[PDF] LIVRET DACCUEIL 23 jui. 2022 les accompagnants





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23 jui. 2022 les accompagnants des élèves en situation de handicap p 29. Votre rémunération p 30 à 32. Sécurité sociale p 33. Pour vous aider.



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LIVRET DACCUEIL

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des nouveaux personnels de l' enseignement public

Année

2023-2024

3676
1

BIENVENUE

dans la région académique Bretagne

Emmanuel ETHIS

Recteur de la région académique Bretagne,

Recteur de l'académie de Rennes,

Chancelier des universités,

Vice-Président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle

De nomb ruspotaiÀdmot rs fodmbÀdmotb éoib rults Pisnmcis ÀrAabmot Poli és HsnÉis SÀidmfmPÀtd ÀfdmI tolOsé stdiÀtd sd és NataG fmÀmis fotRomtd sdTol stIÀtd U fotrmdmot ruÀrAaisi st nEns dsnPb gls és HsnÉis

SÀidmfmPÀtd#

DD 5sb ÀééofÀdmotb botd Pimbsb bli lts rodÀdmot radsinmtas Àttlséésnstd PÀi éuvbbsnÉéas qataiÀés st Iotfdmot rsb isbbolifsb rs éÀ nldlséés# "éésb botd Àffoirasb bli lts adlrs rs Oodis robbmsi sd bolb

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rmdsb ¦ ‡'Ž ‡stdias § uPa,e a,uéé,,u,put, puéup,aoe,usée À l'occasion de la rentrée scolaire 2023, j'adresse à chacune et chacun des nouveaux personnels de notre belle académie, des voeux chaleureux pour une intégration conviviale parmi les membres de la communauté éducative, une prise de fonction enthousiaste au sein du service, de l'école ou de l'établissement scolaire d'accueil et de futurs projets épanouissants dans ce nouveau terrain d'exercice professionnel. A compter de cette rentrée scolaire de 2023, le service public d'éducation nationale poursuit sa démarche collective de transformation. Plus que jamais, l'École sera cette année au coeur des préoccupations et des attentes de nos

concitoyens. C'est pourquoi je compte sur votre contribution à l'engagement collectif des plus de 50

000

agents du service public d'éducation en Bretagne, qui oeuvrent chaque jour pour la formation de nos

600

000 élèves et font de notre académie un modèle de réussite et d'excellence.

Trois priorités sont particulièrement cruciales pour l'année scolaire 2023-2024 : renforcer la maitrise

des savoirs fondamentaux et réussir dans les apprentissages ; lutter contre toutes les inégalités sociales

et scolaires sur l'ensemble du territoire breton ; permettre l'épanouissement de chacun dans un espace

qui se doit protecteur. En faisant confiance aux équipes et en mettant à disposition les moyens pour

la mise en oeuvre des projets, l'éducation nationale doit pouvoir adapter les conditions d'apprentissage

aux besoins des élèves et porter les innovations pédagogiques des professeurs dans le cadre du CNR

Éducation "Notre École, faisons-la ensemble". Cela implique qu'à tous les niveaux de notre institution,

un appui soit systématiquement apporté aux projets susceptibles d'améliorer la réussite des élèves.

Cette dynamique s'inscrira de la maternelle à l'enseignement supérieur grâce à l'alliance de l'éducation

avec la culture, avec l'art et avec le sport, qui sera à l'honneur en 2024 à travers les jeux olympiques et

paralympiques.

Je suis convaincu qu'en suivant cette démarche de projet et de travail d'équipe, c'est sur l'atout le

plus fort de l'École en Bretagne que nous misons. Cette action collaborative et partenariale, portée

par l'ensemble des membres de la communauté éducative dans laquelle vous entrez, vise à généraliser

toutes les excellences. Il s'agit d'amener chaque jeune de Bretagne, chaque élève de nos écoles et de nos

établissements, chaque étudiant de nos universités et de nos grandes écoles au meilleur niveau de réussite.

