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L'Écho municipal - N

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130 / NOVEMBRE 20141LE MARCHÉ COUVERTN

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126/ JUIN 2013

L'Echo

d'Épinay-sur-OrgeL'Echo d'Épinay-sur-Orge

BULLETIN D'INFORMATIONS MUNICIPALESLe logement

p 14La rentrée scolaire p 32

L'emploi

p 11 N O

130/ DÉCEMBRE 2014

LE BÉBÉ PUCES

AURA LIEU

DIMANCHE 8 MARS 2015

Inscriptions

samedi 17 janvier 2015 de 9h à 11h salle Eldorado (parc de la mairie)

C.C.A.S

L'Écho municipal - N

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130 / DÉCEMBRE 20143

ÉDITORIAL

Il ne se passe pas une journée sans que je rencontre ou reçoive des Spinoliens qui demandent une aide pour trouver un emploi ou un logement. Habitat, logement, travailler près de chez soi pour ne plus subir la galère des transports..., sur tous ces points, vos attentes sont très fortes. J'aimerais pouvoir répondre à chacun et apporter une solution à chaque problème. Mais la réalité est là, têtue. Certes, rien n'est impossible, tout peut être surmonté pour peu qu'il y ait une envie. C'est le rôle et la responsabilité des élus d e faire en sorte que ce qui n'est pas possible aujourd'hui puisse le devenir demain. Je le fais, et je le fais avec les autres maires, en réorientant l'avenir de notre Communauté d'agglomération Europ'Essonne vers un avenir plus réaliste que celui proposé par l'Etat qui nous diluerait dans un ensemble de 800 000 habitants allant d' pinay-sur-Orge à Bougival avec Versailles et Saint-Quentin-en-Yvelines. Je suis opposé, avec les autres maires d'Europ'Essonne, au principe de cette immense agglomération qui ne permettrait pas de répondre aux attentes que vous exprimez, car elle diluerait les responsabilités en éloignant les centres de décision, risquerait d'écraser par une représentation inéquitable les communes de taille modeste comme la nôtre et créerait de graves incertitudes sur le nancement de leurs compétences. Je propose, avec mes collègues, pour répondre à la Loi qui impose un nouveau seuil de population de 200 000 habitants pour une intercommunalité, de rassembler Europ'Essonne et le Plateau de Saclay en une seule agglomération. Cet ensemble cohérent aurait en charge le devenir du Parc d'activités de Courtaboeuf, acteur économique de premier plan de notre région. Il favoriserait la création de synergies importantes pour la création d'entreprises et d'emplois près de chez vous en lien avec les pôles de recherche développés sur le Plateau, mais aussi pour le développement des liaisons de transports et de l'habitat. Cette nouvelle intercommunalité, à taille plus humaine, rassemblerait des communes très ressemblantes et très proches et correspondrait à une logique de territoire, inscrite dans le passé, mais aussi résolument tournée vers l'avenir avec ses pôles scientiques et universitaires présents. Elle permettrait sans doute, en additionnant nos forces, de mieux répondre à vos attentes comme Europ'Essonne vient de le faire en mettant en ligne sur le site www.localemploi.fr, utilisable depuis les smartphones et les tablettes comme les ordinateurs ou le site de la ville, plus de 1 000 offres d'emplois recensées sur notre territoire pour que vous puissiez proter des richesses des nombreuses entreprises du territoire. Pour les demandeurs d'emplois, comme pour les entreprises, cette uidication de l'information à l'échelle de 150 000 habitants est comparable à celle d'un ofce de tourisme. Avec cette plateforme innovante, Europ'Essonne est ainsi devenue un animateur important de l'emploi sur son territoire qui s'étendra demain à celui du Plateau de Saclay pour mieux vous servir. Voilà déjà une utopie qui devient réalité.

Guy Malherbe

Vice-Président d'Europ'Essonne chargé des nances

Maire d'Épinay-sur-Orge

Toujours à votre écoute, Guy Malherbe vous reçoit sur rendez-vous en mairie.

01 69 10 25 61m.lemaire@ville-epinay-sur-orge.fr

Emploi, logement,

avenir d'Europ'Essonne au centre de nos préoccupations

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130 / DÉCEMBRE 20144

Éditorial

Vie Municipale

Subventions aux associations

Emploi

Logement

Intercommunalité

Actualité

Vie économique

Conseil Municipal des Enfants

Petite enfance

Scolaire

Périscolaire

Jeunesse

Médiathèque

Nos aînés

Travaux

Développement durable

Épinay services

Renseignements administratifs

Dans la ville

Renseignements divers

État civil

Associations

Annonces des animations

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SOMMAIRE

Le banquet d'automne Pages

Directeur de la publication :

Guy Malherbe

Codirecteur de la publication :

Dominique Decugnière

Secrétariat de rédaction, régie publicitaire, conception et mis e en page : Service communication - Corinne Mabilat et Christelle Machado Cortiula

01 69 10 25 77 - www.ville-epinay-sur-orge.fr

Photos :

Services municipaux, service communication, Fotolia Impression : Imprimerie Moderne de l'Est - IME by estimprim Z.A. Craye B.P. 32017 - 25110 Autechaux - 03 81 84 11 78

N°130 / Décembre 2014 :

5 300 exemplaires

Vous ne recevez pas le magazine,

n'hésitez pas à contacter le distributeur pour le lui signaler au

0 800 800 869 (numéro vert - appel gratuit)

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130 / DÉCEMBRE 20145

VIE MUNICIPALE

Séance du 11 avril 2014

Le compte-rendu de la séance publique du 3 mars 2014 est adopté à la majorité avec 21 pour, 3 abstentions (M. Gallet, M me

Castaings, M

me

Mezzarobba).

Délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire Le projet de délibération est adopté à la majorité avec 3

2 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Indemnité de fonction des élus locaux

Le projet de délibération est

adopté à la majorité avec 25 pour,

7 contre (M. Gallet, M. Haddad, M. Duchesne, Mme Castaings,

Mme Mezzarobba, Mme Le Galloudec, M. Collot), 1 abstention (M. Beeldens-Da Silva). Election des membres de la Commission d'appel d'offres Sont déclarés élus titulaires : M. Scoupe, M. Legouge,

M. Decugnière, M. Drivierre, M. Gallet.

Sont déclarés élus suppléants : M. Seznec, M. Lebrun,

Mme Badouix-Vergnes, Mme Pape, M. Haddad.

Election des membres du Conseil municipal siégeant à la commission de délégation de service public (DSP) M. le Maire retire ce projet de délibération. Election des membres du Conseil municipal siégeant à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) M. le Maire retire ce projet de délibération. Détermination du nombre d'administrateurs du CCAS Le projet de délibération xant à 8 le nombre de délég ués est adopté à la majorité , avec 27 pour, 6 abstentions (M. Gallet, M. Haddad, M. Duchesne, Mme Castaings, Mme Mezzarobba,

M. Beeldens-Da Silva).

Election des membres du Conseil municipal au CCAS

A l'issue du vote, sont

déclarés élus : Mme Besse, Mme Gaillard, M. Cadenat, Mme Pape, Mme Léon, M. Drivierre, M. Haddad,

Mme Le Galloudec.

Détermination du nombre de délégués du Conseil municipal à la Caisse des écoles Le projet de délibération xant à 8 le nombre de délég ués à la Caisse des Ecoles est adopté à la majorité , avec 28 pour,

5 abstentions (M. Gallet, Mme Castaings, Mme Mezzarobba,

M. Haddad, M. Duchesne).

Election des délégués du Conseil municipal à la Caisse des é coles

A l'issue du vote, sont

déclarés élus : Mme François, M. Legouge,

Mme Pape, Mme Bocquier, Mme Duverger, M. Prochet,

M. Haddad, M. Collot.

Election d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'administration de la maison de retraite publique Perray-Vaucluse

Mme Gaillard est

élue à la majorité absolue.

Election d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'administration de la maison de retraite Domaine de Charaintru

Mme Gaillard est

élue à la majorité absolue.Election d'un représentant du Conseil municipal au Centre Local

d'Information et de Coordination gérontologique Orge-Yvette (CLIC)

Mme Besse est

élue à la majorité absolue.

Désignation des représentants de la commune au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

M. Malherbe, Mme Noël, M. Drivierre sont

élus à la majorité

absolue.Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA)

M. Legouge et M. Lebrun sont

élus à la majorité absolue

délégués titulaires.

M. Decugnière et M. Tainguy sont

élus à la majorité absolue

délégués suppléants. Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY)

M. Decugnière et M. Legouge sont

élus à la majorité absolue

délégués titulaires.

M. Lebrun et M. Tainguy sont

élus à la majorité absolue

délégués suppléants. Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Accueil des Gens du Voyage (SIAGV)

M. Malherbe et M. Decugnière sont

élus à la majorité absolue

délégués titulaires.

M. Cadenat et M. Tainguy sont

élus à la majorité absolue

délégués suppléants. Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Etude et l'Aide aux Personnes Handicapées du Val d'Orge

Mme Besse et M. Cadenat sont

élus à la majorité absolue

délégués titulaires.

Mme Pape et Mme Bocquier sont

élues à la majorité absolue

délégués suppléants. Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Mixte Orge Yvette pour l'électricité et le gaz (SMOYS)

M. Malherbe est

élu à la majorité absolue

délégué titulaire.

M. Marteau est

élu à la majorité absolue

délégué suppléant. Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de Restauration Massy - Chilly-Mazarin - Epinay- sur-Orge (SIRMCE)

Mme François et Mme Gaillard sont

élues à la majorité absolue

délégués titulaires.

Mme Augusto et Mme Duverger sont

élues à la majorité absolue

délégués suppléants.

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130 / DÉCEMBRE 20146

VIE MUNICIPALE

Election des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM)

M. Legouge est

élu à la majorité absolue

délégué titulaire.

