AUTORISATION POUR POURSUIVRE LES ETUDES
AUTORISATION POUR POURSUIVRE. LES ETUDES UNIVERSITAIRE. FONCT. SUITE A LA DEMANDE FORMULEE PAR .. .. Adresse Profess.
AUTORISATION POUR POURSUIVRE LES ETUDES
AUTORISATION POUR POURSUIVRE. LES ETUDES UNIVERSITAIRES. L'établissement : Représenté par M(me) : Fonction : Suite à la demande formulée par. Mr ou Mme : Né(e)
GUIDE DES PROCEDURESDES ACTES DE GESTION DES
7 janv. 2022 ... poursuite des études des fonctionnaires dans les ... ❖ Autor.9 : Autorisation pour effectuer un stage pour les non fonctionnaires ;.
MODELES DE LETTRES
en cause la poursuite des études secondaires de notre enfant (nom et prénom) d'accorder des autorisations d'absence sur demande des intéressés
Journal Officiel Algérie
16 juil. 2006 — La nomination aux postes supérieurs est réservée aux fonctionnaires. Toutefois les postes supérieurs en rapport avec des activités d'étude ou ...
Journal Officiel Algérie
9 juin 2010 — pour suivre des études en rapport avec les activités ... — Le détachement peut être prononcé à la demande du fonctionnaire pour exercer :.
SECURITE ET ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS
Elle donne un avis sur les études de sécurité publique obligatoire pour certains Lorsque l'autorité compétente pour statuer sur la demande d'autorisation ...
code du travail
- le travailleur en activité en fait la demande pour des raisons familiales ou 15 - La demande d'autorisation de travail temporaire application faite des ...
ORDONNANCES
16 juil. 2006 ³ Le détachement peut être prononcé à la demande du fonctionnaire pour exercer : ... ³ pour suivre des études en rapport avec les activités.
Journal Officiel Algérie
6 mai 2020 — Le (la) travailleur (se) ayant opté pour la poursuite de son activité après l'âge légal de la retraite doit formuler une demande écrite datée ...
AUTORISATION POUR POURSUIVRE LES ETUDES
AUTORISATION POUR POURSUIVRE. LES ETUDES UNIVERSITAIRE. FONCT. SUITE A LA DEMANDE FORMULEE PAR .. .. Adresse Profess.
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7 janv. 2022 Autorisation de poursuite des études. 11. Autor.8. Autorisation pour ... Une demande à la DRH pour l'Affectation du poste budgétaire ;.
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Aide de la Régie des Tabacs(Octroyée aux fonctionnaires et veuves Demande de participation au ... 2- Autorisation de Poursuite des études (pour les.
Poursuite dactivité au-delà de la limite dâge *** FONCTIONNAIRES
L'aptitude physique de l'agent est appréciée sur le poste qu'il occupe au moment de sa demande de prolongation d'activité. Préalablement à l'établissement du
GUIDE SUR LES OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ET
d'engagement - AHCC - pour les agents relevant du régime applicable aux autres Le fonctionnaire ou agent introduit sa demande au moyen du formulaire ...
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La demande sera introduite par la famille d'accueil (en lettres CAPITALES). Le dossier complet sera adressé au service régional compétent pour le lieu d'
27 juin 1996 Décret relatif aux déchets
27 juin 1996 Le projet de plan des centres d'enfouissement technique est soumis à étude des incidences sur l'environnement. A cette fin la société publique ...
B RÈGLEMENT No 31 (C.E.E) 11 (C.E.E.A.) fixant le statut des
1 janv. 2014 autorisation est octroyée pour une durée maximale d'un an. Elle peut être renouvelée à la demande du fonctionnaire.