Notre maître-mot ne doit pas être la compétition, mais l'accomplissement. Pas la sélection, mais l'épanouis

sement. Pas l'élitisme, mais l'élévation collective par le développement des compétences et l'innovation au

service des apprentissages.

Je vous invite à vous investir pleinement dans cette mission en vous souhaitant de rencontrer une équipe

à la mesure de vos ambitions et un horizon à la hauteur de vos aspirations. Bonne année scolaire à toutes et à tous ! "Qu'importe que tout soit bien, pourvu que tout soit mieux qu'il n'était avant nous"

Condorcet-

2

Notre académie

Notre académie

les caractéristiques de l'académie p 3 l'organisation de l'académie p 4 les instances consultatives p 6

L'organisation des écoles

et établissements l'organisation du 1 er degré p 7 l'établissement scolaire p 8 l'organisation du collège et du lycée p 9

Votre carrière

les droits, devoirs et obligations des fonctionnaires p 11 la prise de fonction p 12 le déroulement de carrière p 13 la santé et la sécurité au travail p 14

égalité au travail

p 14 • le

SAPAP, service académique

de prévention et d'appui aux personnels p 15 • le dispositif académique de signalement stopdiscri p 16 • l'école académique de formation continue p 16

Vos missions et conditions d'exercice

les personnels IATSS p 17 les personnels Jeunesse et sport p 18 les enseignants p 19 à 22 les personnels d'encadrement p 23 à 25 les personnels d'orientation p 25 les conseillers en formation continue p 25 les personnels d'éducation p 26 les assistants d'éducation p 26 les accompagnants des élèves en situation de handicap p 27

Le numérique pour l'éducation

p 28

Votre rémunération p 30 à 32

Sécurité sociale p 33

Pour vous aider

adresses utiles p 34 lexique des sigles p 36

SOMMAIRE

3

LES CARACTÉRISTIQUES DE L'ACADÉMIE

Notre académie

NOTRE ACADÉMIE

Les enseignants

26
190

Enseignants du secteur public

(1 er et 2 nd degré, Ens sup et enseignants stagiaires) ATSS 2 996
(Personnels administratifs techniques, de santé et sociaux)

Les élèves

Les étudiants

575 636

Prévision d"effectifs

147 003

Étudiants en établissement du supérieur

écoliers, collégiens

et lycéens public et privé

élèves

du premier degré301 222

élèves en situation

de handicap scolarisés en milieu ordinaire dont

3 988 avec l'appui

d'un dispositif ULIS (Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire) et 9 190 avec AESH, (Accompagnant des Élèves en Situation de Handicap) soit 13 178 avec appui d'un dispositif ULIS ou d'un AESH

19 181 au 31 janvier 2023

élèves

du second degré (hors BTS, CPGE et assimilés)

274 414

Les établissements

scolaires 2 852

écoles et établissements

du second degré publics et privés dont 1 756 écoles et établissements du second degré public

2 282 écoles

386 collèges

184 lycées et Erea

dont

45 lycées qui accueillent

des lycéens professionnels Erea : établissement régional d"enseignement adapté

Les examens

résultats au 12 juillet 2021

93,7 %

Taux de réussite

au diplôme national du brevet (DNB)

98,2 %

Taux de réussite

au baccalauréat général 88,7

Taux de réussite

au baccalauréat professionnel

94,6 %

Taux de réussite

au baccalauréat technologique

Le Budget académique

3,25 milliards d'euros

52 954

Agents

en nombre d"individus 16 224

Enseignants

du secteur privé (1 er et 2 nd degré) 7 446 (personnels de direction, d"inspection, d"éducation et d"orientation) dont