M. Malherbe est

élu à la majorité absolue

délégué suppléant. Election des délégués du Conseil municipal au sein de la Socié té d'Economie Mixte d'Actions pour la Revalorisation des Déchets et des Energies Locales (SEMARDEL)

M. Malherbe est

élu à la majorité absolue représentant au sein de la SEMARDEL. Attribution de marchés publics : entretien de divers espaces verts

Le projet de délibération est

adopté à la majorité, avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Haddad, M. Duchesne, Mme

Castaings, Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Signature de l'avenant n° 1 au marché d'entretien, de mainte nance des installations d'éclairage public, des équipements sportifs, de la signalisation tricolore lumineuse et des manifestations festives

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 25 pour,

8 contre (M. Gallet, M. Haddad, M. Duchesne, Mme Castaings, Mme

Mezzarobba, Mme Le Galloudec, M. Collot, M. Beeldens-Da Silva). Modication du règlement intérieur applicable à l'ensembl e des services acheteurs de la commune, en vue de veiller au respect du nouveau code des marchés publics issu au principal du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Haddad, M. Duchesne, Mme

Castaings, Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Modication du tableau des effectifs

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 32 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Séance du 20 juin 2014

Les comptes-rendus des séances publiques des 4 et 11 avril

2014 sont

adoptés à la majorité des membres présents à cette séance, avec 25 pour, 8 contre (M. Gallet, M. Duchesnes, M. Haddad, Mme Castaings, Mme Mezzarobba, Mme Le Galloudec,

M. Collot, M. Beeldens-Da Silva).

Autorisation de dépôt d'un permis de démolir le château d'eau situé sur la parcelle communale cadastrée ZD n°135 par la Lyonnaise des eaux

Le projet de délibération est

adopté à la majorité avec 32 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Autorisation de signature d'une convention d'aide personnalisée au logement (APL) pour 2 logements situés au 10-14 rue des Ecoles Autorisation de signature d'une convention d'aide personnalisée au logement (APL) pour 9 logements situés au 53 bis Grande Rue Autorisation de signature d'une convention d'aide personnalisée au logement (APL) pour 3 logements situés au 13 cours Général de

Gaulle

Les trois projets de délibération sont

adoptés à l'unanimité. Bilan des acquisitions et des cessions foncières et/ou immobilière s de la commune pour l'année 2013 Le Conseil municipal prend acte de la présentation du bilan des acquisitions et des cessions foncières et/ou immobilières de la commune pour l'année 2013.

Revalorisation des quotients familiaux scolaires

Révision annuelle des tarifs de la restauration, des accueils de loisirs, des accueils pré et post scolaires et des études surveillées année scolaire 2014/2015

Les deux projets de délibération sont

adoptés à l'unanimité.Revalorisation des quotients familiaux des personnes âgées Révision annuelle des tarifs des repas servis aux personnes âgées année 2014/2015

Les deux projets de délibération sont

adoptés à l'unanimité.Attribution et autorisation de signer un marché pour des travaux neufs et gros entretiens : voirie - assainissement

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 32 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Signature de l'avenant n° 1 au marché d'entretien, de mainte nance des installations d'éclairage public, des équipements sportifs, de la signalisation tricolore lumineuse et des manifestations festives

Le projet de délibération est

adopté à la majorité, avec 32 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Tarif de la participation pour le nancement de l'assainissement collectif (PFAC) pour 2014 par le Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY)

Le projet de délibération est

adopté à l'unanimité Fixation des modalités de perception et de répartition de la participation eaux usées assimilées domestiques (EU-AD) du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la

Vallée de l'Yvette (SIAHVY)

Le projet de délibération est

adopté à l'unanimité Attribution de subventions allouées aux associations pour l'anné e 2014

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 22 pour, 5 abstentions (M. Gallet, M. Duchesne, M. Haddad, Mme

Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Modication du tableau des effectifs

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 32 pour,

1 abstention (M. Beeldens-Da Silva).

Signature d'une convention avec l'Etat dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir

Le projet de délibération est

adopté à l'unanimité

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130 / DÉCEMBRE 20147

VIE MUNICIPALE

Compte de gestion 2013 - budget ville

Le Conseil municipal

prend acte de la présentation du compte de gestion 2013 pour le budget de la ville.

Compte administratif 2013 - budget ville

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Duchesne, M. Haddad, Mme Castaings,

Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Affectation des résultats 2013 au budget ville 2014

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Duchesne, M. Haddad, Mme Castaings,

Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Compte de gestion 2013 - budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

Le Conseil municipal

prend acte de la présentation du compte de gestion 2013 du service de l'eau et de l'assainissement. Compte administratif 2013 - budget annexe du service de l'eau et de l'assainissement

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Duchesne, M. Haddad, Mme Castaings,

Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Affectation des résultats 2013 au budget annexe de l'eau et de l'assainissement 2014

Le projet de délibération est

adopté à la majorité , avec 27 pour,

6 abstentions (M. Gallet, M. Duchesne, M. Haddad, Mme Castaings,

Mme Mezzarobba, M. Beeldens-Da Silva).

Indemnité versée au receveur municipal

Le projet de délibération est

adopté à l'unanimité Rapport sur l'emploi de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2013

Le Conseil municipal

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