[PDF] Ressources et politiques de lUniversité (École déducation





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Ressources et politiques de lUniversité (École déducation Ressources et politiques de l'Université (École d' ducation permanente) Programmes, cours et politiques de l'Université

2022-2023

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et archivée du contenu en ligne, en date du jour indiqué dans le titre de bas de page du document PDF. Les documents

d'archives sont accessibles au site suivant : www.mcgill.ca/study/fr. Cette publication sert de guide aux candidats, futurs tudiants, tudiants actuels ainsi qu'aux membres du personnel enseignant et de l'administration.

1 .L'Université McGill se réserve le droit de modiifier les données apparaissant dans cette publication en ligne, notamment

en corrigeant des erreurs, en apportant des correctifs aux droits de scolarit , aux horaires d'admission et aux exigences

relativement aux unités et en modiifiant ou en annulant certains cours ou programmes, et ce, sans avis préalable.

2 .Le Sénat constitue l'autorité ifinale en ce qui a trait à l'interprétation des politiques universitaires.

3 .Les étudiants sont tenus de se renseigner au sujet des règlements, procédures et politiques de l'Université ainsi qu'au sujet

des exigences spéciifiques relatives à leur grade, diplôme ou certiificat.

4 .Tous les étudiants inscrits à l'Université McGill s'engagent à respecter les règlements, les procédures et les politiques en

vigueur.

5 .Bien qu'ils aient droit aux services d'aide pédagogique disponibles sur demande, les étudiants sont néanmoins tenus de

s

lectionner les cours pertinents en vue de satisfaire aux exigences du programme menant à l'obtention de leur diplôme.

6 .Certains cours ne sont pas offerts chaque année et des changements ultérieurs à cette publication sont possibles. Pour

consulter les plus r cents renseignements sur les cours offerts, consultez l'horaire des cours sur Minerva à

7 .L'année universitaire comprend le début du trimestre d'automne et se poursuit jusqu'à la ifin du trimestre d'hiver d'une année

donn e. Les tudiants qui d

butent leurs études au cours de cette période devront respecter les règlements énoncés dans la

pr sente publication, ceux-ci tant en vigueur partir du d but du trimestre d'automne.

8 .Sous réserve de toute autre clause stipulée dans la présente publication, il est expressément entendu par l'ensemble des

tudiants que l'Université McGill n'accepte aucune responsabilité d'offrir des cours de formation, des programmes, des

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renouvellement d'inscription à McGill.

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Université McGill

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Montr al (Qu bec) H3A 0C8

CANADA

Contenu int

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Certains cours ne sont pas offerts chaque année et des changements ultérieurs à la présente publication sont possibles. Pour connaître les plus récents

renseignements sur les cours offerts, consultez l'horaire des cours sur Minerva à https://horizon.mcgill.ca/pban1/bwckschd.p_disp_dyn_sched.

1Politiques et information d'ordre général, page 11

1.1Autorisation, reconnaissance et consentement, page 11

1.2Droits et responsabilités des étudiants, page 11

1.3Politique linguistique, page 11

1.4 Intégrité universitaire, page 11

1.5 Politique de l'Université relative à l'évaluation des étudiants, page 12

1.6 Politique sur l'accès aux dossiers, page 12

1.7 Politique en matière de congé pour les étudiants du premier cycle, page 13

1.8Ressources en technologies de l'information (TI), page 14

1.8.1Bon usage des ressources informatiques de McGill, page 14

1.8.2Utilisation des services en nuage, page 14

1.8.3Communication par courrier électronique, page 14

1.8.4Minerva, page 15

1.8.5myMcGill, page 15

1.9 Santé étudiante et assurance maladie pour étudiants, page 15

1.9.1Assurance maladie - Étudiants étrangers, page 16

1.9.2Assurance maladie - Citoyens canadiens et résidents permanents du Canada, page 16

