Contrat de vente type voiture doccasion
Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur.
Contrat de vente dune voiture doccasion privée.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. www.autoscout24.be. Livraison de la voiture. €. Le certificat de conformité.
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur. Je confirme par ailleurs avoir
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D.1) : …………………………… Type (D.2) : ………………………
contrat-de-vente.pdf
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:.
Contrat de vente de véhicule
du véhicule ? oui / ? non. Acheteur Véhicule. Marque. Modèle/Type. Carrosserie (limousine break
Contrat de vente dune voiture doccasion entre particuliers
www.guide-achat-vente-auto.be décline toute responsabilité concernant l'utilisation de ce contrat - 2022. ETAPE 1 : ACHAT DU VEHICULE. VENDEUR. Nom :…
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
CERTIFICAT DE CESSION DUN VÉHICULE DOCCASION (à
CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE D'OCCASION (D.2 Type variante
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE
Ce contrat, conçu par lAutomobile Club Association, a pour but de simplifier les transactions privées, et éviter les litiges à naitre relatifs à ltat du véhicule. Entre les soussignés ci-après désignés :VENDEUR :
Nom : Prénom.
Adresse complète : .
ACQUEREUR :
Nom : Prénom
Adresse complète : .
Il a été convenu et arrêté ce qui suit ;Article 1 : Objet
Le Vendeur vend à lAcquéreur le véhicule décrit ci-dessous :Identification :
Marque (D.1) : Type (D.2) : ..
Puissance (P.6) : Millésime : .
Date de premiªre mise en circulation (B) :
Genre du véhicule (J.1): Numéro dimmatriculation : .Numéro de série (E) : ..
Equipements particuliers :
Etat du véhicule : (se reporter au procès-verbal de contrôle technique si véhicule soumis à visite)
N.B : Le contrôle technique est obligatoire pour les véhicules de plus de 4 ans. Il doit être fait par le
vendeur, et doit dater de mois de 6 mois au moment de la signature du présent contrat. Anomalies particulières ou accidents connus du vendeur : Réparations importantes : (exemple : changement dembrayage, volant moteur, etc.) Kilométrage du véhicule : (barrez la mention inutile) Réel, certifié par le vendeur / Non garanti : KM Le Vendeur certifie que le véhicule na pas subi, depuis la dernière immatriculation, de transformation susceptible de modifier les indications de la carte grise.Article 2 : Prix
La vente a lieu moyennant le prix de ..
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