6 102 personnels de surveillance

et d"assistance éducation 98

Personnels

DRAJES

(Y compris personnels SDJES) juillet 2023 DIEO 4

L'ORGANISATION DE L'ACADÉMIE

LE RECTEUR

de la région académique Bretagne, Recteur de l'académie de Rennes, Chancelier des universités a compétence pour les trois niveaux d"enseignement (primaire, secondaire et supérieur). Nommé en conseil des ministres, représentant du ministre de l"Éducation nationale et de la Jeunesse, le recteur doit veiller à l"exécution des décisions ainsi qu"à la mise en oeuvre de toutes les dispositions législatives et réglemen taires relatives à l"enseignement. En retour, il renseigne le ministre sur la situation de son académie. Il est chancelier des universités. À ce titre, il vérifie la léga- lité et accompagne le développement des établissements. Il assure la coordination entre l"enseignement supérieur et l"enseignement scolaire. Il préside le conseil d"administra tion du CROUS. Il dispose de larges pouvoirs d'organisation des moyens administratifs, d'enseignement, d'éducation et d'orienta tion qui sont délégués à l"académie. Chaque année, il arrête la structure pédagogique géné- rale des établissements secondaires en tenant compte du schéma prévisionnel des formations des collèges et des lycées, arrêté par la région. Il est consulté par les collectivités territoriales et parti- cipe à la mise au point des programmes prévisionnels des investissements (arrêtés, pour les collèges, par les conseils départementaux et pour les lycées, par le conseil régional), qui définissent la localisation des établissements, leur capacité d"accueil et le mode d"hébergement des élèves. • Il répartit les moyens d'enseignement (dotation horaire) et certains crédits pédagogiques entre les établissements. Il contrôle les conditions dans lesquelles sont utilisées ces ressources. • Il gère la carrière des personnels de l"académie placés sous sa responsabilité : enseignants du public et du privé sous contrat, personnels de direction et administratifs (réseau public) et certains personnels ouvriers et de service. Il évalue chaque année tous les personnels affectés dans son académie. • Il est ordonnateur secondaire délégué pour la quasi tota- lité des dépenses imputables au budget de l'Éducation nationale dans l'académie (traitements et salaires, bourses, subventions). Il organise la plupart des examens et concours, valide les sujets, nomme les jurys, vise les diplômes nationaux. Il préside les commissions administratives paritaires acadé- miques (CAPA, CCMA, CCMI, CCP), les instances (CSAA...). S"agissant de l"enseignement privé sous contrat, le recteur et les et les directeurs académiques des services de l"Édu- cation nationale (DASEN), travaillent en lien avec les direc- tions diocésaines de l'enseignement catholique (DDEC) pour le réseau catholique, et l"association Diwan pour les

établissements du même nom.

Le recteur de la région académique Bretagne

est le recteur de l'académie de Rennes

LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE

de la région académie Bretagne est l'adjointe du recteur. Elle est chargée, sous son autorité, de l"administration de l"académie et participe à la mise en oeuvre de sa politique

éducative.

Elle assure la coordination de l"ensemble des services admi nistratifs de l'académie. Elle supplée le recteur en cas d"absence ou d"empêchement de celui-ci. Elle peut recevoir délégation de signature. À Rennes, elle est assistée de trois adjoints, plus particu- lièrement chargés de la direction des ressources humaines (DRH), de l'organisation scolaire et de l'enseignement supé- rieur, la modernisation et les infrastructures.

LES DASEN

Le directeur académique des services de l"Éducation nationale est le représentant du recteur à l'échelon départemental.

Il est nommé par décret

du Président de la République, sur proposition du ministre chargé de l'Éducation nationale, de la Jeunesse. Dans le cadre de l'organisation fonctionnelle et territoriale arrêtée par le recteur, le directeur académique des services de l'Éducation nationale : dirige les services académiques de l'Éducation nationale du département dans lequel il est nommé et représente le recteur dans ce département, • participe à la définition d'ensemble de la stratégie acadé- mique , qui met en oeuvre la politique éducative et pédago- gique relative aux enseignements primaires et secondaires arrêtée par le ministre chargé de l'éducation, • met en oeuvre, sous l'autorité du recteur, la stratégie académique organisantquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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