1.9.3Conditions médicales particulières, page 17

1.9.4 Lignes directrices concernant les accommodements universitaires pour étudiantes enceintes et étudiants

s'occupant de personnes charge, page 17

1.10Règlement relatif à l'usage du tabac, page 17

1.11Politique Sur Le Cannabis, page 17

2Renseignements personnels, page 18

2.1Mise à jour des coordonnées personnelles, page 18

2.2Soumettre des documents juridiques, page 18

2.2.1Pourquoi soumettre des documents juridiques à McGill?, page 18

2.2.2Quels documents dois-je soumettre à McGill?, page 19

2.2.2.1Exonérations des droits de scolarité supplémentaires, page 20

2.2.3Est-ce que McGill a bien reçu mes documents?, page 20

2.2.3.1Droits de scolarité exigés des étudiants québécois, canadiens et étrangers et statut d'immigrant, page 20

2.2.3.2Code permanent, page 21

2.2.4Que risque-t-il d'arriver si vous tardez à envoyer vos documents?, page 21

2.2.5Où et comment dois-je envoyer mes documents?, page 21

2.2.5.1Pour l'École d'éducation permanente, page 21

2.3Cartes d'étudiant, page 22

2.3.1Horaire - Cartes d'étudiant - Campus du centre-ville, page 22

2.3.2Horaire - Cartes d'étudiant - Campus Macdonald, page 22

2.4Nom légal, page 22

2.4.1Prénom privilégié, page 23

2.4.2Vériification du nom, page 23

5Université McGill, Ressources et politiques de l'Université (École d'éducation permanente), 2022-2023

Ressources et politiques de l'Université (École d'éducation permanente)

2022-2023

3Inscription pour les étudiants de l'éducation permanente, page 24

3.1Comment s'inscrire à l'aide de Minerva?, page 24

3.1.1Qui peut utiliser Minerva?, page 24

3.1.2Inscription à des cours de l'École d'éducation permanente pour les étudiants inscrits à un programme de

grade de McGill temps plein, page 25

3.2Autres façons de s'inscrire, page 25

3.2.1Inscription en personne, page 25

3.2.2Inscription à des ateliers, séminaires et cours de courte durée, page 26

3.2.3Inscription par procuration, page 26

3.2.4Inscription par courrier, par télécopieur ou par Internet, page 26

3.3Information et règlements sur les cours, page 26

3.3.1Cours contingentés, page 27

3.3.2Abandons de cours et remboursements, page 27

3.3.2.1Comment changer (ajouter/abandonner) un cours, page 27

3.3.2.2Calendrier des inscriptions sur Minerva 2021-2022, page 27

3.3.2.3Date d'entrée en vigueur pour les remboursements, page 27

3.3.3Auditeur libre, page 28

3.4Horaire des cours, page 28

3.5Inscription tardive, page 28

3.6Inscription à des cours administrés par d'autres facultés, page 28

3.7Entente relative aux autorisations d'études hors établissement entre les universités du Québec, page 29

3.7.1Entente relative aux autorisations d'études hors établissement entre les universités du Québec : étudiants de McGill, page 29

3.7.2Entente entre universités québécoises : étudiants à statut de visiteur, page 30

4Droits pour les étudiants de l'éducation permanente, page 30

4.1Accès aux renseignements sur les droits, page 30

4.2Facturation et dates d'échéance pour les étudiants de l'éducation permanente, page 30

4.2.1Modes de paiement, page 31

4.3Droits de scolarité, page 31

4.3.1Étudiants du Québec et hors Québec (citoyens canadiens ou résidents permanents), page 31

4.3.2Étudiants étrangers, page 31

4.3.3Droits pour les étudiants de l'éducation permanente: Droits applicables aux cours non assortis d'unités, page 31

4.3.4Droits pour les étudiants de l'éducation permanente: Personnes du troisième âge, page 31

4.3.5Aide ifinancière destinée aux membres du personnel de l'Université McGill, page 31

4.3.6Exonération des droits de scolarité pour les personnes à charge des membres du personnel, page 32