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fonctionnaire et poursuite des études!!aide - Yabiladicom
je m'adresse à vous pour vous demander conseils et solliciter votre expérience si qqun est déjà passé par là en fait je suis fonctionnaire dans
Guide des Actes
Direction des Ressources Humaines
Service des Affaires Sociales
Août 2012
Sommaire
Service Médical ..................................................................................................................................................... 1
Recrutement des MĠdecins, Pharmaciens, Chirurgiens Dentistes, IngĠnieurs d'Etat, Architectes et Assistants
Médicaux ...................................................................................................................................................................... 2
Concours de Résidanat ................................................................................................................................................ 4
Internat et Résidanat ................................................................................................................................................... 5
Affectation des Médecins Spécialistes (Ex-résidents) ................................................................................................. 6
Autorisation de Participation au Concours de Professeur Assistant ......................................................................... 7
Autorisation de Rejoindre le Poste de Professeur Assistant ...................................................................................... 8
EMFFI ............................................................................................................................................................................ 9
Renouvellement de Contrat ...................................................................................................................................... 11
Aǀancement d'Ġchelon ou de grade .......................................................................................................................... 12
Indemnité de Spécialisation (Résidanat+Diplôme national+Diplôme étranger) ....................................................... 13
Indemnité de Zone ..................................................................................................................................................... 14
Stage de Perfectionnement et de Formation (Etranger-Maroc) ....................................................................... 15
Stage au Maroc .......................................................................................................................................................... 17
Congé Exceptionnel " Pèlerinage » (Médecins-Pharmaciens-Chirurgiens dentiste-Ingénieurs-Assistants
Médicaux- Analystes) ............................................................................................................................................ 19
Congé pour quitter le territoire (Médecins-Pharmaciens-Chirurgiens dentiste-Ingénieurs-Assistants Médicaux-
Analystes) ................................................................................................................................................................... 20
Congé Administratif et Congé Exceptionnel des Responsables (Directeurs-Délégués-Chefs de Division-
Chefs de Service) ........................................................................................................................................................ 21
Report de congé des Responsables (Directeurs-Délégués- Chefs de Division-Chefs de Service) ............................ 22
Congé sans Solde (Médecins-Pharmaciens-Chirurgiens dentiste-Ingénieurs-Assistants Médicaux-Analystes)..... 23
Autorisation d'Absence des Responsables (Directeurs-Délégués-Chefs de Division-Chefs de Service) ................. 24
Autorisation d'Absence (MĠdecins-Pharmaciens-Chirurgiens dentiste-Ingénieurs-Assistants Médicaux-
Analystes) ................................................................................................................................................................... 25
Autorisation d'inscription (MĠdecins-Pharmaciens-Chirurgiens dentiste-Ingénieurs-Assistants Médicaux-
Analystes) ................................................................................................................................................................... 26
Détachement .............................................................................................................................................................. 27
Mise en Disponibilité ................................................................................................................................................. 28
Mise à la Disposition .................................................................................................................................................. 30
Démission ................................................................................................................................................................... 31
Service Paramédical ........................................................................................................................................ 32
Stages ......................................................................................................................................................................... 34
Aǀancement d'Ġchelon et Titularisation ................................................................................................................... 37
Avancement de Grade au Choix ................................................................................................................................ 38
Avancement de Grade sur Titre (1er cycle et 2ème cycle) ...................................................................................... 39
Autorisations d'Absences des ReprĠsentants des Syndicats ................................................................................... 40
Détachement .............................................................................................................................................................. 41
Mise en Disponibilité ................................................................................................................................................. 42
Mise à la Disposition .................................................................................................................................................. 44
Service Administratif ...................................................................................................................................... 45
Recrutement sur Titre ou par Voie de Concours....................................................................................................... 46
Aǀancement d'Ġchelon .............................................................................................................................................. 48
Aǀancement aprğs Edžamen d'Aptitude Professionnelle .......................................................................................... 49
