Bulletin dinformations municipales n°45 - Janvier 2018
Ces opérations s'inscrivent dans une logique d'urbanisation en harmonie avec l'ensemble du cœur du bourg. La valorisation de notre patrimoine bâti communal et
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15 oct. 2013 Ministère des Affaires sociales et de la Santé ... que l'ensemble des services de votre direction favorise son ... Les projets d'actions ...
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continuité et solidarité pour le très facile : votre maire vous répond en direct pendant une ... La promesse de vente du projet immobilier du Ru de.
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IMMOBILIER ET HABITAT . périscolaire et des projets intergénérationnels. La Ka'Fête ô ... votre événement et installent un havre de gourmandise et de.
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15 juil. 2013 La ministre des affaires sociales et de la santé. Vu le décret no 91-1025 du 7 octobre 1991 relatif au statut particulier des médecins ...
LE PATRIMOINE ET AU-DELÀ
Programme régional pour le patrimoine culturel et naturel notion recouvre non seulement les biens (biens meubles et immobiliers.
Mise en page 1
8 juil. 2022 Finales des championnats de France les 27 et 28 août au Bassin nautique. Retrouvez votre ticket d'entrée* pour les finales des joutes. 27 & 28 ...
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10 août 2001 crédit-bail mobilier et immobilier distribués par le réseau bancaire de. BNP Paribas à ses clients. Métier Location avec services.
Conseil municipal et Conseil municipal et départemental
11 déc. 2015 Inscription en urgence des projets de délibération DPP. 24 DPP 25 et DDEEES ... solidarité et votre présence dans ces moments difficiles.
10 PROJET DE COMMUNE NOUVELLE 16 DOSSIER : BOCCARD
22 sept. 2018 et la communauté de communes de St Méen Montauban ? ... Depuis le 1er juillet 2017 les propriétaires d'un bien immobilier situé.
![Bulletin dinformations municipales n°45 - Janvier 2018 Bulletin dinformations municipales n°45 - Janvier 2018](https://pdfprof.com/Listes/20/20521-20Bulletin-municipal-45.pdf.pdf.jpg)
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BM45-COUVERTURES-4PAGES-JM.indd 216/01/2018 15:03 Bulletin d"informations municipales - n°45 - janvier 20183 oe Je vous souhaite, du fond du coeur, une très belle année 2018 fiflflfl3 Editorial
4 Brèves du Conseil
5 Urbanisme
6 Grands évènements
10 Grands travaux
16 Environnement
21 Vie culturelle
28 Du côté des écoles
30 Vie associative
32 Vie intercommunale
35 Vie civique
41 Zoom
44 Vie locale
48 CCAS
50 Carnet de famille
Calendrier
Mairie de Moigny-sur-École : Tél. 01 64 98 40 14Responsable de la publication : Pascal Simonnot
Bulletin réalisé par :
Commission Information-Communication : Delphine Badlou Création : jva-graphicréa, www.jva-graphicrea.comImpression : Imprimerie Planète Impression
Crédits photos :
Karim Belkacem, Roland Boyer, CC2V, Eléonore Delval, JVA Graphicréa, Martine Hodeau, Pascale Legrand,Mairie de Moigny-sur-Ecole, Jacques Nardo,
Octant architecture : Geraldine Bruneel
www.moigny-sur-ecole.comDépôt légal : 1
er semestre 2018Imprimé en France
Cet ouvrage a été réalisé avec des encres végétales chez un imprimeur respectant toutes les normes environnementalesédito
SOMMAIRE
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Bulletin d"informations municipales - n°45 - janvier 2018Grands Travaux
04Brèves
Les Conseils municipaux
L'intégralité des comptes-rendus des conseils municipaux est disponible en mairie, sur www.moigny-sur-ecole.comAdoption en date du lundi 18 septembre 2017
N° 01
tive N°02N° 02
- Demande de subvention auprès du Parc naturel régional du Gâtinais français (PNR) pour les travaux de réaménagement du monument aux morts dans le cadre d'un appel à projets " Conseiller et accompagner les pro- jets d'aménagements pour une prise en compte des pay- sages du Gâtinais français »N° 03
- Tableau des emploisN° 04
- Demande de subvention aux services de l'État dans le cadre du programme " École numérique » mis en place par le Ministère de l'Éducation nationaleAdoption en date du mardi 12 décembre 2017
N° 01
- Demande de subvention auprès du Conseil dé- partemental de l'Essonne dans le cadre du programme " Contrat culturel de territoire »N° 02
- Demande de subvention auprès du Parc naturel régional du Gâtinais français dans le cadre du programme " Economies d'énergie et Energies renouvelables » : tra- vaux de remplacement des fenêtres de l'école élémen- taire, côté couloir rue de VerdunN° 03
tive N°03N° 04
- Dépenses d'investissement 2018 : autorisation avant approbation du Budget 2018 de la CommuneN° 05
- Essonne aménagement : étude de faisabilité pour la création de logements locatifs sociaux rue du 8 Mai1945 - Orientation d'Aménagement et de Programmation
prévue par le Plan local d'urbanisme de la commune et vente des terrainsN° 06
Communes des 2 Vallées - compétences supplémen- taires : création et gestion de maisons de services au pu- blic et aménagement de l'espace communautaire : PlanLocal d'Urbanisme Intercommunal
N° 07
- Présentation des rapports annuels 2016 : rap- ports annuels sur le prix et la qualité du service public duSIARCE et du SIRTOM SUD FRANCILIEN
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Bulletin d"informations municipales
- n°45 - janvier 201805Urbanisme
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0707Bulletin d"informations municipales - n°45 - janvier 2018
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[PDF] Avenant n 1 à la Convention d entreprise n 40 relatif à la mise en place d une journée de solidarité
[PDF] AVENANT N 1 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC GESTION ET EXPLOITATION DU PARC DE STATIONNEMENT COMMUNAUTAIRE DE LA GARE D AGEN
[PDF] AVENANT N 108 DU 4 DÉCEMBRE 2015
[PDF] Avenant n 2 à la Convention d entreprise n 54. relative au Plan d Epargne d Entreprise
[PDF] AVENANT N 2 au CONTRAT DE TYPE II Orgebus Genovebus 002-099
[PDF] AVENANT N 24 DU 17 DÉCEMBRE 2009
[PDF] AVENANT N 292 DU 14 JANVIER 2004. Relatif aux emplois d EPS et d APS
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[PDF] AVERTISSEMENT. Ce texte a été téléchargé depuis le site. http://www.leproscenium.com
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