4.4Droits obligatoires pour les étudiants de l'éducation permanente, page 32

4.4.1Frais d'administration, page 32

4.5Autres droits pour les étudiants de l'École d'éducation permanente, page 33

4.6Autres politiques concernant les droits de scolarité, page 34

4.6.1Comptes en souffrance, page 34

4.6.1.1Information à l'intention des étudiants inscrits, page 34

2022-2023, Université McGill6

4.6.1.2Information à l'intention des étudiants qui ne sont plus inscrits, page 35

4.6.1.3Annulation d'inscription pour défaut de paiement pour trimestres antérieurs, page 35

4.6.2Acceptation des droits de scolarité vs résultats universitaires, page 35

4.6.3Admission reportée, transferts vers un programme menant à un grade, coupure d'inscription, page 35

4.6.4Report de paiement pour les étudiants de l'éducation permanente, page 35

4.6.5Droits pour les étudiants inscrits à deux programmes, page 35

4.6.6Autres politiques relatives aux droits pour les étudiants de l'éducation permanente : Ententes relatives aux

autorisations d' tudes hors tablissement entre les universités du Québec, page 36

4.7Prêts et bourses pour les étudiants de l'éducation permanente, page 36

4.8Avantages ifiscaux accordés aux entreprises pour les étudiants de l'éducation permanente, page 36

4.9Reçus pour ifins d'impôt pour les étudiants de l'éducation permanente, page 36

5Dossier étudiant, page 36

5.1Résultats universitaires, page 36

5.1.1Résultats universitaires : Faculté de gestion Desautels, page 37

5.1.2Résultats universitaires : Faculté des sciences de l'agriculture et de l'environnement, page 37

5.1.3Résultats universitaires : Facultés des arts et des sciences (y compris le B.A. & Sc. interfacultaire), page 37

5.1.3.1Résultats satisfaisants ou provisoires satisfaisants : Facultés des arts et des sciences (y compris le

B.A. & Sc. interfacultaire), page 37

5.1.3.2Résultats en probation ou provisoires en probation : Facultés des arts et des sciences (y compris le

B.A. & Sc. interfacultaire), page 37

5.1.3.3Réadmission avec résultats insatisfaisants : Facultés des arts et des sciences (y compris le B.A. &

Sc. interfacultaire), page 37

5.1.3.4Résultats insatisfaisants ou provisoires insatisfaisants : Facultés des arts et des sciences (y compris

le B.A. & Sc. interfacultaire), page 38

5.1.3.5Résultats incomplets : Facultés des arts et des sciences (y compris le B.A. & Sc. interfacultaire), page 38

5.1.4Résultats universitaires : Faculté des sciences de l'éducation, page 39

5.1.5Résultats universitaires : Faculté de génie, page 39

5.1.5.1Résultats satisfaisants : Faculté de génie, page 39

5.1.5.2Étudiant en probation : Faculté de génie, page 39

5.1.5.3Résultats insatisfaisants : Faculté de génie, page 39

5.1.6Résultats universitaires : Faculté de droit, page 40

5.1.7Résultats universitaires : Éducation permanente, page 40

5.1.8Résultats universitaires : École de musique Schulich, page 40

5.2Système d'unités, page 40

5.2.1Unités d'éducation permanente (unités EP), page 41

5.3Notation et moyennes pondérées s'appliquant à l'éducation permanente, page 41

5.3.1Autres notes s'appliquant à l'éducation permanente, page 42

5.4 Relevé de notes du dossier de l'étudiant, page 43

5.4.1 Relevé de notes : information d'ordre général, page 43

5.4.2Relevés de notes non ofificiels, page 43

7Université McGill, Ressources et politiques de l'Université (École

d' ducation permanente), 2022-2023

5.4.3Vériification du dossier de l'étudiant : relevés de notes non ofificiels, page 43

5.4.4Relevés de notes ofificiels, page 44

5.4.5Numérotation des cours sur le relevé de notes, page 44

5.5Absence non justiifiée s'appliquant aux étudiants de l'éducation permanente, page 44