Avancement de Grade au Choix ................................................................................................................................ 50
Stage des Etudiants .................................................................................................................................................... 51
Stage de Formation (Instituts Nationaux ou Internationaux) ............................................................................ 52
Autorisation de Poursuite d'Etudes .......................................................................................................................... 53
Congé Administratif ................................................................................................................................................... 54
Détachement .............................................................................................................................................................. 55
Mise en Disponibilité ................................................................................................................................................. 56
Service des Affaires Sociales ..................................................................................................................... 57
Mission Sanitaire ........................................................................................................................................................ 58
Pèlerinage sur le Budget du Ministère de la Santé (Pour les fonctionnaires ayant 50 ans et plus et 10 ans
d'anciennetĠ) ............................................................................................................................................................. 60
Décoration .................................................................................................................................................................. 61
Adhésion à la CNOPS .................................................................................................................................................. 62
Aide de la Régie des Tabacs(Octroyée aux fonctionnaires et veuves Percevant une pension moins de 500 DH) . 63
Colonie de Vacances .................................................................................................................................................. 64
Service des Affaires Disciplinaires ........................................................................................................ 65
Accident de Service .................................................................................................................................................... 66
Congé pour Raison de Santé ...................................................................................................................................... 67
Bureau des Pensions ....................................................................................................................................... 68
Retraite par limite d'ąge ............................................................................................................................................ 69
Retraite Proportionnelle ............................................................................................................................................ 70
Remboursement des Retenus ................................................................................................................................... 71
Acte Décès (Dossier Pension - Capital Décès)............................................................ 72
Validation des Services (Militaire - Civil - Antérieur - A.T.P) ................................................... 74
Bureau des Allocations Familiales ........................................................................................................ 75
Allocations Familiales ................................................................................................................................................ 76
Bureau des Responsables............................................................................................................................ 78
Indemnités des Responsables ................................................................................................................................... 79
Bureau des Mutations ................................................................................................................................... 80
Mouvement Normal de Mutation (Local-Régional-National) ......................................................................... 81
Mutation Exceptionnelle (Pour Raison de Santé) ........................................................................................... 82
Mutation Exceptionnelle Automatique RĠunion de conjoint (Agent d'autoritĠ, Nomination au poste de
responsabilité, Mutation pour nécessité de service) ............................................................................................... 83
Mutation Exceptionnelle Automatique (Vers les établissements de santé connaissant un besoin important) . 84
Mutation Exceptionnelle Automatique (Permutation) ............................................................................................ 85
Mutation Exceptionnelle (Des zones 6,7 ou 8 à la zone 5) ............................................................................... 86
Mutation Exceptionnelle (Des zones 6,7 ou 8 à la zone 4) ............................................................................... 87
Mutation Exceptionnelle Automatique (Des zones difficiles à doter en RH) .................................................... 88
Mutation Exceptionnelle Cas par Cas (De la zone N vers la zone N+1 et plus) .............................................. 89
Mutation Exceptionnelle Cas par Cas (Les catégories non concernées par le mouvement) ......................... 90
Mutation Exceptionnelle Cas par Cas (Entre les zones 5, 6, 7 et 8) ............................................................... 91
Mutation Exceptionnelle (Réunion de Conjoint) ........................................................................................... 92
1Service Médical
2DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Recrutement des Médecins, Pharmaciens, Chirurgiens Dentistes, IngĠnieurs d'Etat, Architectes et Assistants MédicauxService Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par le Service)Structure
responsableContact
(tél+Email)PV de la prise de service.
Résultat de la commission médicale
(doit être antérieur ou égal à la date de prise de service).Casier judiciaire ou la fiche
anthropométrique. (datés de moins de 3 mois).Deux (2) copies légalisées de la CIN.
Deux (2) copies légalisées du
diplôme.Deux (2) copies légalisées du
baccalauréat.Deux (2) copies légalisées du diplôme
de spécialité pour les spécialistes recrutés sur titre.Deux (2) copies légalisées des
du Conseil NatiMédecins portant inscription de
Si le dossier
est complet et le diplôme n'est pas délivré à l'Ġtranger͗De 1 à 2
mois en cas de disponibilité des postes budgétaires.Service du
Personnel
Médical
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 3 spécialistes.Chèque barré.
