Contrat de vente type voiture doccasion
Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur.
Contrat de vente dune voiture doccasion privée.
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. www.autoscout24.be. Livraison de la voiture. €. Le certificat de conformité.
CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE
déclare vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est bien connu de l'acheteur. Je confirme par ailleurs avoir
CONTRAT DE VENTE DUN VÉHICULE AUTOMOBILE Ce contrat
Le Vendeur vend à l'Acquéreur le véhicule décrit ci-dessous : Identification : Marque (D.1) : …………………………… Type (D.2) : ………………………
contrat-de-vente.pdf
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:.
Contrat de vente de véhicule
du véhicule ? oui / ? non. Acheteur Véhicule. Marque. Modèle/Type. Carrosserie (limousine break
Contrat de vente dune voiture doccasion entre particuliers
www.guide-achat-vente-auto.be décline toute responsabilité concernant l'utilisation de ce contrat - 2022. ETAPE 1 : ACHAT DU VEHICULE. VENDEUR. Nom :…
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
CONTRAT DE VENTE
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
CERTIFICAT DE CESSION DUN VÉHICULE DOCCASION (à
CERTIFICAT DE CESSION D'UN VÉHICULE D'OCCASION (D.2 Type variante
Acheteur Vendeur
Nom: Nom:
Prénom:
Prénom:
Adresse:
Adresse:
NPA/lieu: NPA/lieu: Objet de l'achat: un véhicule d'occasion
Marque: Modèle:
Année du modèle:
re mise en circulation: expertisé le:Kilométrage: n° de châssis:
Non accidenté: accidenté:
Garantie:
Qualités promises / accessoires:
Date de livraison: Lieu de livraison:
Prix de vente net CHF: Modalités de paiement:Fait à: le:
L'acheteur: Le vendeur:
Annexes: TCS Test occasion avec protocole
Certificat de garantie et de qualité
Evaluation Eurotax
CONTRAT DE VENTE
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