ou des entrants.

Programme de travail en espace clos

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L'installation de la ǀentilation doit tenir compte du nombre d'entrĠes et de sorties de l'espace clos, de

soient introduits dans l'espace clos.

Programme de travail en espace clos

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15. Protocole d'entrée en espaces clos

Étapes à suivre

Responsable

services des techniques

Surveillant Entrant

1. Vérifier que les intervenants ont la formation et les habiletés

requises pour accomplir le travail et/ou intervenir en cas d'urgence.

2. Préparer le permis d'entrée en espace clos en fonction de

l'intervention à réaliser. quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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