Régional des médecins (original).
scientifique pour les titulaires des 4DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Concours de Résidanat
Service Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par le Service)Structure
responsableContact
(tél+Email)Demande de participation au
concours de résidanat sous couvert de la voie hiérarchique.Demande de poursuite des études
de spécialité dans le cadre du résidanat sous couvert de la voie hiérarchique.Attestation de réussite.
3 à 5 jours
Service du
Personnel
Médical
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 5DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Internat et Résidanat
Service Médical
Pièces à fournir Délai de réalisation (dès réception par le Service)Structure
responsableContact
(tél+Email)Les dossiers de
nomination en qualité d'interne ou de résident et les dossiers d'intĠgration des résidents sont déposés au niveau des CentresHospitaliers
Universitaires.
1- Pour les Internes :
1 à 2 semaines pour
l'Ġtablissement des arrêtés individuels et les envoyés à la D.P.R.F pour régularisation pécuniaire.2- Pour les Résidents :
1 à 2 semaines pour
l'Ġtablissement des arrêtés conjoints et les envoyés au ministère de l'enseignement supĠrieur pour signature.3- Pour l'IntĠgration des
Résidents :
1 à 3 semaines pour
l'Ġtablissement des arrġtĠs d'intĠgrations et les envoyés à la trésorerie ministérielle pour visa.Service du
Personnel
Médical
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 6DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Affectation des Médecins Spécialistes (Ex-résidents)Service Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par leService)
Structure
responsableContact
(tél+Email)Attestation de fin de formation.
Copie C.I.N.
Formulaire à remplir délivré par
la Direction des RessourcesHumaines.
3 à 5 jours pour
la note d'affectation après la séance d'affectation.Service du
Personnel
Médical
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 7DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Autorisation de Participation au Concours de ProfesseurAssistant
Service Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par le Service)Structure
responsableContact
(tél+Email)Demande de l'intĠressĠ sous
couvert de la voie hiérarchique.3 à 5 jours.
Service du
Personnel
Médical
(Bureau deRésidanat).
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 8DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Autorisation de Rejoindre le Poste de Professeur
Assistant
Service Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par le Service)Structure responsable Contact
(tél+Email)Demande de l'intĠressĠ
sous couvert de la voie hiérarchique.Attestation de réussite.
3 à 5 jours
Service du Personnel
Médical
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 9DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
EMFFIService Médical
Pièces à fournir
Délai de
réalisation (dès réception par le Service)Structure
responsableContact
(tél+Email)1- Affectation :
Certificat de Scolarité (3 copies).
Extraits d'Actes de Naissance
(2 copies).Photocopie de la CIN (1 copie).
Chèque barrée ou Relevé
d'IdentitĠ Bancaire (RIB).2- Mutation :
Demande Revêtue de l'Avis
Favorable des Deux Délégués.
3- Complément de stage :
Demande revêtue de l'avis
favorable du Délégué.4- Stage des Ġtudiants de l'Ġtranger :
Demande revêtue de l'avis
favorable du Délégué.Certificat de Scolarité.
5- Stage ă L'Ġtranger :
9 en cas de Début de Stage:
Demande reǀġtue de l'aǀis du
Doyen de la Faculté.
9 en cas de moitié du stage:
Demande reǀġtue de l'aǀis
favorable du Doyen de la Faculté.Demande reǀġtue de l'aǀis
favorable du Délégué.Si le dossier
est complet :2 à 3
semainesService du
Personnel
Médical.
Cellule d'accueil
Tél : 0537760153
E-mail :
accueil@sante.gov.ma 106- Accès aux archives :
ͻ Demande d'accğs audž archiǀes
reǀġtue de l'aǀis du dĠlĠguĠ.ͻ DĠtermination de la pĠriode
d'accğs audž archiǀes.7- Prolongation de stage :
ͻ Demande revêtue de l'avis
favorable du Délégué.8- Validation et revalidation de
stage :quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] bourse étude angleterre
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