5.6Cours incomplets pour les étudiants de l'éducation permanente, page 44

5.7Travaux non évalués pour les étudiants de l'éducation permanente, page 45

5.8Changements relatifs au dossier étudiant ultérieurs aux échéances établies, page 45

5.8.1Changements au dossier étudiant, page 45

5.8.2Échéances de la registraire, page 45

5.8.3Avant les échéances de la registraire, page 45

5.8.4Après les échéances de la registraire, page 45

5.8.5Répercussions sur le calcul des droits de scolarité, page 46

5.8.6Changements relatifs à la citoyenneté, à l'immigration ou à l'exonération des droits, page 46

5.9Attestation d'études pour les étudiants de l'éducation permanente, page 46

6Examens : renseignements généraux, page 46

6.1Épreuves en classe, page 47

6.2Installations adaptées pour étudiants en situation de handicap, page 47

6.3Obtention d'unités à l'issue d'un examen, page 47

6.4Examens ifinals, page 47

6.4.1Règlements de l'Université relatifs aux examens ifinals pour les étudiants de l'éducation permanente, page 47

6.4.2Report d'examens pour les étudiants de l'éducation permanente, page 48

6.4.3Conlflits d'horaire d'examens pour les étudiants de l'éducation permanente, page 49

6.4.4Examens de reprise, page 49

6.4.5 Politique de relecture et de vériification des évaluations pour les étudiants de l'École d'éducation permanente, page 50

6.4.5.1Vériification d'évaluation d'un travail ou d'un examen à mi-parcours par l'enseignant, page 50

6.4.5.2Relecture d'un travail ou d'un examen à mi-parcours par un tiers, page 51

6.4.5.3Relecture d'un examen ifinal par un tiers, page 51

6.4.5.4Vériification d'une note, page 51

6.5 Surveillance (examens d'autres universités), page 51

6.5.1Coordonnées, page 52

7Collation des grades, page 52

7.1Demande d'obtention de diplôme, page 52

7.1.1Dates limites, page 53

7.2Vériifier l'état de la demande d'obtention de diplôme, page 53

7.3 Mentions d'honneur pour les diplômés, page 53

7.3.1Mentions d'honneur pour les diplômés : Tableau d'honneur du doyen pour les étudiants de l'éducation permanente, page 53

7.3.2Mentions d'honneur pour les diplômés : Distinction pour les étudiants de l'éducation permanente, page 54

7.4Prix pour les étudiants de l'éducation permanente, page 54

7.5Remplacement de diplôme, page 55

7.5.1 Documents requis, page 55

2022-2023, Université McGill8

7.5.2 Soumission de la demande, page 55

7.5.3 Copies certiifiées conformes, page 55

7.6Exigences linguistiques s'appliquant aux ordres professionnels, page 56

7.7Mention d'indisposition et diplôme à l'Université McGill, page 56

8L'orientation pédagogique en lien avec la mission de l'Université, page 57

8.1Le rôle de l'étudiant dans l'orientation pédagogique, page 57

8.2Coordonnées des conseillers à l'École d'éducation permanente, page 57

9Le Point de service, page 57

9.1Coordonnées, page 58

10Services aux étudiants, page 58

10.1Bureau de la directrice principale des Services aux étudiants, page 58

10.2Bureau du doyen à la vie étudiante, page 58

10.3Bureau de soutien aux étudiants en situation de handicap, page 59

10.4Protecteur des étudiants, page 59

10.5Services optionnels aux étudiants, page 59

10.5.1Forfait optionnel de services aux étudiants pour les étudiants de l'éducation permanente, page 59

10.5.2Forfait - Service de planiification de carrière (CaPS) pour les étudiants de l'éducation permanente, page 60

10.5.3 Forfait - Installations sportives pour les étudiants de l'éducation permanente, page 60

10.5.4Stationnement pour les étudiants de l'éducation permanente, page 60

10.5.5Centre universitaire pour les étudiants de l'éducation permanente, page 60

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